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Ordre du Jour - odj
Conseil Municipal - CM 19 05 22
Conseil Municipal - CM 23 07 20
Conseil Municipal - Liste cm du 23 MAI 2025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Saint-Parres-aux-Tertres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste cm du 23 MAI 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 MAI 2025
N° RAPPORT DESIGNATION RESULTAT
01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 09 avril 2025 Approuvée
02 Informations et communications de Monsieur le Maire – délégations – décisions Approuvée
03 Attribution des subventions pour l’année 2025 Reportée
04
Convention de fonctionnement et de financement de la
classe horaires aménagés théâtre collège Eureka/
théâtre de la Madeleine / mairies
Approuvée
05 Attribution d’un nouveau nom pour le groupe scolaire et modification de l’adresse Approuvée
06 Convention de partenariat – dispositif vacances apprenantes 2025 Approuvée
07 Etudes surveillées – tarifs 2025-2026 et règlement intérieur Approuvée
08 Séjour ACM été 2025 à Pléneuf-Val-André : règlement, tarifs et modalités d’inscription Approuvée
09 Restauration scolaire – règlement intérieur 2025-2026 Approuvée
10 Accueils périscolaires et extrascolaires – règlement intérieur 2025-2026 Approuvée
11 Etat annuel des opérations immobilières 2024 Approuvée
12 Acquisition de la parcelle cadastrée section AB n°28 sise 19, avenue Henri Barbusse Approuvée
13 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : tarifs pour l’année 2026 Approuvée
14 Indemnités des congés payés annuels pour les agents publics contractuels Approuvée
15
Examen du rapport d’évaluation financière du
transfert en matière de Plan Local d’Urbanisme, de
document d’urbanisme en tenant lieu ou de carte
communale adopté par la Commission Locale
d’Evaluation des Charges et des Ressources
Transférées (CLECRT) le 26 février 2025
Approuvée
16 Avis sur le plan de mobilité de Troyes Champagne Métropole Approuvée
17 Société SPL-XDEMAT : réunion de l’assemblée générale sur la répartition du capital social Approuvée