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Déliberation - D 2020 007 DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE 2020

Déliberation - investissement

Conseil Municipal - Annexe 2 CA 2024

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unknown - CA 2024 Fichier 2 Annexes budgetaires et Programme operations investissements Document publié le Vendredi 25 juin 2010 par la commune de Varennes-Vauzelles. Lien du pdf (unknown - CA 2024 Fichier 2 Annexes budgetaires et Programme operations investissements)Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Économie et finances, COMPTE ADMINISTRATIF

ANNEE 2024

A A N N N N E E X X E E S S

B B U U D D G G E E T T A A I I R R E E S S© Taelys

IV – ANNEXES

ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE

B1.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)

163 Emprunts obligataires (Total) 0.00

164 Emprunts auprès d’établissement de

crédit (Total) 8 221 573.91

1641 Emprunts en euros (total) 8 221 573.91

16- Investissement 2010 Société de Financement Local 28/06/2010 01/09/2010 01/12/2010 23 258.00 F Taux fixe à 3,72% 3.720% 3.720% EUR T P O A-1

17-Investissement 2010 Société de Financement Local 28/06/2010 01/09/2010 01/12/2010 248 807.00 F Taux fixe à 3,25% 3.250% 3.250% EUR T P O A-1

18-Investissement 2010 Société de Financement Local 28/06/2010 01/09/2010 01/12/2010 82 935.00 F Taux fixe à 2,16% 2.160% 2.160% EUR T P O A-1

19-Investissement 2011 Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté 24/06/2011 25/06/2011 25/09/2011 1 000 000.00 F Taux fixe à 4,11% 4.110% 4.110% EUR T C O A-1

20-Investissement 2012 Crédit Agricole Centre Loire 27/03/2012 22/05/2012 25/08/2012 1 000 000.00 F Taux fixe à 4,47% 4.470% 4.470% EUR T C O A-1

21-Investissement 2013 Crédit Agricole Centre Loire 12/03/2013 10/06/2013 10/09/2013 1 000 000.00 F Taux fixe à 3,67% 3.670% 3.670% EUR T C O A-1

22-Investissement 2014 Société de Financement Local 03/06/2014 01/08/2014 01/11/2014 500 000.00 F Taux fixe à 2,38% 2.380% 2.380% EUR T C O A-1

26-Investissement 2015 Société de Financement Local 01/06/2015 01/07/2015 01/10/2015 966 573.91 F Taux fixe à 1,07% 1.070% 1.070% EUR T P O A-1

28-Travaux d'aménagement 2017 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté 17/02/2017 11/04/2017 11/07/2017 600 000.00 F Taux fixe à 0,95% 0.950% 0.950% EUR T C O A-1

49-Investissement 2018 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté 08/06/2018 11/07/2018 11/10/2018 2 200 000.00 F Taux fixe à 1,50% 1.500% 1.500% EUR T C O A-1

50 - Investissements 2021 Société de Financement Local 24/12/2021 17/01/2022 01/05/2022 600 000.00 F Taux fixe à 0,37% 0.370% 0.370% EUR T C O A-1

1643 Emprunts en devises (total) 0.00

16441 Emprunts assortis d'une option de

tirage sur ligne de trésorerie (total) 0.00 165 Dépôts et cautionnements reçus

(Total) 0.00 167 Emprunts et dettes assortis de

conditions particulières (Total) 0.00

1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0.00

1672 Emprunts sur comptes spéciaux

Trésor (total) 0.00 1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0.00

1676 Dettes envers locataires-acquéreurs

(total) 0.00 1678 Autres emprunts et dettes (total) 0.00 168 Autres emprunts et dettes

assimilées (Total) 40 000.00

1681 Autres emprunts (total) 0.00 1682 Bons à moyen terme négociables

(total) 0.00 1687 Autres dettes (total) 40 000.00

31-Aménagement carre jeunes vauzelliens CAF Nièvre 16/04/2012 01/04/2013 01/04/2014 40 000.00 F Taux fixe à 0,00% 0.000% 0.000% EUR A C O A-1

Total général 8 261 573.91

(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.

(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.

