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Procès Verbal - pv 31 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Exireuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 31 05 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONVOCATION
:
Le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie
d'Exireuil
le vendredi
31
mai
2024
à
20h.
ORDRE
DU
JOUR :
1 -
Procès-verbal
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
26
avril
2024.
Il - Délibérations -
Avenant
à
la
convention
d'adhésion
au
service
commun
«
Gestion
du
Personnel
Scolaire
»
-
Liaison
douce
le
long
de
la
RD
121
(rue
de
Béchereau)
et
aménagement
du
Gros
Buisson
: Avant-projet
définitif
-
Liaison
douce
le
long
de
la
RD
121
(rue
de
Béchereau)
et
aménagement
du
Gros
Buisson
: Lancement
de
l'appel
d'offres
-
Dispositif
« Argent
de
poche
» - été
2024
-
Budget
annexe
«
Caisse
des
Écoles
» - Vote
du
Compte
de
Gestion
2024
-
Salle
des
fêtes
—
Conditions
de
gratuité
pour
les
associations
extérieures
et CIAS
-
Guinguette
des
associations
: demande
de
branchement
provisoire
-
Marché
d'assurance
«
responsabilités
et
risques
annexes
»
/
lot
2
(SMACL):
Avenant
d'ajustement
contractuel
-
Subventions
2024
aux
associations
Ill -
Compte
rendu
de
réunion(s)
IV — Délégation
Droit
de
préemption.
V
-
Questions
diverses
-
Projet
de
déplacement
du
bureau
de
vote
2
à
compter
de
2025
-
Données
financières
de
la
Commune
-
Recrutement
d'un
agent
«
espaces
verts
»
VI
- Tour
de
table
le
23
mai
2024
le
maire,
Jérôme
BILLEROT
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
31
mai
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
trente
et
un
mai
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Exireuil,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
d'Exireuil,
sous
la
présidence
de
monsieur
BILLEROT
Jérôme,
maire.
Date
de
convocation
: 23
mai
2024
Présents
:
BILLEROT
Jérôme,
DOMINEAU
Samuel,
PAPET
Marie-Claude,
VIVIER
Sylvie,
ECALE
Alain
BELLÉCULLÉE
Maryvonne,
BURON
Lionel,
CHAUVET
Lucette,
GAUDET
Vincent,
LUTTIAU
François,
MANIAGO
Anne-Sophie,
PROUST
Fabien,
PROUST
Isabelle,
SEIGNEURET
Julien.
Excusés
représentés
: DECARSIN
Mélanie
(ayant
donné
pouvoir
à
BURON
Lionel)
: GAUTIER
Patrick
(ayant
donné
pouvoir
CHAUVET
Lucette),
PAPET
Didier
(ayant
donné
pouvoir
à
PAPET
Marie-Claude). Excusée
: NERAULT
Alizée
Secrétaire
: PAPET
Marie-Claude
+ Quorum
: 10
+
Élus
présents
à
l'ouverture
de
la
réunion
: 14
+
Quorum
atteint
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024 L-
Procès-verbal
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
26
avril
2024
est
arrêté
et validé
à
l'unanimité.
IL
Délibérations
2024-05-01
-
Avenant
à
la
convention
d'adhésion
au
service
commun
« Gestion
du
Personnel
Scolaire
»
Monsieur
le
Maire
sollicite
le
conseil
municipal
afin
de
valider
ou
non
l'avenant
n°01
à
la
convention
d'adhésion
au
service
commun
«
Gestion
du
Personnel
Scolaire
».
Celui-ci
est
lié
à
la
réorganisation
des
temps
de
travail
des
agents
dans
le
cadre
de
l'annualisation
mais
également
du
fait
des
évolutions
des
effectifs
scolaires
sur
l'année
2023-
2024. Après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
valider
l'avenant
en
l'état
pour
les
motifs
suivants :
-
souhait
de
mention
du
binômage
avec
l'élu
référent ;
-
évolution
éventuelle
de
l'ETP
si
fermeture
d’une
classe.
