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Procès Verbal - PV CM DU 25 SEPTEMBRE 2024
PLU - Annexes - rapport step
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cousance.
Lien du pdf (PLU - Annexes - rapport step)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
JU Fa sfr HÔTEL DU DÉPARTEMENT 17 RUE ROUGET DE LISLE 39039 LONS-LE-SAUNIER Cedex Tél. 03 84 87 33 00 contact@jura.fr
CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Direction
Générale
des
Services
Pôle
d'Appui
aux
Territoires
Service
Agriculiure,
Eau
et Milleux
Naturels Mission
eau
el assainissement
Jean-Jacques
PRELY
Tél:
03
84
87
34
54
Mail
: jiprely@jura.fr
Monsieur
BRETIN
Christian
Maire 85
Grande
Rue
39190
COUSANCE
Copie
pour
information
à
:
- Agence
de
l'eau
- délégation
de
BESANCON
Lons-le-Saunier,
le ..] 7
DEC.
2017
Objet
:
assistance
technique
départementale
dans
le
domaine
de
l'assainissement
collectif
-
rapport
de
visite
des
ouvrages
d'assainissement.
PJ:
rapport
de
visite
+
audit
autosurvellance
Monsieur
le
Maire,
Dans
le
cadre
de
la
convention
conclue
entre
votre
collectivité
et
le
Conseil
Départemental
du
Jura
et
relative
à
l'assistance
technique
départementale
que
vous
avez
sollicitée
dans
le
domaine
de
l'assainissement
collectif,
je
vous
adresse
ci-joint,
les
rapports
de
visite
de
la
station
d'épuration
de:
-
COUSANCE
Les
observations
et/ou
analyses
physico-chimiques
réalisées
lors
de
cette
visite
permettent
de
vous
fournir
différents
conseils
et
recommandaïions
d'exploitation
de
votre
système
d'assainissement. Votre(vos)
statlon{s)
étant
équipée(s)
de
dispositifs
d'autosurveillance
permanents,
l'aide
apportée
consiste
à
s'assurer
du
bon
fonctionnement
et
réglage
des
appareils
de
mesure
fin
d'attester
que
les
résultats
obtenus
sont
représentatifs
du
fonctionnement
normal
de
votre{vos)
système(s)
d'assainissement.
Vous
trouverez,
en
pièce
jointe,
la
fiche
« audit
»
demandée
par
l'Agence
de
l'eau
Rhône
Méditerranée
&
Corse
et
dont
le
service
d'assistance
technique
du
Département
est
chargé
de
renseigner
les
points
techniques,
Copies
de
ces
documents
sont
également
transmis
à
l'Agence
de
l'eau
afin
qu'elle
dispose
de
l'ensemble
des
élémenis
nécessaires
au
calcul
de
la
prime
pour
épuraïion
du
système
d'assainissement
concerné.
En
espérant
ainsi
répondre
au
mieux
à
voire
demande
et
restant
à
votre
disposition,
je
vous
prie
de
croire,
Monsieur
le
Maire,
en
l'assurance
de
mes
respectueuses
salutations.
Le
Président,
Pour
le
Président
et
par
délégation,
Le
chef
de
mission eau
et
assainissement,
_
APE
Florent
PICHON
Toute correspondance doit être adressée sous forme impersonnell
à “Monsieur
le Président du Conseil départemental du jura” ASSISTANCE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTALE
-
Domaine
assainissement
collectif
-
—- ne LE DÉPARTEMENT
BENEFICIAIRE
: COUSANCE
RAPPORT
D'ASSISTANCE
TECHNIQUE
A
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DE
L'AUTOSURVEILLANCE
REGLEMENTAIRE
DE
LA
STATION
D'EPURATION
DE
COUSANCE
AUDIT
ANNUEL
DU
DISPOSITIF
D'AUTOSURVEILLANCE
Visite
du
21/11/2017
Personnes
présentes
lors
de
la visite
:
M.
DELIN,
Agent
en
charge
de
l'assainissement
MM.