Catégorie

d’emprunt (8) Niveau de taux (5) Taux actu. Index (4)

Taux initial

Devise

Périodicit

é des

rembts

(6)

Profil

d'amortis

sement

(7)

Possibilité de

remboursement

anticipé

O/N

IV

B1.2

Nature

(Pour chaque ligne, indiquer le numéro

de contrat)

Emprunts et dettes à l'origine du contrat

Organisme prêteur ou

chef de file

Date de

signature

Date

d'émission

ou date de

mobilisation

(1)

Date du

premier

rembt

Nominal (2)

Type de

taux

d'intérêt

(3)

2 / 13 14/02/2025 10:29© Taelys

IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2

B1.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)

163 Emprunts obligataires (Total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

164 Emprunts auprès d’établissement de

crédit (Total) 0.00 2 769 323.09 533 538.19 55 663.99 0.00 7 311.59 1641 Emprunts en euros (total) 0.00 2 769 323.09 533 538.19 55 663.99 0.00 7 311.59

16- Investissement 2010 N A-1 1 494.95 0.67 F Taux fixe à 3,72% 3.72% 1 929.48 100.68 4.63

17-Investissement 2010 N A-1 15 514.78 0.67 F Taux fixe à 3,25% 3.25% 20 109.10 914.34 42.02

18-Investissement 2010 N A-1 4 813.86 0.67 F Taux fixe à 2,16% 2.16% 6 298.52 189.24 8.66

19-Investissement 2011 N A-1 99 999.82 1.48 F Taux fixe à 4,11% 4.11% 66 666.68 5 822.50 68.50

20-Investissement 2012 N A-1 166 666.50 2.40 F Taux fixe à 4,47% 4.47% 66 666.68 9 312.50 745.00

21-Investissement 2013 N A-1 233 333.18 3.44 F Taux fixe à 3,67% 3.67% 66 666.68 10 092.50 499.53

22-Investissement 2014 N A-1 0.00 0.00 F Taux fixe à 2,38% 2.38% 37 500.00 446.26 0.00

26-Investissement 2015 N A-1 0.00 0.00 F Taux fixe à 1,07% 1.07% 57 701.05 231.45 0.00

28-Travaux d'aménagement 2017 N A-1 300 000.00 7.28 F Taux fixe à 0,95% 0.95% 40 000.00 3 087.50 633.33

49-Investissement 2018 N A-1 1 512 500.00 13.53 F Taux fixe à 1,50% 1.50% 110 000.00 23 718.76 5 041.67

50 - Investissements 2021 N A-1 435 000.00 7.09 F Taux fixe à 0,37% 0.37% 60 000.00 1 748.26 268.25

1643 Emprunts en devises (total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

16441 Emprunts assortis d'une option de tirage

sur ligne de trésorerie (total) (9) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 165 Dépôts et cautionnements reçus

(Total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 167 Emprunts et dettes assortis de

conditions particulières (Total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

1672 Emprunts sur comptes spéciaux Trésor

(total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

1676 Dettes envers locataires-acquéreurs

(total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

1678 Autres emprunts et dettes (total) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

168 Autres emprunts et dettes assimilées

(Total) 0.00 3 333.37 3 333.33 0.00 0.00 0.00 1681 Autres emprunts 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

1682 Bons à moyen terme négociables 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

1687 Autres dettes 0.00 3 333.37 3 333.33 0.00 0.00 0.00

31-Aménagement carre jeunes vauzelliens N A-1 3 333.37 0.25 F Taux fixe à 0,00% 0.00% 3 333.33 0.00 0.00

Total général 0.00 2 772 656.46 536 871.52 55 663.99 0.00 7 311.59

(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.

(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».

(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).

(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).

(13) Mentionner l'index en cours au 31/12/2024 après opération de couverture.

(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau de taux à la date de vote du budget.

(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.

