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Procès Verbal - CM20241104 DELIB085 PV
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20241104 DELIB085 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Folio n°2024/115
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 novembre 2024
Nombre de conseillers :
EN EXEFCICE Lans 27
présents: ……..... 23
votants: 27
L'an deux mille vingt-quatre, le 4 novembre, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 29 octobre 2024
PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD, Adjoints,
Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Jérôme BRIZARD, Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, Pierre CORRE, Gwenaëlle HERVE, Alexandra EVAIN, Ronan GOBIN,
Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Denis MAROT Anthony BOUCARD, conseillers municipaux.
EXCUSÉS :
Véronique BAYLE ayant donné pouvoir à Eric AÎT-KACI, Gwenaëlle GUINGUENE ayant donné pouvoir à Damien Philipon, Anastasia BRIAND ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER, Ludivine RELION ayant
donné pouvoir à Isabelle KOUASSI
ABSENTS :
Délibération n°2024/085
Domaine : 5.2
2024/085 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
ll est proposé d'approuver le procès-verbal des débats du précédent Conseil municipal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
Approuve à l'unanimité sans remarque le procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024.
La secrétaire,
Valérie LIEPPE DE CAYEUX Jéan-Claü e LEM
L
SON
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20241104-DEL2024_085-DE
Date de réception préfecture : 13/11/2024
Publié le 20/11/2024