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Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Vallerois-Lorioz.
Lien du pdf (Déliberation - 20230215 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1/2
République Française
Département de la Haute-Saône
Commune de VALLEROIS-LORIOZ
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 15 février 2023 à 18h30
DATE NUMERO OBJET DECISION
15/02/2023 Adoption du PV du conseil municipal du 30/11/2022 et du 13/12/2022 Approuvés
15/02/2023 n°20230215D001
Vote des subventions accordées par la
commune aux associations pour l’année
2023
Approuvée
15/02/2023 n°20230215D002 Reconductions des cartes avantages jeunes pour l’année scolaire 2023 -2024 Approuvée
15/02/2023 n°20230215D003 Vente d’une partie de la parcelle ZI 88 à la société BATI 9 Approuvée
15/02/2023 n°20230215D004 Vente d’une partie de la parcelle ZI 88 à la SCI PERSPECTIVA Approuvée
15/02/2023 n°20230215D005
Détermination de la participation
salariale concernant l’agent communal
pour l’entretien des stations d’épurations
du budget Assainissement vers le budget
communal
Approuvée
15/02/2023 n°20230215D006
Détermination de la durée
d’amortissement des panneaux
photovoltaïque sur le budget communal
Approuvée 2/2
15/02/2023 n°20230215D007
Validation du choix de l’entreprise pour la
réalisation des travaux dans la Grande rue
- rue du Château d’eau et rue Nouelet à la
suite de l’appel d’offre du marché public
Approuvée
15/02/2023 n°20230215D008
Autorisation de contracter un prêt pour le
financement de l’aménagement de la
crétation de trottoir – sécurisation de la
RD 121 dans la Grande rue et de
l’aménagement de l’évacuation des eaux
pluviales de la rue du Château d’eau - rue
Nouelet
Approuvée