Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transpo
PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Balsac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Religion et laïcité,
Habitat
et
développement
12
Carrefour
de
l'Agriculture
5 bid du 122° RI 12026 Rodez Cédex 9 Tel: 05 65 73 65 76
PREFECTURE
DE
L'AVEYRON
COMMUNE
DE :
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
o
ELABORATION DE
LA
REVISION Arrêté
le :
06.12.2011
Approuvé
le
:
49 NOV. 2012 Exécutoire
le
:
Modifications
- Révisions
simplifiées
- Mises
à jour
Zones
de
Bruit
1/7
500
Légende Nuisance
sonore
liée à
la voirie
Largeur
maximale
des
secteurs
affectés
par
le bruit de
part
et
d'autre
de
l'infrastructure
Niveau
sonore
de
réference |
Niveau
sonore
de
réference
:
Catégorie
de
l'infrastructure et
LAep
(6h-22h)
en
dB(A)
LAep
(22h-6h)
en
dB(A)
représentation
associée
70
65
3
d=100m
Nuisance
sonore
liée
à l'aérodrome
Rodez-Marcillac
ES
Zone A: bruit fort, indice Lden égal à 70
_‘
|
Zone
B: bruit fort, indice Lden
égal à une valeur comprise
entre 62 et 65
F1]
Zone C: bruit modéré, indice Lden égal à 55
|
Zone
D: facultative
pour
l'aérodrome
de
Rodez-Marcillac,
indice
Lden
égal
à 50Liberté « Liberté + Égalité + Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'AVEYRON
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Arrêté n° 2010355-0008 du 21 décembre 2010
Objet : Arrêté instituant un nouveau classement sonore des infrastructures routières du Département de l'Aveyron.
LA PREFETE DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code de l'environnement et notamment son article L 571-10 ;
VU le décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l’urbanisme et le code de ia construction et de l'habitation ;
VU l'arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit ;
VU le code de la construction et de l'habitation, et notamment ses articles R 111-4-1, et R 111-23-1 à R 111-23-3 ;
VU le code de l'urbanisme, et notamment ses articles R 123-13, et R 123-14 ;
VU l'arrêté préfectoral n°2000-1089 en date du 5 juin 2000 de classement des infrastructures de transport terrestre pour le bruit ;
VU les trois arrêtés du 25 avril 2003 relatifs à la limitation du bruit respectivement dans les établissements de santé, les hôtels, et les bâtiments d'enseignement ;
VU la présentation du classement sonore au comité de pilotage en date du 8 juillet 2010 ;
VU la consultation des 82 communes concernées en date du 26 juillet 2010 ;
VU les avis des communes de Millau, La Cavalerie, Firmi et Onet-le-Château ;
Adresse postale : 9 rue de Bruxelles, BP 3370, 12033 RODEZ CEDEX 9
Téléphone : 05 65 73 50 00 Courriel : ddt@avevron gouv.fr _ Site internet : http://www.avevyron gouv.frCONSIDERANT qu'il convient de mettre en place un dispositif de prévention permettant d'assurer aux abords des infrastructures de transports terrestres et ce sur l’ensemble du territoire départemental un développement de l'urbanisation effectué dans des conditions techniques maïñtrisées, évitant la création de nouveaux points noirs dus au bruit,
CONSIDERANT qu'il convient de mettre à jour le classement sonore du réseau routier affecté notamment par la mise en service de nouveaux tronçons de l'autoroute A75 dans sa traversée du département de l'Aveyron ;
SUR proposition de M. le Secrétaire Général de la Préfecture de l'Aveyron,
-ARRETE-
Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé sont applicables dans le département de l'Aveyron aux abords du tracé des infrastructures de transports terrestres mentionnées à l’article 2 du présent arrêté et représentées sur les plans joints (annexe 1 — document consultable à la préfecture, DDT et dans les mairies concernées).
Article 2 - Le tableau suivant donne pour chacun des tronçons d'infrastructure mentionnés, le classement dans une des 5 catégories d'infrastructures définies dans l'arrêté du 30 mai 1996 (annexe 2) susmentionné, la largeur des secteurs affectés par le bruit de part et d'autre de ces tronçons, ainsi que le type de tissu traversé par l'infrastructure (rue « en U » ou tissu ouvert).
