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Arrêté - AR2024 1508 Circulation Rue du Docteur Flamand et rue Diderot Travaux SPIE Citynetwork
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1508 Circulation Rue du Docteur Flamand et rue Diderot Travaux SPIE Citynetwork)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-1508/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-25,
R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA LA CRAY
25420 VOUJEAUCOURT, en date du 18 novembre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de reprise
du réseau aérien en chantier mobile rue du Docteur Flamand et
rue Diderot, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue du Docteur Flamand et rue Diderot — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera légèrement réduite rue du Docteur Flamand et rue Diderot, du lundi 25 novembre au vendredi 06 décembre 2024, selon l'avancement du chantier mobile.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA LA CRAY - 25420 VOUJEAUCOURT, chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 22 Novembre 2024 Le Maire
Affiché le : 22 novembre 2024 Marie-Noëlle BIGUINET
Notifié le :
Le Maire,
e certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
24/546 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com