PROST
et
PRELY,
technicien
assainissement
du
Conseit
départemental
du
Jura
—
mission
eau
&
assainissement |
DIAGNOSTIC
DU
SYSTEME
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Ï
1-—
GESTION
DU
SERVICE
Réseaux
de
collecte
Traitement
CUISIA
a
;
COUSANCE
Maître
d'ouvrage
DIGNA
COUSANCE
CHEVREAUX
Exploitant
Commune
Commune
de
Cousance
Mode
de
gestion
Régie
Régie
Existence
règlement
d'assainissement
Non
Existence
RPQS
Non
Redevance
assainissement :
Montant
redevance
assainissement
DIGNA
30
€
+
0,23
€/
m3
CUISIA
19,05
€
+
0,40
€/m3
CHEVREAUX
Non
connu
COUSANCE
0,95
€/
m3
2 —
LE
RESEAU
DE
COLLECTE
2.1
- Pollution
domestique
raccordée
Nombre
de
branchements
_|_
Population
raccordée
déclarée
DIGNA
173
363
CUISIA
113
226
CHEVREAUX
51
96
COUSANCE
546
1 092
Total
général
934
1777
2.2
- Pollution
non
domestique
raccordée
Nom
de
Existence
Existence
de
Nombre
d'EH
l'établissement
Type
de
rejet
d autorisation
de
convention
de
rejeté
au
réseau
rejet
raccordement
Ets
Vivant
Paul
&
Fils
Agroalimentaire
Oui
Oui
SEC<150mg/l
Ets
GOY
Agroalimentaire
Oui
Oui
Non
précisé
S.n.0,p.
Sa
Ste
:
Noisienne
Outillage
(mÉenQne)
Non
Non
Non
Presse
q
Bijan
de
la
poliution
totale
raccordée
au
réseau
d'assainissement
:
La
pollution
totale
susceptible
d'être
raccordée
au
réseau
d'assainissement
correspond
à
:
°
1
800
Equivalents
Habitants
pour
la
partie
domestique,
°
Plus
la
pollution
de
type
agroalimentaire
non
quantifiée.
*
Total:
2
000
EH
proposé
dans
l'attente
d’avoir
des
données
plus
précises
de
la
part
des
2 entreprises.
2.3
- Caractéristiques
du
réseau
d'assainissement
Nom
Linéaire
séparatif
Linéaire
unitaire
Déversoirs
Poste
de
eaux
usées
d'orage
relevage
DIGNA
4
km
4,4
km
1
Aucun
COUSANCE
3,8
km
9,7
km
7
1
CUISIA
3,6
km
1,25
km
5
Aucun
CHEVREAUX
1,8
km
0
km
0
1 te 3
- LA
STATION
D'EPURATION :
.
Code
SANDRE
060939173001
«+
Procédé
épuratoire
eau
Boues
activées
en
aération
prolongée
.
Capacité
épuratoire
(en
EH)
6 000
+
Charge
brute
entrante
(en
EH)
2 000
.
Date
de
mise
en
service
1988
+
Date
de
l'autorisation
de
rejet
sans
615
m3/j,
+ Capacité
nominale
325
kg/j
DBO,
300
kg/j
MES
615
mi/i,
125mg/l
DCO
où
75%
rendement,
25mg/l
DBO5
ou
70%,
35
mg/l
MES
ou
90
%
«
Niveau
de
rejet
4 —
LA
FILIERE
BOUES
File
boues
: Stockage
des
boues
en
silo
avec
plan
d'épandage
validé.
|
AUDIT
du
dispositif
d'autosurveillance
]
I-CONDITIONS
METEOROLOGIQUES
Jours
précédents
la visite
:
Beau
temps
Jour
de
la visite :
Beau
temps/gelées
ITI-RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
Le
réseau
d'assainissement
comprend
1
seul
point
soumis
à
autosurveillance,
le
point
situé
au
niveau
du
poste
de
refoulement
étant
considéré
comme
le
by-pass
de
la station
(point
A2).
Point
déversoir
d'orage
vers
le stade :
e
Type
de
mesure
: ultrason
Implantation
du
point
de
mesure
judicieuse
: oui
Capteur
de
mesure
adapté
au
type
d'effluent
: oui
Implantation
du
capteur
satisfaisante
: oui
Loi
hauteur
débit
: COACH
Système
de
contrôle
de
la hauteur
: non
mis
en
place.
Affichage
des
hauteurs
/débits
sur
site
: non
Rapatriement
des
données
à
la
station
: non
: les
données
sont
rapatriées
sur
la
télégestion
du
poste
de
relevage. Cohérence
du
report
des
données:
oui
Vérification
mensuelle
et
annotation
sur
fiche
de
suivi
: non
Le
type
d'appareillage
et
les
conditions
de
suivi
permettent
de
conclure
à
une
bonne
représentativité
des
données
sur
les
estimations
des
volumes
déversés.
