Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm 20220629
Procès Verbal - pv 20220629
Procès Verbal - pv 20220629
Conseil Municipal - oj cm 20221005
Conseil Municipal - oj cm 20221005
Conseil Municipal - oj cm 20230913 (2)
Conseil Municipal - oj cm 20230913 (2)
Conseil Municipal - cm 2016 04 05 oj
Conseil Municipal - cm 2014 11 18 oj
Conseil Municipal - cm 2016 04 05 oj
Conseil Municipal - oj cm 20220629
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 20220629)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Médias,
MAIRIE de DOLMAYRAC
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
CONVOCATION
Dolmayrac, le 23/06/2022
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la mairie dans la salle du
Conseil Municipal. Néanmoins les gestes barrières doivent être toujours appliqués ains que le port
du masque (tous les moyens seront mis à disposition pour votre sécurité : masques, visières, gel
hydroalcoolique) :
Le mercredi 29 juin 2022, à 19 h 30
Ordre du jour
1. Annulation de l’adhésion au CNAS
2. Mise en œuvre de titres restaurant pour les agents
3. Mesures de soutien aux réfugiés ukrainiens
F Mise à jour du règlement cantine et périscolaire
Décision Modificative n° 1 / 2022 : Affectation complémentaire du résultat 1068
Subvention exceptionnelle APE pour sortie week-end Arcachon
ET
EN
Di
Avis sur l’arrêt au projet de RLPI (Règlement Local de publicité Intercommunal)
8. Modalité de publicité des délibérations à compter du 01/07/2022 par voie électronique
9. Lotissement « Hameau de Bellevue » : vente lot n° 4 - section B, parcelle n° 1142 d
10. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes
salutations les meilleures.
POUVOIR
Madame, Monsieur, donne pouvoir à asser
pour voter en ses lieu et place lors de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 29 juin 2022, à
19 h 30.
Le : 2022 Signature
Mairie de Dolmayrac - 10 Place du Souvenir - 47110 DOLMAYRAC - & 05 53 01 03 56 - Email : mairiedolmayrac@orange.fr