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Procès Verbal - pv 20 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Exireuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
CONVOCATION : Le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie
d'Exireuil
le
jeudi
20
juin
2024
à
20h.
ORDRE
DU
JOUR :
| - Procès-verbal Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
31
mai
2024.
IL-
Délibérations - _
Restaurant
scolaire
: tarifs
et
règlement
intérieur
2024/2025
-
Garderie
périscolaire
: tarifs
et
règlement
intérieur
2024/2025
-
Recensement
de
la
population
: convention
enquête
Familles
2025
Ill —
Délégation
Droit
de
préemption.
IV - Questions
diverses
-
Organisation
des
élections
législatives
2024
le
13
juin
2024
é
le
maire,
Jérôme
BILLERS
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
20 juin
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt
juin
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Exireuil,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
d'Exireuil,
sous
la
présidence
de
monsieur
BILLEROT
Jérôme,
maire.
Date
de
convocation
: 13
juin
2024
Présents
: BILLEROT
Jérôme,
DOMINEAU
Samuel,
PAPET
Marie-Claude,
GAUTIER
Patrick,
VIVIER
Sylvie,
ECALE
Alain
BELLÉCULLÉE
Maryvonne,
BURON
Lionel,
CHAUVET
Lucette,
GAUDET
Vincent,
LUTTIAU
François,
MANIAGO
Anne-Sophie,
PAPET
Didier,
PROUST
Fabien,
PROUST
Isabelle,
SEIGNEURET
Julien.
Excusée
représentée
: DECARSIN
Mélanie
(ayant
donné
pouvoirà
BURON
Lionel)
Excusée
: NERAULT
Alizée
Secrétaire
: PROUST
Fabien
+ Quorum
: 10
*_
Élus
présents
à
l'ouverture
de
la
réunion
: 16
°
Quorum
atteint
L-
Procès-verbal
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
31
mai
2024
est
arrêté
et
validé
à
l'unanimité.
IlL—
Délibérations
2024-06-01
- Restaurant
scolaire
: tarifs
et
règlement
intérieur
2024/2025
Rappel
de
l'évolution
des
tarifs
:
2,25€
enfants,
stagiaires
et
apprentis
2015/2016
3,00€
pour
le
personnel
affecté
à
l'école
et
pour
les
enseignants
;
5,00€
pour
un
repas
exceptionnel.
2,30€
enfants,
stagiaires
et
apprentis
3,00€
pour
le
personnel
affecté
à
l'école
et
pour
les
enseignants
;
5,00€
pour
un
repas
exceptionnel.
2016/2017 2017/2018
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
20
juin
2024 2018/2019
|
2,35€ enfants,
stagiaires
et apprentis
2019/2020 |
3,10€
pour le personnel
affecté à l'école et pour
les enseignants ;
2020/2021
5,00€
pour
un
repas
exceptionnel.
2021/2022
2,45€
enfants,
stagiaires
et apprentis
2022/2023
|
3,20€
pour
le personnel
affecté à l'école et pour
les enseignants
:
2023/2024
5,00€
pour
un
repas
exceptionnel.
Il est
évoqué
les
propositions
de
la
commission
communale
«
vie
scolaire
»
qui
s'est
réunie
le
18
juin
2024.
ll
est
également
rappelé
que,
selon
la
convention
en
date du
23/12/2011,
le
prix
des
repas
dus
par
la
commune
d'Exireuil
à
la
ville
de
Saint-Maixent-l'École
est
fixé
selon
une
délibération
annuelle
de
cette
dernière
et
est
donc
au
tarif
unitaire
de
2,42€
pour
l'année
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
voter
les
tarifs
ainsi
que
le
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
pour
l'année
scolaire
2024/2025.
Après
débat,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
valide
les
tarifs
2024/2025
du
restaurant
scolaire
comme
suit :
2,65€
enfants,
stagiaires
et apprentis
3,40€
pour
le
personnel
affecté
à
l'école
et
pour
les
enseignants
;
5,50€
pour
un
repas
exceptionnel.
-___
valide
le règlement
intérieur
tel qu'annexé.
Hors
délibération
: Certains
élus
regrettent
le
fait
que
Saint-Maixent-l'École
vote
à
l'année
civile
alors
que
nous
votons
à
l’année
scolaire.