Les niveaux sonores ayant conduit à la détermination des catégories d’infrastructures ont été évalués en des points de référence situés, conformément à la norme NF S 31-130 « Cartographie du bruit en milieu extérieur », à une hauteur de 5 mètres au dessus du plan de roulement et :
e à 2 mètres en avant de la ligne moyenne des façades pour les rues « en U » ; e à une distance de l'infrastructure de 10 mètres pour les tissus ouverts et dans ce dernier cas, augmentés de 3 dB(A) par rapport à la valeur en champ libre afin d’être équivalents à des niveaux en façade. Cette distance est mesurée pour les infrastructures routières, à partir du bord extérieur de la chaussée le plus proche, et pour les infrastructures ferroviaires, à partir du bord du rail extérieur de la voie la plus proche. L'infrastructure est considérée comme rectiligne, à bords dégagés, placée sur un sol horizontal réfléchissant.
Les notions de rue « en U » et de tissu ouvert sont définies dans la norme citée précédemment.Département de l'Aveyron Arrêté de classement des infrastructures routières : tableaux de l'article 2
Largeur
NOM max. des secteurs COMMUNES CONCERNÉES TRONCON FINISSANT par | TISSU
16 bruit
afupalupupufnla}ufelulaulupnlulu)upalupupupu ÉÉIÉIÉIÉIEIEIEIEIEIEIEIEIÉÈIÉIEIEIEIÏEIEIEIE)
commune
communs commune
commune
upujulupafalupalupulululaqnlu ÉÉIÉÉÈÈEÈEIEIEIEEMEIË
NN
ONE
ÉÉ
AE
EEE
m
= m
=i0m
= m
= m
=100m
= m
= m
=30m
=100m
= m
=100m
= m
= m
= m
= m
# m
= m
= m
= m
= m
= m
3l3:l3l:l:{:5/5131535:5585EBEERBBBBRBRE
1Département de l'Aveyron Arrêté de classement des infrastructures routières : tableaux de l'article 2
NOM Largeur
L'INFRA NOM max.
des
secteurs OI TRONCON FINIS ar TISSU COMMUNES CONCERNEES
le brutt URE
ulululputu
ajupuputupuiuliu ÉÉÉÉIÈÉÈ
EE
RMEEEËEIRIEIE
m 3
33:35:15:
1E
ninpululululolnpupultinpnininpeitlu
pnpupuqululu 3:55
ü 3
nputulatutu ÉÉÈDIEE
313[5/2/3/51515
=
=
5
=
pu
31:
EE1:
UEnpnitlniuin
n 313
3h61 nelle
uputututul
null
nEululululn
nn
nt
ulnl
nt
telDépartement de l'Aveyron Arrêté de classement des infrastructures routières : tableaux de l'article 2
Largeur
NOM He max. des secteurs COMMUNES TRONCON FINIS Dur NES CONCERNÉES
16 bruit
=30m
nn
lulu
lapulolololinluEnn
3k/51::h:l::h:E:lBE6Bs
sl:
“nue
aloinlupoltlu
3312155:
PFEEEEEFEE
TE
DUANMMARRNN
=
=
=
=
=
=
=
=
E
=
=
E
slt:
RBEEEEEEEBEEEEEBBEEEEEEEE
vhnlninininfnloininbnpn)ulalubnlnlalnlulsbuiniululupuininEnpninlnDépartement de l'Aveyron Arrêté de classement des infrastructures routières : tableaux de l'article 2
Largeur
max. Nom ax. des secteurs COMMUNES CONCERNEES TRONCON FINISSANT par
le bruit
slalalalalslslslslslsl3ls{s/3lslslsl5hsl3l5{3/3/3/319313131313138)3)31313133)3)3l3}3)3)3}31313)3)3)3)3)3)3)3)3313)3
3131313
313
alhllalslhslshshhlsls|shishshs)3l3}5l5
3
313Département de l'Aveyron Arrêté de classement des infrastructures routières : tableaux de l'article 2
Largeur
max. des
TRONCON . rie secteurs Tu COMMUNES CONCERNEES FINISSANT uclure affectés par
le bruit
commune
commune
avec avenue
Où
an le
AC
er
EC EE
Er
A
EL
ON
ON
OO
52:53:53:
hhl351
313
communs
commune
UTC
avec commune
commune
vers
F
315131321518
SRE
EEE
BBREBEBBBRR
RE RBBBEEPBBERBPEPPEBEEBBEEEPE
3Département de l'Aveyron Arrêté de classement des infrastructures routières : tableaux de l'article 2
NOM - Largeur
L L . max. des L'INFRA NOM x me | Lecteurs DE COMMUNES CONCERNEES
m TRONCO! FINISSANT affectés par | TISSU RE uture | bruit
ÉIÉIÉÈÈEIÉÉIÈEÉIEIEI
MÉÈÉEIE
EIRE
ERÉÈEIEEEI
AIÈÈEIÈEIEREArticle 3 - Les bâtiments d'habitation, les bâtiments d'enseignement, les bâtiments de santé, de soins et d'action sociale, ainsi que les bâtiments d'hébergement à caractère touristique à construire dans les secteurs affectés par le bruit mentionnés à l’article 2 doivent présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs conformément aux décrets n°95-20 et n°95-21 susvisés.
