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Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 12 novembre 2025 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2025.78 : Réhabilitation des locaux de l’Hôtel de Ville. Plan de financement et demandes de subventions
Délibération n°2025.79 : Marché d’assurances 2026.2029
Délibération n°2025.80 : Convention cadre « Opération de Revitalisation Territoriale » Délibération n°2025.81 : Subvention exceptionnelle à l’école maternelle pour un projet de lecture- écriture « Livre Elu » - Année scolaire 2025-2026
Délibération n°2025.82 : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 de la CCPM
Délibération n°2025.83 : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif 2024 de la CCPM
Délibération n°2025.84 : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Eau potable 2024 de la CCPM
Délibération n°2025.85 : Refus de cession de terrains communaux (B 72-B 73)