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Déliberation - DELIB 2020.H.17 subvention excep handball archers full boxing
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.H.17 subvention excep handball archers full boxing)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le see
ID : 047-214701575-20200929-DELIB_2020 H_17-DE
D N° 2020 H 17 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 28 septembre 2020 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 22 septembre 2020
s'est réuni le lundi 28 septembre 2020 à 19 heures 00, en présentiel à la salle du Conseil municipal, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noëll, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, FEYRIT Pierre, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, CHASTAING Séverine, ROQUES Loréline,
TARASCON Anne-Laure, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, BENQUET Daniel, PORTMANN Pascal, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : FIGUEIRA Muriel, NOSMAS Karen, BALLEREAU Marie-Catherine, PREVOT
Jérémie,
Pouvoirs : de FIGUEIRA Muriel à CARUHEL Maud, de NOSMAS Karen à MARCHAND
Emmanuelle, de BALLEREAU Marie-Catherine à FRANCIS Stéphane,
H.17
Subvention exceptionnelle au Handball Club Marmandais, à l'Archers Club Marmandais et au Full Boxing Marmandais
La Commission Sport a émis Un avis favorable pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations sportives suivantes :
e L'association {Handball Club Marmandais » demande une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par le déplacement à Vichy pour leur participation au championnat de France Handball Adapté
La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 400.00 €
e L'association « Archers Club Marmandais », sollicite Une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par le déplacement à Vittel pour le Championnat de France Jeunes. La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 190.00 €
e L'association « Full Boxing Marmandais », sollicite Une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par l'organisation du Gala International Pro qui a eu lieu le 15 février 2020. La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 5 000.00 € Envoyé en préfecture le 02/10/2020
Délibération 2020.H.1/ Reçu en préfecture le 02/10/2020
Affiché le see
ID : 047-214701575-20200929-DELIB_2020 H_17-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention aux associations sportives suivantes : - Handball Club Marmandais 400.00 €
- Archers Club Marmandais 190.00 €
- FU Boxing Marmandais 9 000.00 €
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2020 - article 65748
. Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour : 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 29 septembre 2020
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le 0.4 [481202 et de sa transmission au contrôle de légalité le G4.[{/La rca COOL EC