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Procès Verbal - CM20240701 DELIB054 PV
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20240701 DELIB054 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
FA
1e 4
Folio n°2024/077
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1° juillet 2024
Nombre de conseillers :
L'an deux mille vingt-quatre, le 1er juillet, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 25 juin 2024
PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire | . Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD,
en exercice :...…..…. 27 Patrick NAGARD, Adjoints,
présents : 22 Daniel! COUTANT, Martine POTIER, Frédéric CHAUCHET, Jérôme BRIZARD, Isabelle KOUASSI, Gaël votants : 26 CHOCTEAU, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, Anthony BOUCARD, Ludivine RELION, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Sylvie GOUJON ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Éric AÎT-KACI, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Hélène HAZLEWOOD, Valérie DOUILLARD ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER
ABSENTS: Bruno BABIN
Délibération n° 2024/054
2024/054 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2024
Domaine : 5.2
Rapporteur : Monsieur le Maire
Il est proposé d'approuver le procès-verbal des débats du précédent Conseil municipal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
e Approuve sans remarque(s) le procès-verbal de la séance du 3 juin 2024.
Le secrétaire,
Daniel COUTANT
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 1e juillet 2024
Le Maire,
ei Jea EMASSON z
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240701-DEL2024_054-DE
Date de réception préfecture : 06/07/2024
Publié le 09/07/2024