2024-05-02
—
Liaison
douce
le
long
de
la
RD
121
(rue
de
Béchereau)
et
aménagement
du
Gros
Buisson
: Avant-projet
définitif
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
réunions
précédentes
et
le
souhait
de
créer
une
liaison
douce
le
long
de
la
RD
121
(rue
de
Béchereau)
comprenant
l'aménagement
du
Gros
Buisson.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
aides
sollicitées
et
les
notifications
reçues ;
Monsieur
le
Maire
présente
la
proposition
d’avant-projet
du
maître
d'œuvre,
l'agence
URBA
37.
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
:
-
de
valider
l'avant-projet
tel
que
présenté
en
annexe ;
-_
d'autoriser
Monsieur
le maire
à signer
les
documents
liés
à cet
avant-projet
définitif.
2024-05-03
—
Liaison
douce
le
long
de
la
RD
121
(rue
de
Béchereau)
et
aménagement
du
Gros
Buisson
: Lancement
de
l’appel
d'offres
Vu
le
souhait
de
création
d'une
liaison
douce
le
long
de
la
RD
121
(rue
de
Béchereau)
et
d'aménagement
du
Gros
Buisson ;
Vu
l'estimation
prévisionnelle
de
lavant-projet
définitif
;
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
-
d'appliquer
la
procédure
de
marché
de
travaux
dite
«
adaptée
»
;
-
de
valider
les
documents
contractuels
liés
à
l'appel
d'offres
: règlement
de
consultation,
cahier
des
clauses
administratives
particulières,
cahier
des
clauses
techniques
particulières,
bordereau
des
prix
unitaires,
détail
quantitatif
et
estimatif,
acte
d'engagement
et
avis
de
publicité
(en
annexe)
;
-
de
lancer
la
procédure
d'appel
d'offres ;
-
de
valider
la
publicité
comme
suit :
e
Procédure
de
passation
: Procédure
adaptée
Maître
d'ouvrage
: COMMUNE
D'EXIREUIL
Maître
d'œuvre
: AGENCE
URBA
37
Lieu
d'exécution
: RUE
DE
BECHEREAU
Nombre
de
lot
: 1
Lot — VOIRIE,
RESEAUX,
DIVERS
2
tranches :
-
Une
tranche
ferme
-
Une
tranche
optionnelle
1
Délai
d'exécution
des
travaux :
-_
Tranche
ferme
: 6 semaines
-
Tranche
optionnelle
1
: 1
semaine
Début
des
travaux
: 9
septembre
2024
Critères
d'attribution :
-
valeur
technique
des
prestations
appréciée
au
vu
du
mémoire
technique
: 40%
;
-_
prix
des
prestations
: 60
%.
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024 e
Date
limite
de
réception
des
offres:
5
juillet
2024
à
11h
sur
la
plateforme,
sous
forme
dématérialisée.
+
Renseignements
: Les
demandes
de
renseignement
devront
être
adressées
par
mail
au
Maître
d'œuvre,
Agence
Urba
37
à
l'adresse
suivante
etudes.agenceurba37@gmail.com
e
Délai
pendant
lequel
le
soumissionnaire
est
engagé
par
son
offre
—
120
jours
à
compter
de
la
date
limite
de
remise
des
offres.
-
d'arrêter
le
mode
de
publicité
(avis
d'appel
à
la
concurrence)
:
°e
par
publication
sur
le
site
Internet
des
marchés
publics
et
numériques
(www.pro-
marchespublics.com)
+
rubrique
des
annonces
légales
d'un
journal
local
(La
Nouvelle
République)
;
e
par
mention
sur
le
site
Internet.
2024-05-04
- Dispositif
« Argent
de
poche
» - été
2024
Monsieur
le
Maire
précise
aux
membres
du
conseil
que
le
dispositif
«
Argent
de
Poche
»
consiste
à
proposer
aux
jeunes,
de
16
à
17
ans,
la
réalisation
de
missions
sur
le
territoire
de
la
commune,
encadrées
et
indemnisées.
Pour
permettre
aux
jeunes
de
la commune :
- de
trouver
«
un
petit
boulot
»
à
un
âge
où
les
propositions
sont
rares
- de
découvrir
la
commune
- de
découvrir
le
travail
en
équipe
- de
s'impliquer
dans
l'amélioration
de
leur
cadre
de
vie.
