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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes delib. du 27.11.2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Changement climatique,
Département des HAUTES-ALPES
Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
Page 1/1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 novembre 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
30 Tarifs de l’Accueil de loisirs sans hébergement d’Aspres/Buëch Approuvée à l’unanimité
31 Convention de participation financière aux services périscolaires de la Commune de LARAGNE-MONTEGLIN Approuvée à l’unanimité
32 Convention de refacturation des frais de scolarité des enfants de la Commune scolarisés à LARAGNE-MONTEGLIN Approuvée à l’unanimité
33 Avenant n° 1 au bail commercial de la SARL FEE Approuvée à l’unanimité
34 Adoption du RPQS de l’Assainissement collectif 2022 Approuvée à l’unanimité
35 Adoption du RPQS de l’AEP 2022 Approuvée à l’unanimité
36 Création d’une prime pouvoir d’achat Approuvée à l’unanimité
DM 1 (Cne) Décisions modificatives sur le budget principal (constatation de provisions) Approuvée à l’unanimité
DM 1 (Eau) Décisions modificatives sur le budget annexe d’Eau et d’Assainissement (constatation de provisions) Approuvée à l’unanimité
37 Demandes de subventions 2024 (DETR, Agence de l’Eau, Département) Approuvée à l’unanimité
38 Servitude de passage sur une parcelle communale traversant une propriété privée Approuvée à l’unanimité
39 Recensement des zones propices au développement des énergies renouvelables Approuvée à l’unanimité
40 Lancement d’une étude sur un éventuel regroupement de communes 9 Pour 1 Contre