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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Consommateurs,
I INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1
II DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1 Cinejade – Rapport du délégataire – Exercice 2024
2 Marchés alimentaires – Rapport du délégataire – Exercice 2024
3 Casino – Rapport du délégataire – Exercice 2024
4 Campings – Rapport du délégataire – Exercice 2024
5 Concessionnaires des lots de plage - Exercice 2024
6 Concessionnaires des lots du pointeau (esplanade Christian Massicot) - Exercice 2024
III COMMANDE PUBLIQUE
1 Rénovation de façades et toitures de l'hôtel de ville - Attribution
2
IV FINANCES
1 Taxe de séjour pour l’année 2026
2 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2026
3
4
5
6 Tarifs restauration scolaire – Année scolaire 2025/2026
7 Approbation du Compte Financier Unique 2024 (budget principal et budgets annexes) 8 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2024
9 Affectations définitives des résultats 2024 (budget principal et budgets annexes) 10 Rapport sur la dette – Compte Financier Unique 2024
11 Budget supplémentaire 2025 (budget principal et budgets annexes)
V RESSOURCES HUMAINES
1 Personnel - Tableau des effectifs
2 Détermination des modalités de conclusion d’un contrat d’apprentissage 3 Personnel - Mise à jour du RIFSEEP en cas de longue maladie ou grave maladie
VI URBANISME
1 Instauration d’un permis de démolir
2 Acquisition de parcelles auprès du Département pour la réalisation d’un futur parking public
3
4
VII AUTRES
1 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Avenant convention de portage foncier avec l’établissement public foncier de Loire-Atlantique (EPFLA) – Ilot « Durand/Grellier »
Instauration d’un secteur de taux majoré à 16 % de la part communale de la taxe d’aménagement- secteur de la Guerche Nord-Est – L.331-15 du code de l’Urbanisme
Participation financière des communes de résidence des élèves extérieurs à Saint-Brevin-les-Pins
Fixation du nombre de conseillers communautaires et répartition des sièges pour le mandat 2026-2032
Maintenance et entretien des installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire - Attribution
Dotation pour voyages scolaires nationaux et internationaux – Année scolaire 2024/2025
Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’opération « Rénovation de la couverture des salles polyvalentes du complexe sportif »
Conseil Municipal
Ordre du Jour
30 juin 2025
à 19h30