Chaque
mission
aurait
une
durée
d’1/2
journée
(3h
dont
30
minutes
de
pose)
moyennant
une
gratification
de
15€.
La
mission
se
déroulerait
le
matin
(9h/12h)
ou
l'après-midi
(13h30
/
16h30).
L'encadrement
des
jeunes
serait
assuré
par
le
personnel
communal.
Un
contrat
d'engagement
serait
signé
entre
le jeune
et
la
collectivité.
Vu
le
succès
du
dispositif
de
l'été
dernier
et
après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
- de
valider
la
mise
en
place
du
dispositif
«
argent
de
poche
»
lors
des
vacances
scolaires
d'été
2024 :
- de
valider
50
demi-journées
maximum ;
- de
valider
la gratification
à
15€
par
7
journée ;
- de
prévoir
les
crédits
nécessaires
au
budget
2024.
2024-05-05
- Budget
annexe
«
Caisse
des
Écoles
»
- Vote
du
Compte
de
Gestion
2024
Comme
suite
à
la
délibération
2024-03-03
validant
l’arrêt
de
la
Caisse
des
Écoles
et
la
clôture
du
budget
annexe,
il est
demandé
de
voter
le
Compte
de
Gestion
2024.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
PAPET
Marie-Claude
qui
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
réédition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur.
Il
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2024
(non
voté
car
aucune
écriture)
et
les
décisions
modificatives
(néant)
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
de
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer ;
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2024,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiements
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
;
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées
;
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°" janvier
2024
au
1®
avril
2024
(date
de
dissolution
de
ce
budget
annexe),
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire
;
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2024
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
:
- d'approuver
le
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2024
de
la
Caisse
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024 des
Ecoles
;
- de
déclarer,
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2024
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
2024-05-06
- Salle
des
fêtes
—
Conditions
de
gratuité
pour
les
associations
extérieures
et
le CIAS Vu
les
débats
lors
de
précédentes
réunions
et
la
nécessité
de
réglementer
les
conditions
de
gratuité
de
la
salle
des
fêtes
pour
les
associations
extérieures
afin
d'éviter
de
délibérer
ponctuellement
à chaque
demande
;
Vu
les
réunions
de
concertation
réalisées
par
un
groupe
d'élus
;
Vu
les
propositions
et
les
débats ;
Le
conseil
municipal
décide,
à
15
voix
«
pour
»
et
2
« abstention
»
(VIVIER
Sylvie,
PROUST
Isabelle),
d'appliquer
les
règles
suivantes :
-
Associations
extérieures
(siège
social
hors
de
la
Commune) :
e
Pas
de
gratuité
pendant
les
week-ends et
jours
fériés.
e
Limitation
à
1
réservation
gratuite
par
an
(du
lundi
au
vendredi).
e
Refus
d'office
si
utilisation
à
but
lucratif
(droit
d'entrée).
-
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS)
:
e
Limitation
à
4
utilisations
en
semaine
par
an.
2024-05-07
- Guinguette
des
associations
: demande
de
branchement
provisoire
Au
regard
de
l’organisation
de
la guinguette
des
associations
le 6 juillet 2024 :
Au
regard
de
l'emplacement
sélectionné
pour
cette
manifestation
(place
Charles
de
Gaulle)
et
du
besoin
d'électricité,
il s'avère
nécessaire
d'installer
un
compteur
électrique
provisoire ;
Après
échange
avec
le fournisseur
d'électricité
Séolis,
cette
prestation
est
possible
pour
un
coût
d'environ
271,20€
TTC
d'installation
+
location
du
coffret
+
consommation
;
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
-_
de
valider
la
prise
en
charge
financière
de
ce
branchement
provisoire.
Hors
délibération
:
Quelques
élus
déplorent
le
manque
de
communication
des
chiffres
sur
le
projet
de
la
guinguette
des
associations
car
même
si
la
fréquentation
n'est
pas
connue,
il
devrait
y avoir
un
budget
prévisionnel
(estimation
des
dépenses
et
des
recettes).
