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Procès Verbal - PV CM 10.03.2025 bd
Ordre du Jour - ordre du jour CM 10.03.2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 10.03.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
I INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1
2 Candidature au Label Ville Active et Sportive
II DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1
2
III FINANCES
1 Budget principal commune de Saint-Brevin-les-Pins / Budget primitif 2025 2
3 Budget centre nautique commune de Saint-Brevin-les-Pins / Budget primitif 2025 4 Budget culturel commune de Saint-Brevin-les-Pins / Budget primitif 2025 5 Redevances et tarifs communaux 2025 – Ajout d’éléments aux tarifs du centre nautique
IV RESSOURCES HUMAINES
1 Persponnel - Tableau des Effectifs
V URBANISME
1
Délégation du Conseil municipal à Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Concession de services relative à l’exploitation des plages – Résiliation lot 4 - Activités de loisirs et de détente Concession de services relative à l’exploitation des plages – Résiliation lot 8 - Activités de loisirs et de détente, bar/buvette
Budget annexe centre municipal de santé commune de Saint-Brevin-les-Pins / Budget primitif 2025
Résultats de l’enquête publique – Déclassement des parcelles AE 198 p, AE 199 et parcelles non cadastrées – Secteur de la Bresse
Conseil Municipal
Ordre du Jour
10 mars 2025
à 19h30