Les
données
semblent
cohérentes
avec
les
mesures
réalisées
au
poste
de
refoulement. IITI-STATION
D'EPURATION
1)
Conditions
de
mesure
de
débit POINT
DE
MESURE
BY-PASS
(A2)
La
station
est
alimentée
uniquement
par
le
poste
de
refoulement
principal,
il
n'y
a
pas
de
raccordement
entre
le
poste
et
la
station,
d’où
la
nomination
de
ce
point
en
A2.
Le
poste
de
refoulement
principal
est
équipé
via
une
sonde
piézométrique
qui
mesure
le
niveau.
Le
dispositif
n’a
pas
fait
encore
l’objet
d'une
validation
de
la
part
de
l'agence
de
l'eau.
Type
de
mesure
: piézomètre
°
Implantation
du
point
de
mesure
judicieuse
: oui
Capteur
de
mesure
adapté
au
type
d'effluent
: oui
Implantation
du
capteur
satisfaisante
: oui
Loi
hauteur
débit
: Coach
Système
de
contrôle
de
la
hauteur
: non
Affichage
des
hauteurs
/débits
sur
site
: non
Rapatriement
des
données
à
la
station
: récupération
des
données
grâce
au
logiciel
Wit-Tool.
Vérification
mensuelle
et
annotation
sur
fiche
de
suivi
: à
mettre
en
place.
es.
Conclusion
: Le
type
d'appareillage
et
les
conditions
de
suivi
permettent
de
conclure
à
une
bonne
représentativité
des
données
sur
les
estimations
des
volumes
déversés
au
niveau
du
poste
de
refoulement.
Il
conviendrait
toutefois
d'ajouter
un
afficheur
permettant
de
constater
l'absence
de
déversement
et
les
hauteurs
mesurées
en
lecture
instantanée.
POINT
DE
MESURE
BQOUES
(A6)
La
station
n'est
pas
équipée
d'un
débitmètre
boues.
Les
volumes
comptabilisés
sont
mesurés
lors
de
l'épandage.
La
siccité
est
mesurée
lors
des
prélèvements
dans
le silo
effectués
par
la
Chambre
d'Agriculture.
POINT
DE
MESURE
ENTREE
(A3)
Afin
de
juger
le
bon
fonctionnement
du
débitmètre
en
entrée,
une
comparaison
avec
celui
de
sortie
est
effectuée.
Le
bilan
entrée-sortie
est jugé
cohérent.
Date
Débit
entrant|
Débit
sortant!
Différence
en
m°|
Ecart
en
%
20-nov
204
199
5
2%
19-nov
391
375
16
4%
18-nov
346
339
7
2%
17-nov
357
340
17
5%
16-nov
387
356
31
8%
15-nov
443
418
25
6%
14-nov
516
512
4
1%
Total
2644
2539
105
4,05%
L'écart
entre
l’entrée
et la sortie
est jugé
acceptable.
débitmètre
Totalisateur
Index
9h37
4151188
1250427
Index
11h45
4151230
1250463
Différence
42
42 POINT
DE
MESURE
SORTIE
(A4)
œ
Canal
de
comptage :
.
Type
de
canal
de
comptage
:
+
Largeur
en
mm
:
.
Largeur
de
l’échancrure :
.
Pelle
en
mm:
.
Hauteur
maximum
de
mesure
en
mm
:
«
Débit
maximum
de
mesure
en
Ktres/secondes :
*
Débit
maximum
de
mesure
en
m5/h
:
.
Etat
physique
et
propreté
du
canal
d'approche :
.
Etat
du
seuil
de
mesure
:
+
Conditions
d'écoulement
:
.
Etat
physique
de
l’échelle
limnimétrique
:
«+
Fréquence
de
vérification
de
la
hauteur
:
>
Positionnement
du
capteur
:
+.
Verticalité,
rigidité
:
.
Propreté,
état
physique
:
.
Etat
de
la
connectique
:
Seuil
rectangulaire
400 200 100 200 33,1 119,13
Satisfaisant Satisfaisant
Correct
SatisFaisant
1
/
mois
Satisfaisant Satisfaisant Satisfaisant
«
Distance
du
capteur
par
rapport
au
seuil
de
mesure :
.
Capotage
du
capteur :
m
Caractéristiques
du
débitmètre
station
.
Marque
de
l'appareil
:
-
Type
de
l'appareil
:
.