2024-05-08
- Marché
d'assurance
« responsabilités
et
risques
annexes
» / lot
2
(SMACL) :
Avenant
d'ajustement
contractuel
Au
regard
de
notre
sinistralité
et
de
l’évolution
des
conditions,
la
SMACL
vient
de
dénoncer
le
contrat
actuel
validé
en
réunion
de
conseil
municipal
en
date
du
26
novembre
2021.
Si
la
Commune
souhaite
maintenir
son
contrat
avec
la
SMACL,
les
élus
doivent
accepter
l'application
d'une
franchise
d’un
montant
de
500€
à
compter
du
1%
janvier
2025,
sans
quoi
notre
contrat
sera
résilié.
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
-
d'accepter
l'avenant
d'ajustement
contractuel
tel
qu’annexé
à
la
présente
délibération.
2024-05-09
- Subventions
2024
aux
associations
L'article
L.
2131-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
dispose
que
«
Sont
illégales
les
délibérations
auxquelles
ont
pris
part
un
ou
plusieurs
membres
du
conseil
intéressés
à
l'affaire
qui
en
fait
l’objet,
soit
en
leur
nom
personnel,
soit
comme
mandataires
».
En
conséquence,
un
conseiller
municipal,
même
simple
adhérent
à
une
association,
peut
être
considéré
comme
intéressé
à
l'affaire
s’il
participe
à
une
délibération
ailouant
une
subvention
de
la
commune
à
ladite
association.
Les
conseillers
intéressés
n'ont
donc
pas
participé
au
vote.
Le
22
mai
2024,
la
commission
des
finances
a
étudié
individuellement
les
demandes
reçues.
Madame
Marie-Claude
PAPET
relate
donc
les
propositions
de
cette
commission.
Après
débat,
les
membres
du
conseil
municipal
:
- valident
les
attributions
suivantes
:
Commune
d'Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024 Organismes
Subvention
Vote
ACCA
d'EXIREUIL
150,00
€|
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
"pour"
voix
“contre”
9 ‘abstention"
ADMR
du
St
Maixentais
200,00
€{
Nombre
de
votants
14
+3
pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
voix
"contre"
D "abstention"
AFM
(Téléthon)
300,00
€!
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
voix
"contre"
abstenton”
Arts
de
l'hôpital
150,00
€|
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
"pour"
2 voix
"contre"
“abstention”
APE
Exireuil
500,00
€|
Nombre
de
votants
14
+3
pauvorrs
=
17
47
voix
"pour"
0
voix
‘contre"
0
“abstention”
Association
des
conciliateurs
de
justice
100,00
€|
Nombre
de
votants
14
+ 3
pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
9
voix
"contre"
0
‘abstenton”"
Association
ELA
150,00
€|
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
"pour"
0
varx
"contre"
O
“abstention”
Association
Sportive
du
Collège
Denfert
Rochereau
175,00
€|
Nombre
de
vantants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
? voix
"contre"
2
“abstention”
Banque
alimentaire
500,00
€|
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
0
voix
"contre"
9
“abstention"
COSÈME
2
500,00
€|
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
"pour"
0
voix
“contre”
0
‘abstention*
Handball
Mothais
300,00
€[
Nombre
de
votants
14
+3 pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
9
vorx
“contre”
0
‘abstention”
Hôpital
enfants
CHU
Poitiers
100,00
€!
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
Nombre
de
votants
14
+3
pouvoirs
=
17
L'Orientale
Express’
100,00
€!
Nornbre
de
votants
14
+ 3 pouvors
=
17
17
voix
"pour"
2 vorx
"contre
0
‘abstention”
Maison
familiale
rurale
(Mauléon)
50,00
€|
Nombre
de
vatants
14
+3
pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
ox
"canire”
0 ‘abstenton"
Saint
Maixent
Gym
850,00
€{
Nombre
de
votants
14
+3
pouvoirs
=
17
17
voix
“pour”
ax
“contre”
fion* de
votants :
13
+
3 pouvoirs
=
16
e
BELLECULLE
ne
participant
pas
au
Secours
catholique
St
Maixent
dé 16
vorx
“pour”
ox
"contre"
O
“abstention”
Secours
populaire
100,00
€!
Nombre
de
votants
14
+ 3 pouvoirs
=
17
17
voix
"pour"
2 voix
"contre"
0
“abatenton”
TOTAL.
