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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes delib. du 15.06.2023)
Thèmes du document : Énergies, Guerre en Ukraine, Justice et droit,
Département des HAUTES-ALPES
Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
Page 1/1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 juin 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
22 Projet de révision du PLU Approuvée à l’unanimité
23 Négociation du prix de vente d’une parcelle communale Approuvée à l’unanimité
24 Participation à la cantine scolaire de SERRES (2023/2024) Approuvée à l’unanimité
25 Demande de subvention à la Région (FRAT 2023) Approuvée à l’unanimité
26 Désignation d’un référent déontologue des élus Approuvée à l’unanimité
27
Mise en place d’une démarche intercommunale à l’échelle des 8
Communes du Haut-Buëch pour la faisabilité d’un projet de production
d’énergies décarbonées et d’autoconsommation collective et signature de
la convention avec Territoire d’Energie 05 (SyME 05) pour la réalisation
de l’étude de faisabilité
Approuvée
à l’unanimité
28 Avis sur la modification statutaire de Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05 Approuvée à l’unanimité
29
Avis de la Commune sur la consultation par voie électronique relative à la
demande environnementale pour la réalisation de travaux de confortement
des berges du Grand Buëch le long de la RD 1075
Approuvée
à l’unanimité