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Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib. du 26.02.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
Département des HAUTES-ALPES
Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
Page 1/1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 février 2026
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
1 Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale de la sécurisation en eau de l’ASA du Buëch Approuvée à l’unanimité
2 Acquisitions de parcelles boisées à la SAFER Approuvée à l’unanimité
3 Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) 2024 de la CCBD Approuvée à l’unanimité
4 Présentation du rapport d’activités 2024 de la CCBD Approuvée à l’unanimité
5 Convention « ALSH/activités périscolaires, activités jeunes » avec le Centre Social Rural de Veynes Approuvée à l’unanimité