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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Julien-de-Coppel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Lors de sa séance du conseil municipal du 9 juin 2023 à 18h30
Les membres du conseil ont pris 7 délibérations :
N° Objet Approbation D01-090623 Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
13 voix 2 blancs
D02-090623 Demande d’une subvention dans le cadre de Halt o stop 14 voix pour et 1 abstention
D03-090623 Mise en place d’une tarification sociale des cantines « Cantine à un euro » et révision des prix des repas
unanimité
D04-090623 Nouveaux tarifs garderie, étude surveillée et pénalités unanimité D05-090623 Convention de mise à disposition de l’étang de Saint- Cirgues
unanimité
D06-090623 Logements communaux : révision annuelle des loyers unanimité D07-090623 Désignation d’un référent agricole communal unanimité