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Document publié le Vendredi 20 février 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 27 02 2015 pour info 0)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ml Le 20 février 2015
VILLE DE
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 27 février 2015
à 18h00
à l’Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
x x
ORDRE DU JOUR
I.- QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
1 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet
d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
FINANCES
2 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière
d'emprunt 2015
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
3 - Approbation du Pacte Culturel signé avec le Ministère de la Culture et de la Communication
4 - Soutien aux compagnies de spectacle vivant
II. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
5 - Etablissement Public Foncier Smaf : nouvelles adhésions
FINANCES
6 - Garanties d'emprunt ACTION FONCIERE
7 - Acquisitions par l'Etablissement Public Foncier SMAF
8 - Acquisitions, vente d'immeubles - Diverses propriétés
9 - Rachat d'un immeuble à l'Etablissement Public Foncier SMAF
10- Cession Ville /OPHIS du Puy-de-Dôme. Ilot Ressort / Molière
11- Echange foncier Ville / OPHIS du Puy-de-Dôme. Ilot panoramique rue
des Hauts de Chanturgue
12- Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites
par la Ville par exercice du droit de préemption
13- Purge du droit de rétrocession - Etablissement Public Foncier SMAF
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
14- Contrat de Ville - Soutien aux projets associatifs
15- Dénomination de voies publiques
16- Soutien à la Vie Associative
MARCHES PUBLICS
17- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de
marchés publics
18- Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2014
19- Marchés Publics
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
20- Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur
l'état des travaux en 2014
21- Fourniture des repas à la structure multi-accueil de Trémonteix -
Convention avec le CCAS
22- Subventions aux associations travaillant dans le domaine social
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
23- Attribution de subvention de fonctionnement
24- Attributions de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
25- Inscriptions à l'inventaire des musées
26- Soutien à la Culture / Subventions aux associations
27- Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de
jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
EDUCATION ET SPORT
28- Chèques 1ère licence - Subventions à des associations sportives
29- Subvention exceptionnelle à une association sportive
30- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
ENVIRONNEMENT
31- Nouveau règlement concours des maisons fleuries
32- Projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue de
Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne
33- Projet de convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels
d'Auvergne (2015 - 2017)
34- Proposition d'avenant n°2 (2015) à la convention pluriannuelle 2013-2015
Ville - Aduhme
cslesss AFFAIRES JURIDIQUES
35- Transaction avec la société SANCHEZ - Travaux d'aménagement des
remparts de Montferrand
36- Transaction avec la SNC EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS - Travaux
d'aménagement des remparts de Montferrand
37- Transaction avec la société GENESTE - Travaux 24 bis, rue des Gras
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
38- Organisation du Cabinet du Maire
39- Ratios d'avancement de grade 2015 et adaptation de l'état des effectifs
40- Adaptation de l'état des effectifs
41- Attribution du régime indemnitaire des conservateurs territoriaux du patrimoine aux agents non titulaires
42- Autorisation spéciale d'absence au bénéfice des futurs pères
III. - QUESTIONS DIVERSES
IV. - HUIS CLOS
-__Indemnisations pour dommages
-__Indemnisations pour dommages de travaux publics
Le Maire
a. Olivier BIANCHI