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Arrêté - AR2025 336 Circulation rue du Docteur Flamand et rue Diderot Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 336 Circulation rue du Docteur Flamand et rue Diderot Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-336/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA la
Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du mardi 15 avril
2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
reprise du réseau aérien en chantier mobile rue du Docteur
Flamand et rue Diderot, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet : Circulation rue du Docteur Flamand et rue Diderot - Travaux SPIE
Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera légèrement réduite rue du Docteur Flamand et rue Diderot, le jeudi 47 avril 2025, selon l'avancement du chantier mobile.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray —
25420 VOUJEAUCOURT, chargée de l'exécution des travaux.
Article 3:
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 15 Avril 2025 Le Maire
re. dla pire ES
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 16/04/2025
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-165 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com