Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 11 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24.06.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du lundi 6 fevrier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil du 3 avril 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 04 decembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 07 03 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal du 05 03 2026 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 2025 12 15
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
I DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1 Approbation principe de délégation de service public pour la fourrière automobile (en attente de la CCSPL du 07/12/2023)
II FINANCES
1 ROB
2 Tarifs communaux 2024
3 Tarifs campings 2024
4 Tarifs marchés alimentaires 2024
5 Tarifs cinéjade 2024
6 Tarifs concessions de plage 2024
7
8
9 Décision modificative du Budget centre de santé
10 Décision modificative du Budget culture
11 Mise en place de la taxe de séjour additionnelle départementale 12 Modalités d'encaissement des régies (ANCV)
13 Décision modificative du Budget principal
III RESSOURCES HUMAINES
1 Tableau des effectifs
2 Avenant convention service commun RH
3 Instauration de l'indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail
IV URBANISME
1 Délimitation des zones ENR
2 Vente du foncier des Sableaux à CISN
3
Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2024 Budget culture, Centre Nautique et Centre Muncipal de santé
Protocole partenarial relatif à l’implantation d’un établissement public médico-social sur le site de la Bresse
Décision de vote anticipée des crédits du budget principal avant vote du Budget Primitif 2024
Conseil Municipal
Ordre du Jour
11 décembre 2023
à 19h30