(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés en 768

Type de

taux (12) Index (13)

Niveau de taux

d'intérêt à la date

de vote du budget

(14)

Capital Charges d'intérêt (15)

Intérêts perçus

(le cas échéant)

(16)

Nature

(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de

contrat)

Emprunts et dettes au 31/12/2024

Couverture

? O/N

(10)

Montant couvert

Catégorie

d’emprunt après

couverture

éventuelle (11)

Capital restant dû

au 31/12/2024

Durée

résiduelle (en

années)

Taux d'intérêt Annuité de l’exercice

ICNE de l'exercice

4 / 13 14/02/2025 10:29© Taelys

IV - ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE B1.4 LA REPARTITION DE L’ENCOURS

B1.4 - RÉPARTITION DE L'ENCOURS

(1) (2) (3) (4) (5) (6)

Structures

Indices sous-jacents Indices zone

euros

Indices inflation

française ou

zone euro ou

écart entre ces

indices

Ecarts d'indices

zone euro

Indices hors

zone euro et

écarts d'indices

dont l'un est un

indice hors zone

euro

Ecarts d'indices

hors zone euro

Autres indices

Nombre de produits 12

% de l'encours 100.00%

Montant en euros 2 772 656.46

Nombre de produits

% de l'encours

MontBnt en euros

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

Nombre de produits

% de l'encours

Montant en euros

(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2024 après opérations de couverture éventuelles.

(A) Taux fixe simple. Taux variable simple.

Echange de taux fixe contre taux variable ou

inversement. Echange de taux structuré

contre taux variable ou taux fixe (sens

(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier

(C) Option d'échange (swaption)

(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur

jusqu'à 5 capé

(E) Multiplicateur jusqu'à 5

(F) Autres types de structures

6 / 13 14/02/2025 10:29© Taelys

IV - ANNEXES IV

ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3

Périodicité des

remboursements

Catégorie

d'emprunt

(7)

Indices ou devises

pouvant modifier

l'emprunt

Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux actuariel

(5)

Taux (3) Index (4 ) Niveau de taux En intérêts (8) En capital

Total des emprunts contractés

par des collectivités ou des EP

(hors logements sociaux)

0.00 0.00 0.00 0.00

Total des emprunts autres que

ceux contractés par des

collectivités ou des EP (hors

logements sociaux)

783 000.00 522 000.00 22 472.10 26 100.00

ICF s ud-es t Mediterranée - Fiche

67

2014 C Cons truction de 7

logements

locatifs s ociaux

Crédit Agricole

centre france

783 000.00 522 000.00 19.47 A V Livret A +

1,10%

2.35% V Livret A + 1,10% 4.10% A1 22 472.10 26 100.00

Total des emprunts contractés

pour des opérations de logement

social

25 366 265.72 17 562 647.76 584 791.63 666 596.79

As s emblia - 0424292 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

1995 X Cons truction de la

MAPAD H enri

Mars audon

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

2 740 091.76 376 125.44 2.50 A V Livret A +

1,30%

5.80% V Livret A + 1,30% 4.30% A1 21 070.69 113 890.67

As s emblia - Fiche 77 2016 P Travaux à la

MAPAD Varennes

Crédit Agricole

centre france

336 000.00 69 629.68 1.98 A F Taux fixe à

0,90%

0.90% F Taux fixe à

0,90%

0.90% A1 935.82 34 349.74

H abellis - 1108418 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2007 X Logements

Veninges et FPA

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

451 567.44 66 175.22 1.68 A V Livret A +

1,30%

4.30% V Livret A + 1,30% 4.30% A1 4 170.18 30 805.65

H abellis - 1122606 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2009 X Lotis s ement la

Chevalière

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

3 023 810.00 2 160 414.50 24.10 A V Livret A +

0,60%

3.10% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 79 676.83 52 830.81

H abellis - 1122609 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2009 X Lotis s ement la

Chevalière

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

356 174.00 283 465.35 34.11 A V Livret A +

0,60%

3.10% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 10 349.59 4 023.44

H abellis - 1122617 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2009 X Lotis s ement la

Chevalière

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

349 310.00 186 763.46 34.11 A V Livret A +

0,60%

3.10% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 0.00 10 836.43

H abellis - 1122623 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2009 X Lotis s ement la

Chevalière

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

81 182.00 43 405.10 34.11 A V Livret A +

0,60%

3.10% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 0.00 2 518.46

H abellis - 1180192 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2011 X Cons truction de