Pour les bâtiments d'habitation, l'isolement acoustique minimum est déterminé selon les articles 5 à 9 de l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé.
Pour les bâtiments d'enseignement, pour les bâtiments de santé, de soins ou d'action sociale, et pour les bâtiments d'hébergement à caractère touristique, l'isolement acoustique minimum est déterminé en application de celui des trois arrêtés du 25 avril 2003 susvisés spécifique au type de bâtiments en question
Une copie des trois arrêtés du 25 avril 2003 est annexée au présent arrêté (annexe 3).
Article 4 - Les niveaux sonores que les constructeurs sont tenus de prendre en compte pour la construction des bâtiments inclus dans les secteurs affectés par le bruit définis à l’article 2 sont les suivants :
Catégorie Niveau sonore en dB(A) | Niveau sonore en dB({A) de l'infrastructure au point de référence | au point de référence en période diurne en période nocturne
1 83 18
2 79 74
3 13 68
4 68 63
5 63 58
Article 5 - L'arrêté préfectoral n° 2000-1089 en date du 5 juin 2000 de classement des infrastructures de transport terrestre pour le bruit est abrogé.
Article 6 - Le présent arrêté est applicable à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Aveyron, et de son affichage dans les mairies des communes concernées.
Article 7 - Les communes concernées par le présent arrêté sont :
AGUESSAC LE MONASTERE ANGLARS-SAINT-FELIX MONTBAZENS
AUBIN MONTLAUR
AUZITS MONTROZIER
BALSAC MOYRAZES
LA BASTIDE-PRADINES NAUCELLE
BELCASTEL OLEMPS
BERTHOLENE ONET-LE-CHATEAU BOISSE-PENCHOT PALMAS
BOUILLAC PAULHE
BOZOULS PONT-DE-SALARS BUZEINS PRIVEZAC
CALMONT QUINS
CAMJAC RECOULES-PREVINQUIERES CAMPAGNAC RIGNAC
BARAQUEVILLE RODEZ
CASTELNAU-PEGAYROLS ROQUEFORT-SUR-SOULZONLA CAVALERIE
CLAIRVAUX-D'AVEYRON
CORNUS
LA COUVERTOIRADE
CREISSELS
DECAZEVILLE
DRUELLE
ESPALION
FIRMI
FLAVIN
GAILLAC-D'AVEYRON
L'HOSPITALET-DU-LARZAC
LAISSAC
LANUEJOULS
LAPANOUSE-DE-CERNON
LAPANOUSE
LIVINHAC-LE-HAUT
LA LOUBIERE
LUC-LA-PRIMAUBE
MALEVILLE
MANHAC
MARTIEL
MAYRAN
MILLAU
Soit un total de 82 communes.
SAINT-AFFRIQUE
SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
SAINT-COME-D'OLT
SAINTE-EULALIE-DE-CERNON
SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
SAINT-JEAN-D'ALCAPIES
SAINTE-RADEGONDE
SAINT-REMY
SAINT-ROME-DE-CERNON
SALLES-LA-SOURCE
SAVIGNAC
SEBAZAC-CONCOURES
SEVERAC-LE-CHATEAU
SEVERAC-L'EGLISE
TAURIAC-DE-NAUCELLE
TOULONJAC
VABRES-L'ABBAYE
VAILHOURLES
VALADY
VAUREILLES
VERRIERES
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
VILLENEUVE
VIVIEZ
Article 8 - Le présent arrêté sera annexé par les maires des communes concernées visées à l'article 7, au plan local d'urbanisme (PLU) ou au plan d'occupation des sols (POS).
