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Déliberation - 2022 11 004 convention ecole de musique
Document publié le Jeudi 15 novembre 2012 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 004 convention ecole de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 18/11/2022
Reçu en préfecture le 18/11/2022
Affiché le 22/11/2022
ID : 083-218300291-20221116-2022 11 004-DE
2022-11/004
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L'an deux mille vingt-deux, le 16 novembre
Le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de
François CAVALLIER, Maire
Présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Corine GUIGNON,
Jacques BERENGER, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale
AUGUET-OTTAVY, Philippe VERCHER, Michel REZK, Isabelle DERBES, Karine
CACHELEUX, Céline PELLISSIER, Sandrine BUIRON, Timothée KOENIG,
Marie MEYER
Absents excusés: Laurent DENIS (pouvoir à Jean-Christophe BERTIN),
Aurélie COURANT (pouvoir à Sandrine BUIRON), Nicolas BAGNIS (pouvoir
à Timothée KOENIG), Cécile AUTRAN (pouvoir à Corine GUIGNON), Pascal
MONTLAHUC (pouvoir à François CAVALLIER), Sara SUSINI (pouvoir à
Jacques BERENGER)
Absent : Jean-Christophe CHAUTARD
Secrétaire de séance : Corine GUIGNON
15 PRESENTS 21 VOTANTS
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
AVEC L'ECOLE DE MUSIQUE FAYENCE/TOURRETTES
Monsieur le Maire rappelle au conseil que par la DCM N°2012-11/004 du
15 novembre 2012, il avait été autorisé à signer une convention annuelle
avec le conservatoire de musique de Fayence/Tourrettes, permettant aux
élèves domiciliés à Callian de bénéficier de tarifs préférentiels en raison de
la participation de la commune.
Monsieur le Maire propose de limiter le nombre d'élèves bénéficiaires à 25
et d'exclure les adultes de cette convention.
Le conseil ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer une nouvelle convention
annuelle 2022/2023 ci-jointe, avec le conservatoire de musique de
Fayence/Tourrettes, selon les conditions énumérées ci-dessus.
Délibéré à Callian, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
EDECX Le Maire 2% SN Secrétaire de séance
RL Y | F