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Ordre du Jour - CM 14 04 2026 ODJ
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 04h02 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 14 04 2026 ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
DE LOIRE-ATLANTIQUE
COMMUNE DE CORDEMAIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Egalité -Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-10
du Code des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA
EN SÉANCE ORDINAIRE
Le MARDI 14 AVRIL 2026 À 19H00
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE DE CORDEMAIS
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du 28 mars 2026
AFFAIRES GENERALES :
➢ Constitution des commissions municipales
➢ Délégation des attributions du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
➢ Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
➢ Règlement de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
➢ Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) ➢ Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ➢ Désignation des représentants de la commune au sein du collège électoral de TE44 ( Territoire d'Energie Loire-Atlantique)
➢ Élection des représentants de la commune au sein des instances d'Atlantic'Eau ➢ Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Ecole ➢ Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales ➢ Désignation du correspondant défense et du référent sécurité routière
➢ Désignation des délégués communaux auprès de diverses instances extérieures ➢ Désignation des référents déontologues
➢ Acquisition de terrains pour la création d'une liaison douce entre Cordemais et le Temple de Bretagne ➢ Convention CELTOMANIA
RESSOURCES HUMAINES :
➢ Instauration de l'indemnité de mise sous pli de la propagande électorale
➢ Créations de postes
➢ Accord local relatif à l'organisation du service minimum en cas de grève
➢ Point sur les décisions du Maire
➢ Questions diverses
Fait à Cordemais, le 07/04/2026