Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LISTE CM DU 23 MAI 2025
Conseil Municipal - CM 19 05 22
Procès Verbal - PV SEANCE 23 MAI 2025
Conseil Municipal - CM 06 10 20
Déliberation - DELIBERATIONS CM 27 SEPTEMBRE 2023
PLU - Procédure - Procédure
PLU - Procédure - Procédure
Conseil Municipal - LISTE CM DU 12 JUIN 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 16 DECEMBRE 2024
Conseil Municipal - CM 07 07 21
Ordre du Jour - odj
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Saint-Parres-aux-Tertres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Généré le 05/06/2024 à 12h35
République Française
Département de l'Aube
Arrondissement de Troyes
Commune de Saint-Parres-aux-Tertres
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu salle du conseil municipal, le
mercredi 12 juin 2024 à 18:30
L'ordre du jour sera le suivant :
• RAPPORT N°01 : approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 16 mai 2024
• RAPPORT N°02 : informations et communications de M. le Maire - délégations - décisions
• RAPPORT N°03 : approbation du Plan Local d'Urbanisme (révision n°4) - approbation du Périmètre
Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques
• RAPPORT N°04 : restauration scolaire - règlement intérieur
• RAPPORT N°05 : accueils périscolaires et extrascolaires - règlement intérieur
• RAPPORT N°06 : études surveillées - tarifs 2024/2025 et règlement intérieur
• RAPPORT N°07 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2025
• RAPPORT N°08 : Décision Modificative Budgétaire n°1
• RAPPORT N°09 : convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
• RAPPORT N°10 : société SPL XDEMAT - réunion de l'assemblée générale sur la répartition du
capital social
• RAPPORT N°11 : convention de partenariat - dispositif vacances apprenantes été 2024
[[[signature1]]]
[--FIN_CONVOCATION--]
1717583702