Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du 12 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 9 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 11 mai 2026
Convocation - Convocation du 12 janvier 2026
Procès Verbal - PV du 12 janvier 2026
Déliberation - Liste deliberations 9 janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 janvier 2025
Déliberation - Liste deliberations 13 fevrier 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 17 02 25
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 12 janvier 2026
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 12 janvier 2026 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2026.01 : Convention avec l’association « Le rucher pédagogique des Erauges » pour la mise à disposition d’une salle communale
Délibération n°2026.02 : Convention pour la gestion d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme avec la CCPM
Délibération n°2026.03 : Validation du règlement d’attribution de fonds de concours de la CCPM Délibération n°2026.04 : Débat d’orientations budgétaires 2026