Loi
hydraulique
utilisée
:
œ
Equipement
installé
par
le SATESE
:
:
Débitmètre :
+
Marque
:
- Type
du
débitmètre
Correct
Satisfaisant
Endress
+
Hauser
FMU
861
ISO
1438
Kindsvater-Carter 4230 IsCo
Bulle
à
bulle
H'lue
en
mm | H
lue en
mm
sur]
H lue en
mm
Débit
lu sur
Débit
lu sur
sur
l'échelle
débitmètre
|!
sur
débitmètre | débitmètre
station |
débitmètre
SAT
limnimétriquel
station
SAT
en
m3/h
en
m2/h
34
31
32,5
79
7,7
58
54
56,2
17,6
17,7
54
54
53,9
17
16,6
æ
Résultats
sur
les
volumes
passés
en
minimum
2
heures
8
minutes
(de
9h37
à
11h45)
Débitmètre
|
Salle
de
contrôle
.
Ecart
Ecart
Admis
station
station
Débitmètre
SAT
en
m3 |
en
%
en
%
23
23
23,78
-0,39
1,7
de
-10
à
10 2)
Caractéristiques
des
prélèvements
(analyse
des
données
suite
au
lancement
des
préleveurs
sur
deux
heures
lors
de
la
visite.)
POINT
DE
PRELEVEMENT
ENTREE
>
Equipement
de
la
station
FCARACTERISTIQUES
TECHNIQUES
Localisation
: En
aval
du
dégrilleur
| Marque
et Type
: Endress
+
Hauser
ASP
2000
Echantillonnage
: 1
flacon
- Volume
: 35
litres
Tuyau
de
prélèvement
: |
Longueur
(m)
=
3
Hauteur
(m)
=
1,7
Diamètre
(mm)
=
12
æ
Vérification
des
réglages
(1) Vérification
du
diamètre (Conformité
; diamétre
> 9 mm)
F2) Propreté du matériel.
(Conformité : 2.critères satisfaits):
Propreté
du
Bol
:
Satisfaisant
Propreté
du
tuyau
: _
Satisfaisant
Propreté
du
flacon
: _
Satisfaisant
F3ÿ
Reproductivité
du
prélèvement
(Conformité
:E/V<5
%+V>50ml)
:
Volume
Essai
1
Essai
2
Essai
3
Volume
Ecart
type
E |
E/Ven%
théorique
moyen
V
54,33
55
54
54
54,33
0,47
0,87
[4) Vérification.
du
nombre
de prélèvements
sur
24h
(Conformité: n.>
150)
M
Fréquence
(F)
d'asservissement
par
impulsion
débitmétrique
(m3)
:
2
Volume
(V)
d'eau
mesuré
par
le débitmètre
:
42
Nombre
théorique
(N)
de
prélèvements
à
effectuer
(N
=
V/F) :
21
Nombre
de
prélèvements
réalisés
:
21
Nombre
de
prélèvements
refoulés
et/ou
échoués :
0
5)
Vérification
du
volume
prélevé
sur
24h (Conformité : E < 10
%)
Vol
théorique
(L)
â
A
0
=
_
Volume
prélevé
(L)
A
1,15
(B
=
Vmoy
x
N)
1,14
|E (%) =
(A-B)/B
0,88
6) Vérification
vitesse
d'aspiration (Conformité
: V >
0,5 m/s)
SUR
RUN
Essai
1
Essai
2
Essai
3
Vitesse
moyenne
Temps
(s)
1,46
1,66
1,5
1,54
Vitesse
(m/s)
1,82
1,6
1,77
1,73
Température
en
°C
| Extérieure
: O °C
Enceinte
: 5 °C
Homogénéisation
: Manuelle
Satisfaisante
: oui POINT
DE
PRELEVEMENT
SORTIE
“
Equipement
de
la
station
CARACTERISTIQUES
TECHNIQUES
:
Localisation
: Sortie
| Marque
et
Type
: ENDRESS
+
HAUSER
ASP
2000
Echantillonnage
: 1 flacon
- Volume
: 35
litres
Tuyau
de
prélèvement
: | Longueur
(m)
=
1,5
Hauteur
(m)
=
1
Diamètre
(mm)
=
12
æ
Vérification
des
réglages
(4) Vérification
dû diamètre
(Conformité : diamètre
> 9 mm)".
|":
10"
2) Propreté
du
matériel.
