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Déliberation - 1701698773 deliberation Decision Modificative Assainissement 11.10.2023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Poiseux.
Lien du pdf (Déliberation - 1701698773 deliberation Decision Modificative Assainissement 11.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Département de la NIEVRE
République Française
Arrondissement de : NEVERS
Commune : POISEUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE POISEUX
Séance du : 11 Octobre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de membres présents : 7
Nombre de Procuration : 0
Nombre d’absents : 3
Date d’affichage : 9/10/2023
Date de convocation du conseil : 09/10/2023
L’an deux mil vingt-trois le onze du mois d’octobre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr FITY Jean- Louis, Maire.
Etaient présents :
M. FITY Jean-Louis
Mme COLIN Michèle
Mme BALDACINI Angélique
M. LAFARGUE Jérôme
M. GUION Wilfried
M. LONGO Thierry
M. de VILLAINES Jean
Etaient absents:
M. RABIEGA Yann, M. GALLET Laurent, M. JOUSSOT David
Secrétaire de séance : M. LONGO Thierry
DELIBERATION DECISION MODIFICATIVE N°2 ANNULE ET REMPLACE N°1 : (2023/11/10/DE39)
Les décisions modificatives sont destinées à procéder à des ajustements comptables. Elles prévoient et autorisent les dépenses et recettes qui modifient les prévisions budgétaires initiales, tout en respectant l’équilibre du budget primitif. MAÏRIE DE POISEUX - ASSAINISSEMENT DE POISEUX DM 2023 Décision Modificative n°2
11/10/2023 | Edition de Décision Modificative | 111
Décision modificative n°2 (Crédit supplémentaire)
Description : Décision Modificative 2 date de délibération : 09/10/2023
D F 042 6811 (ordre) 6 762,95
D 1 040 1391 OPF (ordre) 1 255,00
RF 042 777 (ordre) 1 255,00
R 1 040 28156 OPFI (ordre) 6 762,95
DETAIL PAR SECTION Investissement | Fonctionnement EQUILIBRE
Ouvertures 1 255,00 6 762,95 Dépenses : Solide Ouvertures
Réductions
Ouvertures 6 762,95 1 255,00 Sokde Réductions Recettes :
Réductions
Ouv. - Réd.
Equilibre : Our. - Red. 5 507,95 -5 507,95
Décision Modification Assainissement :
Le Maire
Jean-Louis FITY