Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 56 modification du temps de travail dun emploi a t
Convocation - DE 2022 61 Modification du temps de travail dun em
Déliberation - 082 2023 MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL DUN EMPL
Conseil Municipal - 22.105 Tableau des effectifs Modification de l
Déliberation - D2023 8 12 Modification du temps de travail dun em
Déliberation - D2025 3 6 Modification de temps de travail dun emp
Déliberation - 4 20241113 delib Modification du temps de travail
Déliberation - D 2020 8 4 Modification du temps de travail dun em
Déliberation - Deliberation portant modification du temps de trav
Déliberation - Deliberation portant modification du temps de trav
Conseil Municipal - 2017 76 Modification dun emploi dagent périscolaire à temps non complet de 20h00 à 19h00
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 76 Modification dun emploi dagent périscolaire à temps non complet de 20h00 à 19h00)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
A0 UT-UZR
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELABERATION
BU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCÇCE
DU
VIMCE
SEPTEMBRE
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
K
RE NU
RE
RO
RÉ
PNR
RE
NRRR
EEE
RÉ
LAN
DEUX
MAL
DIX
SEPT
Le
20
septembre
Sous
In présidence
de
(M,
Bernard
ROMICR,
Maire,
Ont
siépé
: Mesdames,
Réatriee
BOULANGE,
Mania
FAYOLLE,
Siéfanin
FLORY,
Rencviève
GARNIER,
Sylvie
HÉRDON,
Laurénté
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Cloadise
ROCHE,
Pinilie
SOLETER,
KHénée
TORRES,
Chantal
VARAGWAT
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,
Jean-Claude
CORRIN,
Gérard
CRONET,
Jean-Luc
QUVILLARD,
Jacquex
FORAT,
Lauront
FOUGERGUX,
Piérre
GRATALOUR,
Bernard
GUY,
Eric
FRADAT,
Maris
SCARNA,
Pouvoirs
: Eliane
HERTIN
donne
pouvoir
à
Bernard
GUY,
Marieile
PERRIER
donne
pouvoir
à Stéfanin
FLORY,
Patriek
BOHIVET
donve
pouvair
à Jucques
FORAT,
Jacques
MEILHON
donne
pouvoir
à
Hugues
JRANTET,
Jean-Marc
CHAPPAZ
donnes
ponvoir
# Rmilie
SOLLIER,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Hugues
JEANTET
NOMBRE
RE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
lus
: 29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
! 24
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: &
CONVOCATION
EN
LATE
© LS septembre
2447
DATE
DAFFICHAGE
:
24/09/2017
OBJET
: Modifi cation
d'un emploi
d'agent
périscolaire à à temps
nan
complet
>
de
20h00
à
13h00,
:
mas
sous
cr
63017778
Vu
da loi n°
RSS
du
26 fanvier
1884
portant
dispositions
: statutaires
relatives à la Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
le décret
n°20061695
du
22
décembre
2006
modifié
partant
statut particulier
du
cadre
d'ernplois
des adjoints
territoriaux
d'animation,
Vu
ls délibération
n°2009/69
du
18/12/2009
portant
évolution
horaire
à 20h00
d'un
poste
d'adiaint
d'animation,
Vu
fa délibération
ASH
7/48
du
12 mai
2017
portant
actualisation
du
tableau
des effectifs
Monsieur
Le Maire
expose
ce qui
suit
:
Dans
fe cadre
de
la rentrée
scolaire 2017
et des
réorganisations
mises
en place,
it y a lieu de
düuninuer
le
temps
de
travail
d'un
poste
agent
périscolaire
ouvert
au
gtade
d'adjoint
d'animation
à temps
nou
complet
20h00.
Ù y à lieu de
réduire
le temps
de travail
d’une
heure
hebdomadaire
en horaire
annualisé,
sait
une
évolution
du
téerrips de
travail
de
20000
à
19H00
hebdomadaires,
LB
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
(28 VOIK
|
FOUR
O
Vorx
CONTRE
D
VUIX
ABSTENTEON
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170920-201776_201776-DE Reçu le 21/09/2017 2017-129
e
DECIDE
de
modifier
à
compter
du
1°
octobre
2017,
l'emploi
d'agent
périscolaire
ouvert
au
grade
d’adjoint
d'animation
précité
comme
suit
: Diminution
du
temps
non
complet
de
20h00
à
19h00
hebdomadaires.
e
DIT quelles
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal
2017
de
la commune
de
Grézieu-la-Varenne,
chapitre
012.
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Bernard
ROMIER, Le
Maire
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170920-201776_201776-DE Reçu le 21/09/2017