(Conformité: 2 critères satisfaits)
Propreté
du
Bol
:
Satisfaisante
Propreté
du
tuyau
:
Satisfaisante
Propreté
du
flacon
:
_Satisfaisante
3) Reproductivité du
prélèvement (Conformité
: E/V
<5
%e 4.V.>50 mm)
Volume
Essai
1
Essai
2
Essai
3
Volume
Ecart
type
E |
E/V
en
%
théorique
moyen
V
58,33
58
58
59
58,33
0,47
0,81
4) Vérification
du nombre
de prélèvements
sur 24h
(Conformité:
n > 150)...
Fréquence
(F)
d'asservissement
par
impulsion
débitmétrique
(m3)
:
2
Volume
(V)
d'eau
mesuré
par
le débitmètre
:
23
Nombre
théorique
(N)
de
prélèvements
à
effectuer
(N
=
V/F)
:
12
Nombre
de
prélèvements
réalisés
:
12
Nombre
de
prélèvements
refoulés
et/ou
échoués :
0
F5) Vérification du
volume
prélevé
sur
24h
(Conformité : E < 10
%)
Voi
théorique
(L)
0,67
|E(%)
=
(A-B)/B
4,48
Volume
prélevé
(L)
A
0,7
(B
=
Vmoy
x
N)
d'
iV>
m/s)
::
Essai
1
Essai
2
Essai
3
Vitesse
Temps
(s
1,76
1,99
1,94
1,9
Vitesse
(m/s
1,51
1,33
1,37
1
Température
en
°C
| Extérieure
: 0
°C
Enceinte
: 4 °C
Homogénéisation
: Manuelle
Satisfaisante
: oui
3)
Commentaires Sur
les
débits :
+
Fonctionnement
satisfaisant
des
deux
débitmètres,
à
l'entrée
comme
à
la sortie.
°
Il
conviendrait
toutefois
d'ajouter
un
afficheur
au
niveau
du
trop-plein
du
poste
permettant
de
constater
l'absence
de
mesure
de
déversement
et
les
hauteurs
mesurées
en
lecture
instantanée.
Sur
les
conditions
de
prélèvements :
e
Fonctionnement
satisfaisant
des
deux
préleveurs.
L'audit
aurait
dû
être
réalisé
le
lendemain
d’un
bilan
mais
suite
à
un
problème
sur
la
station
(dysfonctionnement
pendant
la nuit),
le bilan
a été
reporté
au
23
et 24
novembre. |
Données
complémentaires
sur
l'année
écoulée
]
Concernant
les
analyses
:
Les
échantillons
sont
acheminés
le jour
même
des
bilans
par
la
navette
du
Laboratoire
vers
le
LDA
39,
certifié
COFRAC.
Ceux-ci
sont
traités
correctement.
Concernant
le
respect
de
la
procédure
d'autosurveillance
:
La
procédure
est
maîtrisée
dans
son
ensemble.
Concernant
l'exploitation
des
dispositifs
d'autosurveillance
Les
données
sont
transmises
sur
le site
«
Mesures
des
rejets
»
tous
les
mois
par
la commune.
|
CONCLUSION
]
Compte
tenu
de
l'ensemble
des
résultats
de
mesure
et
des
éléments
de
la
procédure
d'autosurveillance
de
cette
station,
le
présent
audit
est
validé.
Les
données
d'autosurveillance
sont
dès
lors jugées
représentatives
du
fonctionnement
de
la
station. ANNEXE
:
Fiche
de
l'Agence
de
l'Eau
d'évaluation
du
système
d'autosurveillance But
DE
FONCTIONNEMENT
D'UN
DISPOSITIF
DE
SMART
OS
TSI
RAS
p TA
UTEEUINS
BIS
EAN
POLLUTION
EVITEE
PAR
UN
OUVRAGE
DE
DEPOLLUTION
Coordonnées
de
l'établissement:|COUSANCE
Date
ou
Numéro
d'agrément
SR
Dénomination
des
points
de
suivi
régulier
des
rejets
et
de
mesure
de
la
pollution
évitée
par
un
ouvrage
de
dépollution
Point
1.:|Entrée
station
Point
2:
|Sortie
Station
Point
3
:
|[Déversoir
en
tête
X
Polnt
4:
otation
du
comparatif
analytique
(sur
10)
4
. Existe-t-il
un
système
qualité
performant
et
les
résultats
analytiques
sont
ils
déposés
selon
le
scénario
d'échange
en
vigueur
Cotation
globale
=
Moyenne
(1
+2
+
3)
x 4
(sur
10)
10 COUSANCE le 21/1/2047
ES
Mésure
de débiten
écoulementa surface
libre.