GENERAL
:
6 325,00
€
Il
—
Compte
rendu
de
réunions
Des
bénévoles
seront
nécessaires
afin
de
mettre
en
place
la
scène
et
autres
équipements.
1]
faudra
prévoir
le
repas
de
midi
et
le
pot
qui
sera
offert
dans
la
soirée.
Un
food-truck
sera
présent
pour
les
personnes
qui
souhaiteraient
dîner
entre
les
deux
spectacles.
les
250
familles
concernées
par
des
mutations.
l1
est
également
de
plus
en
plus
envisagé
la
création
d'une
crèche
pour
les
enfants
dont
les
parents
sont
en
horaires
atypiques
à
l'ENSOA
{6h
/
22h).
Un
budget
d'environ
800
millions
d'euros
est
destiné
à
l'école
militaire.
Des
formations
sont
spécialement
dédiées
aux
réservistes.
gendarmerie
avec
un
avenant
à +
540
000€ ;
loyer
annuel
pour
ces
8
logements
: 97
348€.
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024 d'euros)
;
beaucoup
de
travaux
liés
à
la
nouvelle
usine
avec
des
normes
de
plus
en
plus
drastiques. IV —
Délégation
Droit
de
préemption
: Monsieur
le
Maire
énumère
l'unique
demande
depuis
la
dernière
réunion
de
conseil.
Nombre
de
demandes
reçues
: 1
(n°06/2024)
Nombre
de
décisions
de
ne
pas
préempter
: 1
V
—
Questions
diverses
aux
élus
une
modification
de
l'emplacement
du
bureau
de
vote
n°2,
actuellement
situé
à
la
salle
des
fêtes.
Pour
des
questions
d'organisation
et
de
praticité,
il
est
proposé
la
salle
du
RAM
(ancienne
salle
du
conseil
municipal).
Les
bureaux
de
vote
seraient
ainsi
regroupés
au
sein
du
bourg.
Après
débat
et
malgré
deux
élus
réticents,
les
élus
valident,
à
la
majorité,
le
projet
et
la
demande
de
modification
auprès
des
services
de
la
Préfecture.
finances,
présente
quelques
données
issues
du
document
de
valorisation
financière
et fiscale
2023
(comparatifs
et
évolutions
des
chiffres
des
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement,
autofinancement
brut
et
net,
opérations
d'investissement,
évolution
des
éléments
du
bilan,
endettement,
évolution
de
la
DGF...).
Madame
Anne-Sophie
MANIAGO
souhaiterait,
pour
l'année
prochaine,
que
ces
chiffres
soient
présentés
par
le
conseiller
aux
décideurs
locaux,
actuellement
Monsieur
Bertrand
SAIGNE.
Sur
les
cinq
personnes
convoquées,
trois
se
sont
présentées.
Les
candidats
reçus
avaient
des
profils
différents
et
très
intéressants.
La
commission
a
opté
pour
une
personne,
déjà
en
poste
sur
une
autre
commune
du
Département
et
pour
laquelle
il faut
prévoir
maximum
3
mois
avant
son
intégration
par
voie
de
mutation.
Les
élus
valident
le
choix
de
la
commission.
Monsieur
le
Maire
se
charge
de
contacter
la
commune
d’origine
afin
de
négocier
une
mutation
de
l’agent
au
1°
août.
Tour
de
table
:
année,
comme
des
travaux
sont
en
cours
avec
le
changement
des
lampes
en
LED,
la
coupure
sera
légèrement
repoussée
car
il est
souhaité
attendre
la
fin
du
chantier
et
surtout
le
contrôle
de
bon
fonctionnement
des
nouveaux
équipements.
curriculum
vitae
de
cette
candidate
est
atypique.
La
particularité
première
est
qu'elle
ne
sera
pas
entièrement
disponible
sur
le
dernier
semestre
avec
une
période
d'absence
inconnue.
Il est
considéré
difficile
de
former
une
personne
qui
devra
s'absenter
plus
ou
moins
longtemps
par
la
suite.
[1 est
proposé
de
patienter
pour
le moment.
