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Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 juin 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Compte rendu de la séance du 02 juin 2017
Président : BOURDIER Christian
Secrétaire : BOUTY Patricia
Présents :
Monsieur Christian BOURDIER, Madame Jocelyne GIROUX, Madame Patricia BOUTY, Monsieur William NAFZIGER, Madame Marie-Laure
PORTIER-HERREYRE, Monsieur Jean-Paul LOUMEAU, Monsieur Mathieu COMPOSTELLA
Excusés :
Madame Jennifer PALMER
Absents :
Madame Hélène WEIDIG, Monsieur Morad SALMI
Réprésentés :
Ordre du jour:
1) Présences lors des élections législatives des 11 et 18 juin 2017.
2) Attributions des subventions aux associations.
3) Achat du terrain au lieu-dit "A Millade".
4) Travaux prévisionnels des logements communaux.
5) Point sur les travaux de la salle polyvalente.
6) Point sur les routes.
7) Questions diverses.
Autorisations spéciales d'absence ( DE_2017_024)
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'il est nécessaire de délibérer sur les autorisations spéciales d'absence (ASA) pour les agents, tous confondus, de la commune.
Certaines absences peuvent être octroyées par réglementation et d'autres par l'organe délibérant compétent.
Monsieur le Maire donne lecture de ce que pratique le Centre de Gestion de la Gironde.
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, DECIDE, pour les autorisations spéciales d'absence pour évènements familiaux, de prendre comme référence les ASA du CDG 33 (annexe jointe).
DECIDE de donner comme ASA pour soigner un enfant malade de moins de 16 ans ou asurer sa garde, 4 jours par an sous présentation d'un justificatif ou certificat médical.
DECIDE de donner, comme ASA pour les sapeurs-pompiers (missions opérationnelles et formation), 8 jours par an.
DIT que pour les ASA régies par un texte de loi ou réglement, elles seront autorisées au cas par cas.
DIT que les ASA seront accordées sous réserve des nécessités de service et sur présentation de justificatif pour certains cas.
DIT que les agents titulaires et non titulaires de droit public pourront en bénéficier. Les agents de droit privé devront se référer au Code du Travail pour connaitre le régime qui leur est applicable.
Montant des subventions aux associations ( DE_2017_025)
Monsieur le Maire informe l’assemblée que dans le cadre du vote du Budget Primitif 2017 ont été votés des crédits à l’article comptable 6574, pour un montant de 1 300€. Il est nécessaire de dresser la liste des associations bénéficiant de subventions communales.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,
DIT que les associations bénéficiant d’une subvention communale sont les suivantes : Association de Sauvegarde et de Restauration du Patrimoine Culturel et Cultuel de la commune de Doulezon : 160€
Association Tholausaunne : 50€
Comité des fêtes : 160€ Association de chasse (ACCA) : 160€ Coopérative scolaire Doulezon : 160€ Collège AAE : 100€ Association des donneurs de sang : 100€ Fédération des accidentés de la route : 50€
Association jeunes sapeurs-pompiers 50€
Groupement de défense et de sauvegarde des abeilles : 50€
Association des femmes battues 50€ DIT que pour l'association des femmes battues, c'est une subvention exceptionnelle pour l'année 2017. Le nom de l'association qui sera bénéfivciaire de cette subvention sera connue ultérieurement.
C'est le souhait d'un administré, décédé en début d'année, qui ne souhaitait pas de fleurs ou plaque pour son enterrement, mais un don à une association de femmes battues.
Travaux bâtiments communaux
Il y a une infiltration d'eau dans la salle du bain de l'appartement n°3: il faut démonter la douche actuelle et la remplacer par une nouvelle. Le devis de l'entreprise LAVANDIER est en attente.
Dans l'appartement n°5, les radiateurs électriques sont très anciens. Il faut se renseigner sur les tarifs de radiateurs neufs.
Point sur les travaux de la salle polyvalente
La chappe a été coulée aujourd'hui. Le désamiantage commence le mardi 06 juin et devrait durer, avec le montage de la toiture, 2 à 3 semaines.
Point sur les travaux de la salle polyvalente
Il va être demandé un devis à la SARL BOUIJAUD pour 500€ pour application de produit pour bouchage de trous sur les routes.
Elections législatives 2017: tour de garde
le 11 juin:
- 8h-10h: Jean-Paul LOUMEAU et Josy GIROUX
- 10h-12h: Jennifer PALMER et Josy GIROUX
- 12h-14h: Morad SALMI et Christian BOURDIER
- 14h-16h: Jean-Paul LOUMEAU et Hélène WEIDIG
- 16h-19h: Mathieu COMPOSTELLA et Patricia BOUTY
le 18 juin:
- 08h-10h: William NAFZIGER et Jean-Paul LOUMEAU
- 10h-12h: Josy GIROUX et Jennifer PALMER
- 12h-14h: Morad SALMI et William NAFZIGER
- 14h-16h: Marie-Laure HERREYRE et Mathieu COMPOSTELLA
- 16h-19h: Patrcia BOUTY et Marie-Laure HERREYRE
Questions diverses 1) La tondeuse est en panne, elle est en réparation. La commune n'a pas pour l'instant le budget pour en acheter une neuve. Jean-Paul LOUMEAU se propose de faire quelques tontes avec sa propre tondeuse. Monsieur le Maire va demander à M. MALOT pour réaliser, éventuellement, l'entretien des espaces verts en prestation de service.
2) Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 05 juillet. Il n'y aura pas de conseil au mois d'août.
Le Maire, Le Conseil Municipal.