FE
On
|
D
0
À
0
Le‘dimensionnement
de
l'organe
de
mesure
vis-à-vis
de
l'étendue
des débits
à
mesurer,
y compris
celui
des
canaux
d'approche
et de
fulte,
sont-ils
conformes
aux
normes
‘en
Mgueur
et/ou
aux
prescripiions
des
constructeurs
?
pl
'ergans
de mesure,
y compris
pour
les canaux
d'approche
et de
fulte,
sont-elles
conformes
aux
nomnes
en
vigueur
et/ou
aux
prescriptions
des
constructeurs
?
L'étanchélté:;8
propraté
el
l'état
d'entretien
de
forgans
de
mesure,
y compris
ceux
k
KXIXI Xi =
satisfalsant
?
Le capleur.dé
mesuré
sët-l
adapié
au type
d'effuent et 4 l'environnement
rencontrés
DUT
EE
prescriptions
des
constructeurs?
Existe
t-[1'un système
de
contrôle
adapté
de
la
hauteur
d'eau
etfou
du
débit
?
La
lol'hydraulique
Q
= f {h} ullisée,
est-elle
cohérenta
avec
les
caractéristiques
de
l'organe.
dé
mesure
:7.
KXIXIX IX
L'écart
(*} entre
d'une
part
les
résultats
de
mesures
obtenus
à
partir
des
dispositifs
en
place
at ceux
mesurés
par
l'organisme
de
contrôle
d'autre
part
est-H
:
S &:10%
pour.un
volume
mesuré
$ à 50
m°
?
S'à
8%
pour.un
volume.
mesuré
>
à
80
m°-par
un
organe
callbré
?
Pour
ies déblts
<10
m°,.18
fonctlonnement
sera
aiors
apprécié
par
l'opérateur,
*
HUE
CRE
EE
Sn
Mesure
de
débit
en
ET
GEO
-
Le‘débitmatre’est-t'adapté
Via à'vls
de
l'étendue
des
débits
à
mesurer,
est-Il
installé
‘conformément
aux
normes
en
vigueur
etfou
aux
prescriptions
du
constructeur,
le report
éventuel
de
la mesure
s'effectue
1]
correctement
?
Suns
mesure
comparative
est
possible,
l'écart
(*) entre
les
résultats
de
mesures
biens
surls
point
de
mesure
ei de
manière
déportée
d'une
part,
et par
l'organisme
de
contrôle
d'autre
part,
est
lt S
à
5.4
{37
Sl'üne
mesure
comparative
est
impossible
où
que
l'écart
qu'un
blian-eau
{entrée
/ sortie
‘ou autre)
peut-être
établi,
est)
cohérent
{s
40
%)
?
Sl'une
mesure
comparative
est Impossible
ou
que
l'écant
se
situe
entre
5 et
10%
et
qu'un
contrôte
annusi
de
fonctionnement
du
débltmètre
esl
assuré,
le rapport
d'intervention
alteste t-il d'un bort fonctionnement
du débiimètre
?
Slune
mesure
comparative-est
Impossible
où
que
l'écart
se
silue
entre
5 et
10%
et
Guunétalonnage
du
débltmètre
par
un
léboralolre
accrédité
est
réalisé,
l'incertitude
de
mesure
du débllmètre
est-elle
conforme
aux prescriptions
homogäne et
brassé
?
Le
ciroult
de
prélèvement,
y compris
la boucis
primaire,
présente
tl
un
état
de
fonctionnement
sallsfaisant,
son
diamètre
esat-
à
à
9 mm
?
Le
Volume
de
prélèvement
par cycle
est-il >
à
50
mi
at est-il
répétable
à + 6 %
7
La
vitesse
d'aspiration, y
compris
celle
de
ls boucis
primalre,
est-elle
à à
0,5
mis
?
Le
préleveur
est-+l
assa
U débit,
ou
au
volume
écoulé,
assure}
un
nombri
prélèvements
égal,
en
moyenne,
au
moins
à
4 (**} par
heure
de
rejet
effectif
?
Les
horalres
ds
prélèvement
et
de
totalisalion
des
déblis
sont-ils
synchronisés
?
La
température
de
‘enceinte
de
prélèvement
est-sile
adaptée?
SI
elle
est
réfrigérés,
sa
température
est-elle
nialtrisée
à 5°C 1 3°C
?
