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Déliberation - Deliberations 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Quiberon.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Consommateurs,
QUIB=RON INFINIMENT PRESQU'ÎLE
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058 — Administration générale — France Services - Convention de Mutualisation avec Saint Pierre
Quiberon, Houat, Hoëdic
059 - Administration Générale - Gens du voyage - Approbation du schéma départemental
060 - Administration générale - Gestion des chiens errants - Avenant à la convention de l'Ecole du chat
061 — Finances - Passage du budget principal de la ville à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024
062 — Finances - Passage du budget annexe Cinéma à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024
063 -— Finances - Passage du budget annexe Lotissement à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024
064 - Finances - Passage du budget annexe Aérodrome à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024
065 — Finances - Décision modificative n° 2 - Budget principal
066 — Finances - Décision modificative n°2 - Budget annexe camping
067 - Finances - Budget annexe de l'aérodrome 2023 - Décision modificative n°2
068 - Finances - Aérodrome - Convention d'exploitation de l’activité de parachutisme - Avenant
069 - Finances - Téléphonie - Aérodrome - Antenne relais
070 - Délégation de Service Public - Camping Bois d'Amour - Rapport d'activités 2022
071 - Délégation de Service Public - Kasino - Rapport d'activités 2022
072 - Délégation de Service Public - Clubs de plage — Rapport d'activités 2022
073 - Grands Projets - Marchés publics - MOE complexe sportif -Avenant au marché de maîtrise d'œuvre
074 - Marchés publics - Restaurant scolaire - Théorie de l'imprévision
075 - Finances - Port de Pêche - Vente du Pépito
Quiberon, 7 juillet 2023
Séance du jeudi 6 juillet 2023
Liste des délibérations 076 - Foncier - Acquisition du bien cadastré AH 78 - Rue des goélettes
077 - Foncier - Acquisition des biens cadastrés AH 532 et 445 - Rue des Goélettes
078 - Foncier - Acquisition des biens cadastrés AD 71, AE 120, AH 283, AH 15, AH 589, AH 591, AI 140, AI
141, AL 203, AL 215 - Association Diocésaine / Missions Capucins / Secours catholique / CCFD Terre
Solidaire (succession Le Bideau - 1986)
079 - Foncier - Désaffectation et déclassement de la parcelle communale AN 1477 (23 m°) - rue Surcouf
080 - Foncier — Cession à l'euro symbolique de la parcelle communale AN 1477 (23 m°) - rue Surcouf
081 - Subventions aux associations culturelles et de loisirs - Association Les Platales
082 - Convention de balisage des itinéraires de randonnée par la Fédération Française de Randonnée (FFR)
083 - Environnement - Réalisation de l'Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) de Quiberon -
Modification du plan de financement
084 - Occupation du domaine public de la commune - Servitude ENEDIS -— 6 allée de l’Artiglio, parcelle
cadastrée AK 896 - Rue de Saint-Julien, parcelle cadastrée AM 953
085 - Travaux -— Réseau électrique -— Servitude ENEDIS
086 - Dénomination de voie — Zone d'activité Plein Ouest - Allée Sirius
087 - Dénomination de voie - Programme de logements des Pilotins - Impasse Park ar Maen-hir
088 - Ressources humaines - Modification du Tableau des emplois
089 - Décisions prises par le Maire au nom du Conseil Municipal