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Déliberation - 2023 033 dde subvention Fonds Vert desimpermeabilisation cour ecole
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 033 dde subvention Fonds Vert desimpermeabilisation cour ecole)
Thèmes du document : Changement climatique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
de
l’'AUDE
Arrondissement de
CARCASSONNE
Domaine
:
7
Sous-domaine
: 7.5
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
service
18
Convocation
du
CM
en
date
du
:
10/05/2023
Affichage
en
date
du
:
10/05/2023
Envoyé
en
préfecture
le 31/05/2023
Reçu
en
préfecture
le 31/05/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230515-2023033-DE
U
Ex
F
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITE
Commune
d’ALZONNE
n° 2023
/ 033
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
15
mai
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
d'Alzonne,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Régis
BANQUET,
Maire.
Présents
: 16
BANQUET
Régis
VIEU
Brigitte
MEINIER
Céline
GILLIS
Cyril
DENUC
Anne-Marie
ENCINAS
Nathalie
FORT
Thibault
LOPEZ
Jean
GIEULES
Bernard
JEANET
Anaïs
LEPRÊTRE
Marianne
LOGEAIS
Christelle
RAMON
Jérémie
REGRAGUI
Leila
RUMEAU
Gérard
TISSEYRE
Jacques
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
(excusés):
2
BONNAFOUS
Henri
CAHUZAC
Carole
Secrétaire
de
séance
: JEANET
Anaïs
Demande de subvention Fond Vert : désimperméabilisation
et
renaturation
cour
d’école M.
le Maire
présente
le projet
de
végétalisation
et
de
renaturation
de
la cour
d'école.
Ce
projet
répond
à plusieurs
enjeux
tels
que
le bien-être
des
élèves
et
du
personnel,
la lutte
contre
les
changements
climatiques,
la préservation
de
la biodiversité,
la gestion
intégrée
des
eaux
pluviales.
Considérant
qu'il
est
nécessaire
d'améliorer
la qualité
environnementale
de
la cour
d'école
;
Considérant
que
le projet
de
végétalisation
et
de
renaturation
de
la cour
d'école
permettra
de
lutter
contre
les
îlots
de
chaleur,
de
favoriser
la biodiversité
et
de
sensibiliser
les
élèves
à l'environnement
;
Considérant
que
le montant
total
du
projet
s'élève
à 360
190€
HT
;
M le
Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
Fond
Vert
d'un
montant
de
288
152€
correspondant
à 80%
du
coût
total
HT
du
projet.
2023-033
dde
subvention_Fon_Vert_désimperméabilisation_cour_école Certifié exécutoire par réception en Préfecture le : Par publication le :
Envoyé
en
préfecture
le 31/05/2023
Reçu
en
préfecture
le 31/05/2023
CET
Publié
le
ID
:011-211100094-20230515-2023033-DE
Le
Conseil
Municipal
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
:
Par
16
voix
pour,
0 voix
contre,
et
0 abstention
>
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
du
Fond
Vert
pour
le projet
de
désimperméabilisation
et
de
renaturation
de
la cour
d'école
d’Alzonne
Fait
et
délibéré
en
séance
le jour,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre.
La
convocation
du
C.M.
et
le compte-rendu
de
la présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et L.2121-7
du
C.G.C.T.
le Maire
À Alzonne,
le 15/05/2023
Régis
RBANQUET
2023-033
dde
subvention_Fon_Vert_désimperméabilisation_cour_école