L'écart
entre
is volumes
théorique
et le volume
prélevé
est-il s à
10%
?
Éd
enl
=.
{‘} calcul
de
l'écart par rapport
à la moyenne
des
2 valeurs
(+)
Hors
boues
{EMT
<
10.%
pour
les
DEM boues}
{+}
La
préconisation
est
à
6 prélèvement
par
heure
effective
de
rejet
et
la
tolérance
de
validation
à
4
‘COMPARATIF
ANALYTIQUE
Les
analyses
de l'é
Les‘analyses
de
contrôle
ont
êté
réalisées
par
:
0
Les
échantillons
sont-ils
constifues,
conservés
et
mis
en-analÿse,
selonles
regles
de
l'art
en
vigueur
?
Pénalité
(5)
Le
guide
AQUAREF
est-il
respecté
pour
le
prélèvement
des
échantillons
SDE
(1) ?
Non
k
10%
Las
échantillons
sont-ils
fractionnés
sous
agitation
mécanique
(2) ?
Non
10%
La
conservation
et
le
transport
des
échantillons
est-il
assuré
à
5°C
43
{3)
?
Qui
0%.
Les
analyses
sont-elles
mises
en
œuvre
sois
24 h
(4) ?
Oui
0%
Nombre
d'analyses
ayant
fait
l'objet
d'un
comparatif :
0
Nombre
de
résultats
analytiques
conformes:
2
Tee
tien
11 ASSISTANCE
TECHNIQUE
DÉPARTEMENTALE
-
Domaine
assainissement
collectif
-
nc LE DÉRARTEMENT
BENEFICIAIRE
: COUSANCE
f
RAPPORT
D'ASSISTANCE
TECHNIQUE
D
AU
DIAGNOSTIC
ET
AU
SUIVI
DU
SYSTEME
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF DE COUSANCE
NE
VISITE
DU
22/11/2017
D
Personnes
présentes
lors
de
la visite
:
M.DELIN,
Agent
communal
en
charge
de
l'assainissement
MM.
PROST
et
PRELY,
techniciens
assainissement
du
Conseil
départemental
du
Jura
—
mission
eau
- assainissement [
DIAGNOSTIC
DU
SYSTEME
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
J
À
—
GESTION
DU
SERVICE
Réseaux
de
collecte
Traitement
CUISIA
a
,
COUSANCE
Maître
d'ouvrage
DIGNA
COUSANCE
CHEVREAUX
Exploitant
Commune
Commune
de
Cousance
Mode
de
gestion
Régie
Régie
Existence
règlement
d'assainissement
Non
Existence
RPQS
Non
La
compétence
assainissement
sera
probablement
transférée
à
la
Communauté
de
Communes
Portes
du
jura
au
1% janvier
2018.
2 —
LE
RESEAU
DE
COLLECTE
2.1
- Pollution
domestique
raccordée
Nombre
de
branchements
Population
raccordée
déclarée
DIGNA
173
363
CUISIA
113
226
CHEVREAUX
51
96
COUSANCE
546
1
092
Total
général
934
1777
2.2
- Pollution
non
domestique
raccordée
Nom
de
l'établissement
Type
de
rejet
Existence
Existence
de
convention
Nombre
d'EH
YP
1
d'autorisation
de
rejet
de
raccordement
rejeté
au
réseau
Ets
Vivant
Paul
&
Fils
Agroalimentaire
Oui
Oui
SEC<150mg/}
Ets
GOY
Agroalimentaire
Oui
Oui
Non
précisé
S,n.o.p.
Sa
Ste
Noisienne
Industriel
Outillage
Presse
(mécanique)
Non
Non
Non
Bilan
de
la
pollution
totale
raccordée
au
réseau
d'assainissement
:
La
pollution
totale
susceptible
d'être
raccordée
au
réseau
d'assainissement
correspond
à :
1 800
Equivalents
Habitants
pour
la
partie
domestique,
*_
Plus
la
pollution
de
type
agroalimentaire
non
quantifiée.
<
Total
: 2
000
EH
proposés
dans
l'attente
d’avoir
des
données
plus
précises
de
la
part
des
2 entreprises.
