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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1712616113 Liste des deliberations du CM du 3 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024
Nombre de membres :
en exercice : 14
qui ont pris part à la délibération : 11
L’an deux mil vingt-quatre, le trois avril, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la présidence de Jean-François Bouchet, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM : Bouchet. Polli. Camacho. Doizon-Pauly. Dérongère. Felice. Guittard. Lionnet. Wojtowicz. Coulaudon.
Etait absent excusé : M. Busset qui a donné procuration à M. Felice.
Etaient absents : Mme Deloye. M. Auroy. M. Chalmeau.
Date de la convocation : 22 mars 2024
Date d’affichage ou de publication : 5 avril 2024
Monsieur Christian Wojtowicz a été élu secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
Délibération n° 2024 (04) 01
APPLICATION DU RÉGIME DES PROVISIONS SEMI-BUDGÉTAIRES – BUDGET COMMUNAL ET BUDGET ANNEXE DE L ’ ASSAINISSEMENT (Annule et remplace la délibération n° 2024 (04) 05 du 14 avril 2021)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 02
VOTE DU TAUX DES TAXES LOCALES 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 03
VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 04
M 57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS – BUDGET COMMUNAL Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 05
VOTE DU BUDGET ANNEXE DE L’ ASSAINISSEMENT 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 06
VOTE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 07
LOCATION SAISONNIÈRE DU BAR DE LA PLAGE
Adoptée à la majorité
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
*****
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmalvaleix@wanadoo.fr Délibération n° 2024 (04) 08
DEVIS POUR TRAVAUX D’ ASSAINISSEMENT DANS LE BOURG
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 09
AMÉNAGEMENT DE LA COUR DE L’ÉCOLE MATERNELLE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L ’ AGENCE NATIONALE DU SPORT
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 (04) 10
DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’ AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT (en application de l’article L332-13 du Code général de la Fonction publique) Adoptée à l’unanimité