Article 9 -
Le Secrétaire général de la Préfecture de l'Aveyron,
Le Directeur Départemental des Territoires de l'Aveyron,
Les maires des communes mentionnées à l’article 7,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Rodez, le 2 5 DEC 200 Î Mob
Danièle POLVE-MOr IMASSONDEPARTEMENT DE L'AVEYRON (12)
LEGENDE
Routes par Catégorie infrastructure
—-2 En projet
———. 3 En projet
Communes affectées par les routes et autoroutes
AGUESSAC
ANGLARS-SAINT-FELIX
AUBIN
AUZITS
BALSAC
LA BASTIDE-PRADINES
BELCASTEL
BERTHOLENE
BOISSE-PENCHOT
BOUILLAC
BOZOULS
BUZEINS
CALMONT
CAMJAC
CAMPAGNAC
BARAQUEVILLE
CASTELNAU-PEGAYROLS
LA CAVALERIE
CLAIRVAUX-D'AVEYRON
CORNUS
LA COUVERTOIRADE
CREISSELS
DECAZEVILLE
DRUELLE
ESPALION
FIRMI
FLAVIN
GAILLAC-D'AVEYRON
L'HOSPITALET-DU-LARZAC
LAISSAC
LANUEJOULS
LAPANOUSE-DE-CERNON
LAPANOUSE
LIVINHAC-LE-HAUT
LA LOUBIERE
LUC-LA-PRIMAUBE
MALEVILLE
MANHAC
MARTIEL
MAYRAN
MILLAU
LE MONASTERE
MONTBAZENS
MONTLAUR
MONTROZIER
MOYRAZES
NAUCELLE
OLEMPS
ONET-LE-CHATEAU
PALMAS
PAULHE
PONT-DE-SALARS
PRIVEZAC
QUINS
RECOULES-PREVINQUIERES
RIGNAC
RODEZ
ROQUEFORT-SUR-SOULZON
SAINT-AFFRIQUE
SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
SAINT-COME-D'OLT
SAINTE-EULALIE-DE-CERNON
SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
SAINT-JEAN-D'ALCAPIES
SAINTE-RADEGONDE
SAINT-REMY
SAINT-ROME-DE-CERNON
SALLES-LA-SOURCE
SAVIGNAC
SEBAZAC-CONCOURES
SEVERAC-LE-CHATEAU
SEVERAC-L'EGLISE
TAURIAC-DE-NAUCELLE
TOULONJAC
VABRES-L'ABBAYE
VAILHOURLES
VALADY
VAUREILLES
VERRIERES
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
VILLENEUVE
VIVIEZDEPARTEMENT DE L'AVEYRON (12)
RD63
4
PL RD920
[ D221
RAT Ci RD904 RD022 Ë 19)
L RDT
se P à RD840 RNSS:
DHAPL22
Ë RD988l ATS rdgg4
1 RD888
LPS
RIBE ou 17
RDS11
F RD809
RD992
L
ES
P:
BE
PL N°
Repérage du numéro de plan
Sont également présentées :
Planche N° 38 pour la ville de Millau
Planche N° 39 pour la ville de Rodez
Planche N° 40 pour la ville de Villefranche de RouerguePREFECTURE DE L'AVEYRON
Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture
Classement sonare
des infrastructures de transports terrestres
Fra LEGENDE j
ER UE F L> 81 L>76 ‘ d= 300 m Cia
76
TO
65
Go
EN arastructure en Projet
=== Limites de commune
AAA XX Repère tronçon Echelle : 1/25 000
Gym À Masbelenÿ # ee TEA PONTPREFECTURE DE L'AVEYRON
Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture
Classement sonore
des Infrastructures de transports terrestres
LEGENDE
L>81 1-76 |! 76
7O
65
60
Numn Lurastructure en Projet
= Limites de conunune
AAA XX Repère tronçon
Echelle : 1/25 000
NE 7 EL |] ke A DS =
LÉ Puecr À Ÿ
î a
(ES =
#À
Pa