2.3
- Caractéristiques
du
réseau
d'assainissement
Nom
Linéaire
séparatif
Linéaïre
unitaire
Déversoirs
Poste
de
eaux
usées
d'orage
relevage
DIGNA
4
km
4,40
km
1
Aucun
COUSANCE
3,80
km
9,70
km
7
1
CUISIA
3,60
km
4,25
km
5
Aucun
CHEVREAUX
1,80
km
0
km
0
1 nu
{
AUTOSURVEILLANCE
REGLEMENTAIRE
Ï
À
compter
du
1°
janvier
2016,
l'autosurveillance
n'est
plus
obligatoire
(arrêté
du
21
juillet
2015).
Toutefois,
dans
le
cadre
de
sa
prestation
de
service,
le
prestataire
continue
de
réaliser
1
bilan
par
an.
Celui-ci
a déjà
été
fait
pour
l'année
2017,
mais
le
SAT
n'a
pas
encore
les
résultats.
FONCTIONNEMENT
DU
SYSTEME
D'ASSAINISSEMENT
VISITE
DU
28/11/2017
Conditions
météorologiques
Jours
précédents
la
visite
:
Beau
Jour
de
la
visite
:
Pluvieux/Neigeux
1 - RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
En
raison
des
précipitations
le
jour
de
la
visite,
le
débit
entrant
était
important.
L'effluent
est
beaucoup
plus
concentré
que
lors
des
visites
par
temps
sec.
Cela
met
donc
en
évidence
qu'en
temps
sec,
la
pollution
se
dépose
au
fil
des
jours
dans
les
canalisations
pour
être
remis
en
suspension
lorsque
le
débit
est
plus
important,
Le
by-pass
en
entrée
de
station
étant
peu
sensible,
le
déversoir
ne
déversait
pas.
Cette
surcharge
de
pollution
arrive
donc
correctement
à
la
station
en
début
de
pluie
moyennement
intense.
2 - STATION
D'EPURATION
2.1
- Observations
concernant
l'exploitation
Travaux Les
travaux
prévus
pour
éviter
le
passage
au
trop-plein
du
2"
bassin
et
la
création
d’un
dessableur
sont
prévus
pour
début
2018.
Dans
le
cadre
de
l'étude
d’avant-projet,
une
bathymétrie
a
été
réalisée.
Les
volumes
de
boues
ont
été
estimés
à
90
m$
dans
le
premier
bassin,
50
m
dans
le
second,
Il
n'y
aura
donc
pas
de
curage
à
faire
dans
l'immédiat.
Effluent
entrant
Débit
important,
arrivée
concentrée.
Pas
de
by-pass.
Lagune
N°1
Un
peu
de
lentilles
au
nord
du
bassin,
poussés
par
le
vent.
Les
roseaux
présents
lors
de
la
visite
d'Août
ont
été
coupés. À
l'arrivée,
en
raison
de
l’effluent
chargé,
le bassin
est coloré
sur
le premier
quart.
Lagune
n°2
L'arrivée
sur
le
second
est
plus
faible
que
le
1°
bassin,
la
hauteur
d'eau
étant
en
train
de
monter
sur
le
bassin
précédent. Le
trop-plein
du
2"
étage
coulait
encore
assez
faiblement,
mais
le
by-pass
allait
probablement
augmenter
lorsque
le
débit
deviendrait
plus
important
sur
cette
lagune.
Rejet Le
rejet est clair et le débit
est très
faible
par
rapport
à
l'entrée. 2.2
- Prélèvements
et
analyses
physico-chimiques
Les
prélèvements
sont
réalisés
de
façon
ponctuelle
et
les
analyses
sont
confiées
au
LDA
(laboratoire
accrédité
Cofrac
pour
les
analyses).
EFFLUENTS
H
DCO
|
DBO5
|
MEST
NK
N-NO3°
Pt
P
mg/t
|
mg/l
|
mg/l
|
mg/i
|
mg/l
|
mg/l
ENTREE
station
7,4
850
230
700
SORTIE
station
7,3
30
:
4
41
-.16
- |
-1:22--1
2,82
|
-::
[
CONSEILS
D'EXPLOITATION
|
-
Les
travaux
de
réhabilitation
et
de
création
d’un
dessableur
sont
prévus
pour
début
2018.
-
Afin
de
pouvoir
intégrer
les
données
issues
du
bilan
24
h
dans
la
synthèse
annuelle,
il
est
nécessaire
de
fournir
les
informations
au
SAT.
-
Réseau:
Curage
du
réseau
par
l'eau
pluviale,
expliquant
une
concentration
plus
importante
que
mesurée
habituellement
en
temps
sec.
-
Station
:fonctionnement
correct
de
la
station
lors
de
la
visite.