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Déliberation - 1747261963 Liste Deliberation Conseil du 02 AVRIL 2025.doc
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1747261963 Liste Deliberation Conseil du 02 AVRIL 2025.doc)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Fiscalité,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025
**LISTE DES DÉLIBÉRATIONS**
L’an deux mil vingt-cinq, le 02 avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Secrétaire de séance : Mme POLLI Martine
Étaient présents Mmes et MM (11) :
AUROY Bruno, BOUCHET Jean-François, BUSSET Guy, CAMACHO Carène, CHALMEAU François, COULAUDON Christian, DERONGERE Jean, DOIZON-PAULY Marie-Thérèse, LIONNET Hélène, POLLI Martine, WOJTOWICZ Christian.
Absents Mmes et MM (3) :
DELOYE Julianne, FELICE Mario, GUITTARD Jean-Christophe.
Comme prévoient les articles L. 1612-12, L.5217-10-10 du CGCTM, le Maire n’a pas participé aux délibérations portants sur les CFU (Comptes Financiers Uniques) 2024.
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 01 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) BUDGET PRINCIPAL 2024 Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 02 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024
Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N°2025 (04) 03.1 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) BUDGETANNEXE LOTISSEMENT
Adoptée à l’unanimité
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 10 10 10 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 10 10 10 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 10 10 10 0
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr -DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 04 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL (TENANT COMPTE DES RÉSULATS DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT)
Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 05 : VOTE DU TAUX DES TAXES LOCALES 2025 Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 06.1 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2025 Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 07.1 : VOTE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT 2025 Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 08 : DÉTERMINATION DU MONTANT DU LOYER : BAIL COMMERCIAL BOUCHERIE
Adoptée à l’unanimité
-DÉLIBÉRATION N° 2025 (04) 09 : REMISE GRACIEUSE EXCEPTIONNELLE LOYER COMMERCIAL VIVAL Adoptée à l’unanimité
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 11 11 11 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 11 11 11 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 11 11 11 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 11 11 11 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 11 11 11 0
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 14 11 11 11 11 0