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Ordre du Jour - CM 06 11 2024 ODJ
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 06 11 2024 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DE LOIRE-ATLANTIQUE Liberté — Egalité -Fraternité COMMUNE DE CORDEMAIS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de Part. L2121-10
du Code des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA
EN SÉANCE ORDINAIRE
Le MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 À 18H30
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE DE CORDEMAIS
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 02 octobre 2024
AFFAIRES GENERALES :
- _ CCES : Rapport Annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Acquisition de plein dtoit d'un bien vacant sans maître
- _ Convention avec le Gardon Savenaisien
-__ Convention avec 2SF pour la gestion du Distributeur Automatique de Billets
FINANCES :
- Admission de titre en non-valeur 2024
- _ Délégation au Maire pour décider l'admission des créances en non-valeurs
- Marché d'extension et requalification du cimetière de Cordemais : pénalités
appliquées aux entreprises
- Marché de travaux d'aménagement du village de la Hurette à Cordemais : pénalités
appliquées aux entreprises
- Marché de réhabilitation et d'extension de la mairie de Cordemais : pénalités et
exonérations de pénalités appliquées aux entreprises
RESSOURCES HUMAINES :
- Recensement 2025 : Rémunération des agents recenseurs
> Point sur les commissions communales
> Point sur les décisions du Maire et questions diverses
Fait à Cordemais, le 30/10/2024