Maire
informe
les
élus
de
la
réception
d'un
arrêté
Préfectoral
d'autorisation
de
pêches
scientifiques
exceptionnelles
à
des
fins
d’échantillonnage
d'espèces
de
poissons
par
pêche
au
filet.
Il
y
est
indiqué
que
l’utilisation
de
filets
entraîne
la
mortalité
de
la
quasi-totalité
des
individus
capturés.
Les
élus
présents
s'étonnent
d’une
telle
pratique
qu'ils
regrettent
fortement.
effacés
et cela
devient
dangereux.
|! est
demandé
de
repeindre
les
bandes
existantes.
À
voir
si
ces
travaux
sont
à
faire
par
le
Conseil
Départemental
(car
sur
la
bande
de
roulement)
ou
par
nos
agents.
présents
sur
la
Commune
(vestiaire
du
foot,
salle
traiteur
de
la
salle
des
fêtes
et
place
de
la
mairie)
sont
régulièrement
contrôlés
et
maintenus
en
bon
état
de
fonctionnement
(changement
régulier
des
batteries
et électrodes).
son
absence
dans
le
bulletin
annuel.
L’élu
responsable
de
la
commission
regrette,
lui,
quelques
retards
dans
la
distribution
malgré
un
travail
bien
en
amont.
Commune
d'Exireuil
—-
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024 alarme
anti-intrusion
(visuelle).
Les
enseignantes
ont
regagné
leur
classe
et sont
contentes
des
travaux.
La
fête
de
l’école
est
prévue
le 28
juin
sur
le stade.
route.
Il est
demandé,
dans
la
mesure
du
possible,
un
travail
plus
soigné
même
s'il est
convenu
que
la
météo
de
ces
dernières
semaines
a
rendu
la tâche
plus
difficile.
Il est
regretté
également
la
priorisation
des
tâches
car
certaines
campagnes
sont
faites
au
détriment
de
quartiers
urbanisés.
Le
problème
est
que
nous
n'avons
plus,
temporairement,
que
deux
agents
et
chaque
administré
considère
son
quartier
de
vie
comme
prioritaire.
Il y
a
forcément
des
mécontents.
I
est
demandé
d'entretenir
le
nouveau
lotissement
du
Champ
des
Blés
plus
régulièrement.
proposer
un
habitat
inclusif
pour
les
séniors
au
niveau
du
lotissement
du
Champ
des
Blés.
Monsieur
le
Maire
émet
de
grandes
réserves
sur
ce
type
d'habitat
au
regard
d’un
reportage
passé
récemment
à
la
télévision
et
parlant
du
projet
déjà
réalisé
sur
Saint-Maixent-l'École,
commune
voisine,
et qui
peine
à fonctionner
pour
le moment.
167,66€
sur
le
1%
semestre
2023
et
354,15€
sur
le
2ème
semestre
2023.
Pour
2024,
434 60€
pour
janvier
(9
saisies
CAF
en
cours),
242,65€
pour
février,
1 292,35€
pour
mars
et
2 824,80€
pour
avril.
L'élue
informe
qu'il
y
a
un
décalage
entre
la
date
de
facturation
et
la
date
à
laquelle
la
saisie
sur
salaire
ou
aides
CAF
est
possible
(environ
4
mois).
Pour
exemple,
les
factures
de
février
seront
autorisées
à
la saisie
à
partir
de
juin.
météo
; déménagement
des
classes
et
petits
travaux
divers.
Comme
suite
au
départ
d'un
agent
et
dans
l'attente
du
nouveau
recrutement,
la
collectivité
va
se
retrouver
avec
un
agent
en
moins.
|l faudra
donc
être
compréhensif
pendant
cette
période
avec
un
retour
à
la
normale
vers
septembre.
Pour
les
travaux
sur
les
espaces
verts,
le
CAT
a
été
sollicité
mais
trop
tard.
Si
des
tâches
doivent
être
déléguées,
il faut
les
contractualiser
dès
l'hiver.
L'achat
d’un
robot
de
tonte
pour
le stade
est
toujours
une
éventualité.
nannapndaunnennsssstasannnnnnns L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
vingt-trois
heures
et
trente
minutes. Le
secrétaire
le
maire
it
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
31
mai
2024