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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cournonterral.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 22/07/2025
Publié le S LOT
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
_BUSTRAM_ régulier | rapide | ponctuel | écologique
montpellier ToN méditerranée
métropole montpellier 3m
INGÉROP k SEIRI lnveutons oervais Groupe DIEGO
Maitre d’Ouvrage Maitre d’Ouvrage Délégué
RÉALISATION DE LA LIGNE DE BUSTRAM B4
DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (DAE)
PIECE 1 : Plan de situation
A 12/2023 1ere émission OBN CCR CHQ
B 02/2024 Prise en compte des remarques MOA OBN CCR CHQ
C 10/2024 Modification des emprises PRO OBN CCR CHQ
Indices Date Objet de l’indice Rédacteur Vérificateur Approbateur
Groupement de maitrise d’œuvre
22/07/2025 o? B d Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 22/07/2025 montpellier régulier | rapi S { 6 , Méditerranée
métropole Publié le
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
Ligne de bustram B4 RP 0Rr
PLAN DE SITUATION ——
LEGENDE
COMMUNES
C2 umtes communales
— Tracé (itinéraire)
Aloti put
NN Saint-Paul-et-Vaimalle® a A
Date : 09/01/2024
Source : IGN
Echelle SCAN25 : 1/25000
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
Dossier d’autorisation environnementale (DAE)
PIECE 1: Plan de situation 10/2024 2 / 8 montpellier Reçu en préfecture le 22/07/2025 S I
FRS Publié le O Le
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
€ ; Envoyé en préfecture le 21/07/2025
ww _BUS regu er | rapt
Eee RETOUR 0 eo ts:
Li PLAN DE SITUATION- PLANCHE N°1 ES
\ Saint-Georges-d'Orques w
J LEGENDE
L LUenites communales
— Emprise DUP
Montpellier
Lavérune
Saint-Jean-de-Védas
: ; Re rl ‘9 Sources : IGN
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
Dossier d’autorisation environnementale (DAE)
PIECE 1: Plan de situation 10/2024 3 / 8 € ; Envoyé en préfecture le 21/07/2025
ww _BUS regu er | rapt montpellier Reçu en préfecture le 22/07/2025 S I
FRS Publié le O Le
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
Ligne de Bustram B4 Lee er
Li PLAN DE SITUATION- PLANCHE N°2 nr:
LEGENDE
C2 Lmites communeles
mm“ Enprise DUP
Pignan
Date :09/10/2024
Sowces : IGN
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
Dossier d’autorisation environnementale (DAE)
PIECE 1: Plan de situation 10/2024 4 / 8 a? B { K Envoyé en préfecture le 21/07/2025
| Reçu en préfecture le 2 71202 5 » montpellier ® régulier | rapi
métropole Publié le S L 6
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
Ligne de Bustram B4 te
PLAN DE SITUATION- PLANCHE N°3 Fe
i LEGENDE
LE) Umites communales
— Eimprise DUP
SES
Nero (Se
a) Pot, M h" Dote :09/10/2024
Sowces : IGN
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
Dossier d’autorisation environnementale (DAE)
PIECE 1: Plan de situation 10/2024 5 / 8 € ; Envoyé en préfecture le 21/07/2025
w _BUS regu er | rapt montpellier. Reçu en préfecture le 22/07/2025
métropole Publié le S L 7
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
Ligne de Bustram B4 ee Er
i.] PLAN DE SITUATION- PLANCHE N°4 =
LEGENDE
C1 Limites communales
— Emprise DUP
Pignan
Cournonterral
Late :04/10/2024
Sources : IGN
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
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PIECE 1: Plan de situation 10/2024 6 / 8 € Envoyé en préfecture le 21/07/2025
“ BUS Reçu en préfecture le 22/07/2025 montpellier régulier | rapi S L 6 , Méditerranée :
métropole Publié le
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
EXC EUOUETR EE ne
; PLAN DE SITUATION- PLANCHE N°5 ee
LEGENDE
C2 Umnites communales
— Emprise OUP
Cournonterral
Date ‘09/10/2024
Sources : IGN
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
Dossier d’autorisation environnementale (DAE)
PIECE 1: Plan de situation 10/2024 7 / 8 € ? Envoyé en préfecture le 21/07/2025
“ BUS regu er | rapt montpellier Reçu en préfecture le 22/07/2025 , Méditerranée
S L C métropole Publié le
ID : 034-213400880-20250709-D2025 54-DE
Ligne de Bustram B4 ont
L) PLAN DE SITUATION- PLANCHE N°6 =)
LEGENDE
D Limites communèes
— Empnse DUP
Courmonterral
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Sources : IGN
Réalisation de la ligne de bustram B4 de Montpellier Méditerranée Métropole
Dossier d’autorisation environnementale (DAE)
PIECE 1: Plan de situation 10/2024 8 / 8