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Document publié le Vendredi 9 décembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm 16 12 2016 pour info 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
VILLE DE
FERRAND
Le 9 décembre 2016
pour information
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 16 décembre 2016
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
CE
ORDRE DU JOUR
I.- QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
FINANCES
1 - Autorisations de programme
2 - Budget primitif 2017
3 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement 2017-2022
4 - Vote des taux d'imposition des contributions directes
5 - Rapport annuel de la dette
EX
6 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Commune de Clermont-Ferrand des exercices 2008 à 2014
XX
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
7 - Convention relative à la création et au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Clermont-Ferrand
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
8 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Avenir pour le chantier d'insertion sur le site des jardins familiaux
9 - Dérogation au repos dominical pour 2017
EDUCATION ET SPORT
10- Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - restructuration du Complexe Sportif Philippe-Marcombes à Clermont-Ferrand - Attribution du marché négocié de
maîtrise d'oeuvre
11- Création d'un équipement sportif dédié aux boules lyonnaises : acquisition en VEFA auprès de la société Quantum Développement II. - DESIGNATIONS
12- Désignation de représentants de la Ville à la commission de la formation et de
la vie universitaire du conseil académique de l'Université Clermont Auvergne
III. - QUESTIONS SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
13- Avenant n°1 à la convention d'adhésion aux services communs affaires
juridiques, système d'information et commande publique
14- Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté Direction de l'ingénierie, d'aménagement et de la mobilité
15- Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Action
Foncière
16- Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Direction de l'espace public et de la proximité
17- Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Développement durable et énergie
18- Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : Etudes et programmation urbaines
19- Convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté : gestion administrative du Domaine Public
20- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté
d'agglomération et la Ville de Clermont-Ferrand
21- Transfert des compétences eau et assainissement - mise en place d'une convention de continuité de service public
22 - Rapport d'activité 2015 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG)
FINANCES
23 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette
24- Décision modificative n°4 - 2016
25 - Garanties d'emprunt
26- Information du Conseil Municipal sur l'utilisation des crédits ouverts sur le chapitre "Dépenses imprévues"
27- Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancements effectuées par Monsieur le Maire depuis février 2016
ACTION FONCIERE
28- Acquisition parcelles Immochan rue Solayer/Allée des Clos
29- Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés
30 - Cession et échanges fonciers Ville/Logidôme/Ophis du Puy-de-Dôme/ Auvergne-Habitat. Secteur Torpilleur Sirocco/Alphonse Daudet URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
31- Cession d'une caméra de vidéoprotection par le SMTC à la Ville de Clermont- Ferrand
32 - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2015 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix
33 - Concours des maisons fleuries
34- Contrat de ville - programmation complémentaire 2016
35- Convention cadre EPF-SMAF Auvergne / Ville de Clermont-Ferrand - Quartier Saint-Jean
36- Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont-Communauté sur le subventionnement de l'opération « Conduite de projet du PRU »
37- Extension du périmètre de Droit de Préemption Urbain renforcé et mise en place d'un périmètre de Prise en compte d'une Opération d'Aménagement
MARCHES PUBLICS
38- Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour la fourniture de consommables et encres informatiques
39 - Convention de remboursement entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour les contrats et marchés ne pouvant être scindés
40- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
41- Marchés Publics - Avenants
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
42 - Dénomination de voie
43- Projet de convention Ville - Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM)
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
44- Attribution d'une subvention d'équipement à l'Office de Tourisme et des Congrès
45 - Gestion du service public du Centre des Congrès Polydome - Délibération sur le principe du recours à une concession de service public
46- Rapport d'activité parking des Salins Gambetta - Informations sur l'activité 2015
47- Rapport d'activité Parking Poterne/Cathédrale (Exercice 2015/2016) 48 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social
49- Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
50 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
51- Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS
52- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine du spectacle vivant
53- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
54- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral
55- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image
56- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles 57- Convention avec l'association DAHLIR (Dispositif d'Accompagnement de l'Humain vers des Loisirs Intégrés et Réguliers)
58 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution
du service public pour l'année 2015
59 - Soutien a la vie associative - subventions exceptionnelles
60 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne
61 - Soutien à l'association Pop'Art
62 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne (AGORA)
63 - Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand 64 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole
65 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale
66 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
67 - Subvention à l'association Pop'Art dans le cadre d'un partenariat avec Citéjeune
68 - Subvention à l'association
69 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioeducatives
70 - Subventions à une association oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance
EDUCATION ET SPORT
71- Subvention à un organisme public : ONISEP
72 - Etude environnementale concernant le projet de requalification du Complexe Sportif Philippe-Marcombes
73- Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont- Ferrand
74- Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise-Pascal dans le cadre du
"Perf Arbitrage"
75 - Subvention exceptionnelle
76 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
77- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
78- Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes ENVIRONNEMENT
79- Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville - Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)
80- Avenant à la convention TEP-CV
81- Convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire d' Espaces Naturels
d'Auvergne (CEN Auvergne)
82- Enquête publique : demande d'autorisation de la SARL Valvert Rhône Auvergne d'exploiter une activité de transit et regroupement de déchets
dangereux - Zac des Petits Clos
83- Projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue pour la Protection des Oiseaux, association locale Auvergne (LPO Auvergne)
84- Subvention à l'association CEPE (Centre Permanent d'Education à
l'Environnement) CPIE (Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement)
AFFAIRES JURIDIQUES
85 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
86- Actualisation du tableau des effectifs
87- Mandat spécial accordé à M. Grégory BERNARD et à M. Jérôme AUSLENDER pour un déplacement à QUITO (EQUATEUR) du 15 au
22 octobre 2016 et à M. Jérôme AUSLENDER pour un déplacement à Greenville et à Norman (Etats-Unis) du 22 au 31 octobre 2016
88- Mandat spécial accordé à Mme Isabelle LAVEST pour un déplacement à MEXICO CITY (MEXIQUE) du 19 au 27 novembre 2016
89- Recrutement d'un chargé(e) de mission cohésion sociale et gestion urbaine de proximité au sein de la Direction du développement social et urbain
ACTIONS INTERNATIONALES
90 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux
IV. - QUESTIONS DIVERSES
V. - VOEUX
VI. - HUIS CLOS
91- Bourses doctorales municipales 2016-2017
92 - Bourses villes jumelles et bourse d'excellence
93 - Remise partielle - travaux de voirie Rue Henri Simonet
Le Maire
ut Olivier fBIANCHI