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Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 12 05 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 12 mai 2025 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2025-37 : Rétrocession des équipements communs de la parcelle AB n°524 dans le domaine public communal
Délibération n°2025-38 : Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt porté para l PRRDH et le SYDED pour la solarisation des bâtiments publics
Délibération n°2025-39 : Subvention exceptionnelle à l’école maternelle dans le cadre du projet de lecture-écriture « Livre élu »
Délibération n°2025-40 : Projet touristique privé à la Combe St-Pierre et demande d’acquisition de terrain communal
Délibération n°2025-41 : Mise à disposition de terrain communal pour installation de ruches