Si
une
forte
hausse
du
prix
est
décidée
en
janvier
2025,
nous
ne
pourrons
l’impacter
qu'à
partir
de
la
rentrée
suivante.
Il est
également
remarqué
le
prix
bas
accordé
aux
enseignants.
2024-06-02
—
Garderie
périscolaire
: tarifs
et
règlement
intérieur
2024/2025
Rappel
de
l’évolution
des
tarifs :
2015/2016
1,25€
/ présence
le
matin
2016/2017
1,55€
/ présence
le
soir
2017/2018
2,10
€
/ présence
matin
+
soir
5€
/ a
d'heure
: forfait
pour
dépassement
d’horaire
2018/2019
1,30€
/ présence
le
matin
2019/2020
1,60€
/ présence
le
soir
2020/2021
2,15€
/ présence
matin
+
soir
5€
/ À
d'heure :
forfait
pour
dépassement
d'horaire
1,40€
/ présence
le
matin
2027/2022
|
470€
/ présence
le soir
2022/2023
2,25€
/
présence
matin
+
soir
2023/2024
'
P
5€/
4
d'heure
: forfait
pour
dépassement
d'horaire
Il est
évoqué
les
propositions
de
la commission
communale
« vie
scolaire
»
qui
s’est
réunie
le
18
juin
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
voter
les
tarifs
ainsi
que
le
règlement
intérieur
de
la
garderie
périscolaire
pour
l’année
scolaire
2024/2025.
Après
débat,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
valide
les
tarifs
2024/2025
de
la garderie
périscolaire
comme
suit
:
1,50€
par
présence
le
matin
1,80€
par
présence
le
soir
2,40€
par
présence
le
matin
+
le
soir
5€
pour
dépassement
d’horaire
(forfait
par
74 d'heure)
-
valide
le règlement
intérieur
tel qu'annexé.
2024-06-03
—- Convention
enquête
Famille
2025
La
commune
d'Exireuil
doit
organiser,
en
2025,
le
recensement
de
sa
population.
L'INSEE
sollicite
la commune
afin
d'ajouter
l'enquête
« familles
».
Commune
d'Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
20
iuin
2024 Cette
dernière
vise
à
mieux
connaître
les
modes
de
vie
des
familles
d'aujourd'hui
(enfants
en
résidence
partagée,
nombre
de
grands-parents
et contacts
avec
leurs
petits-enfants...).
Elle
est
reconnue
d'intérêt
général
par
le Conseil
national
de
l'information
statistique
(Cnis).
Afin
d'intégrer
cette
enquête
Famille
2025
à
la
campagne
de
recensement,
l'INSEE
propose
à
la
Commune
de
conventionner
afin
de
fixer
les
conditions
générales
de
préparation
et
d'exécution
de
celle-ci.
Monsieur
le
Maire
sollicite
le
conseil
municipal
afin
de
l’autoriser
à
signer
la
convention
en
question. Après
débat,
le
conseil
municipal,
autorise,
à
l'unanimité :
-
l'intégration
de
l'enquête
Famille
2025
au
recensement
de
la
population
en
2025 :
-
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
n°21-EF-2025-79114
telle
que
proposée
en
annexe. Ill —
Délégation
Droit
de
préemption
: Monsieur
le
Maire
énumère
l'unique
demande
depuis
la
dernière
réunion
de
conseil.
Nombre
de
demandes
reçues
: 1
(n°07/2024)
Nombre
de
décisions
de
ne
pas
préempter
: 1
V
—
Questions
diverses
permanences
du
30
juin
et
7 juillet.
Des
modifications
sont
apportées
et
les
nouveaux
tableaux
seront
envoyés
par
mail
prochainement.
Tour
de
table
:
installé
à
l’école
afin
de
limiter
le
nombre
de
clefs
et
bloquer
la
réalisation
des
doubles.
C’est
un
système
qui
pourrait
se
gérer
à
distance
via
un
ordinateur
avec
un
plan
des
bâtiments
et
qui
permettrait
de
contrôler,
de
façon
individuelle,
l'accès
aux
bâtiments.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
vingt
heures
et
cinquante
minutes. Le
secrétaire
le
maire
Commune
d'Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
20
juin
2024