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Procès Verbal - OrdreduJour CM27052026
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal Verson 16.01.23
unknown - ProgStGermain 2026 VERSON
Conseil Municipal - CM Verson OrdreDuJour 08042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Verson OrdreDuJour 08042026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
& RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
verson Réunion du Conseil Municipal
(Articles L. 2121-7 et s. du Code général des collectivités territoriales)
Le conseil municipal de La commune de VERSON se réunira en séance publique, le
Mercredi 08 avril 2026 à 20h00,
Salle Pierre Hébert (Ateliers de l’Odon)
Fait à Verson, le 02 avril 2026
Ordre du jour :
1.
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NN
10
11.
12
Approbation du compte-rendu du conseil du 09 février 2026
. Approbation du compte-rendu du conseil du 20 mars 2026
. Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
Règlement budgétaire et financier
. Approbation du CFU 2025
. Vote de l’affectation du résultat 2025
. Vote des taux des impôts locaux 2026
. Vote des subventions pour 2026 (aux associations, au CCAS et autres établissements publics)
. Clôture de l’AP/CP du Restaurant scolaire
. Actualisation de l’AP/CP pour la voirie nord écoquartier
Actualisation de l’AP/CP pour le projet d'aménagement du parc Senghor
. Actualisation de l’AP/CP pour le projet de création de vestiaires pour la pratique du foot féminin et la pose de panneaux photovoltaïques
13. Taux de fongibilité des crédits
14. Vote du budget primitif 2026
15. Versement du fonds de solidarité pour Le logement
16. Maintien d'un Comité Social Territorial (CST) local et fixation de sa composition pour le mandat 2026-2030
17. Création des commissions municipales et fixation du nombre de conseillers par commission
18. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Enfance, jeunesse, éducation »
19. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Urbanisme »
20. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Culture et patrimoine Senghor »
21. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Patrimoine et énergie »
22. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Gestion des infrastructures et des associations »
23. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Evénementiel et fédération des associations »
24. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Cadre de vie et vie citoyenne »
25. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Séniors et aidants »
26. Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
27. Désignation des membres élus du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du Centre Communal d'Action Sociale
28. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
29. Elaboration de la liste pour la désignation des membres de la commission communale des impôts directs
30. Désignation des délégués aux conseils des écoles Victor Hugo et Françoise Dolto
31. Désignation des délégués au conseil d’administration du collège Jacques Prévert
32. Désignation du délégué au conseil de la vie sociale de la maison de retraite Sainte Marie
33. Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
34. Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC)
35. Désignation des délégués au Syndicat Eau du Bassin Caennais
36. Désignation des délégués au Syndicat pour la Valorisation et l’Elimination des Déchets de l’Agglomération caennaise (SYVEDAC)
37.
38.
39.
40.
41.
42.
43.
44,
45.
Désignation des délégués au Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole
Désignation du délégué au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMICO)
Désignation du délégué au Conservatoire d’Espaces Naturels de Normandie
Désignation du délégué à l’association Verson Téléthon
Désignation du délégué à l’association Horizons Solidaires
Désignation du Correspondant Défense
Désignation du Correspondant Incendie & Secours
Désignation du Référent Cybersécurité
Questions diverses.
Mairie - 29, rue de l'Eglise - 14790 VERSON
Tél : 02.31.71.22.00 - secretariat@ville-verson.fr