22 logements rue

L. Vilimorin

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

1 659 215.00 1 264 712.07 26.02 A V Livret A +

0,60%

2.35% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 33 566.23 26 296.79

H abellis - 1180194 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2011 X Cons truction de

22 logements rue

L. Vilimorin

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

352 562.00 293 880.21 36.03 A V Livret A +

0,60%

2.35% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 7 726.58 3 295.85

H abellis - 1180196 - P02 - Pret

locatif aide d'integration

2011 X Cons truction de

22 logements rue

L. Vilimorin

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

250 042.00 182 234.78 26.02 A V Livret A -

0,20%

1.55% V Livret A - 0,20% 2.80% A1 3 359.81 4 421.26

H abellis - 1180197 - P02 - Pret

locatif aide d'integration

2011 X Cons truction de

22 logements rue

L. Vilimorin

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

53 130.00 42 423.72 36.03 A V Livret A -

0,20%

1.55% V Livret A - 0,20% 2.80% A1 774.67 613.68

H abellis - 1249403 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2014 X Lotis s ement les

Carpeaux

cons truction de

15 logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

611 743.00 501 654.06 29.85 A V Livret A +

0,60%

1.60% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 18 193.40 3 718.07

H abellis - 1249411 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2014 X Lotis s ement les

Carpeaux

cons truction de

15 logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

226 945.00 198 089.76 39.86 A V Livret A +

0,60%

1.60% V Livret A + 0,60% 3.62% A1 7 043.78 0.00

H abellis - 1249416 - P02 - Pret

locatif aide d'integration

2014 X Lotis s ement les

Carpeaux

cons truction de

15 logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

680 875.00 539 249.14 29.85 A V Livret A -

0,20%

0.80% V Livret A - 0,20% 2.80% A1 15 260.57 5 771.27

Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Annuité garantie au cours de l'exercice

ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS

D ésignation du bénéficiaire

Année de mobilisation et

profil d'amortissement de

l'emprunt (1)

Objet de

l'emprunt garanti

Organisme prêteur

ou chef de file

M ontant initial

Capital restant dû

au 31/12/2024

D urée

résiduelle

1 / 4 14/ 02/ 2025 10:34© Taelys

H abellis - 1249422 - P02 - Pret

locatif aide d'integration

2014 X Lotis s ement les

Carpeaux

cons truction de

15 logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

108 071.00 91 263.85 39.86 A V Livret A -

0,20%

0.80% V Livret A - 0,20% 2.80% A1 2 562.14 241.05

H abellis - 1347911 - P02 - Pret

locatif aide d'integration

2017 X Logements rue

Frères Lumière

FPA

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

480 449.56 357 136.37 15.76 A V Livret A +

0,79%

1.54% V Livret A + 0,79% 3.79% A1 14 101.27 14 928.74

H abellis - 1347912 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2018 X Logements rue

Frères Lumière

Crot Ciz eau

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

1 836 506.35 1 428 137.51 15.33 A V Livret A +

1,26%

2.01% V Livret A + 1,26% 4.26% A1 63 265.57 56 969.67

H abellis - 1347913 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2018 X Logements

Veninges et Crot

Ciz eau

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

1 202 005.10 858 423.47 11.34 A V Livret A +

1,29%

2.04% V Livret A + 1,29% 4.29% A1 39 024.23 51 232.21

H abellis - 1347914 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2018 X Logement avenue

JJ Rous s eau

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

1 236 734.65 1 087 762.11 27.64 A V Livret A +

1,19%

1.94% V Livret A + 1,19% 4.19% A1 46 271.11 16 560.36

H abellis - 1347932 - P01 - Pret

locatif a us age s ocial

2018 X Logements

quartier de

Veninges

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

398 498.46 214 379.76 6.17 A V Livret A +

0,90%

1.65% V Livret A + 0,90% 3.90% A1 9 377.35 26 065.01

H abellis - 5380466 - P24 - Prêt

haut de bilan bonifié

2020 X Réhabilitation 52

logements allée

Achille

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

520 000.00 520 000.00 25.60 A V Livret A +

0,60%

1.10% V Livret A + 0,60% 0.00% A1 0.00 0.00

H abellis - 5380821 - P08 - Pret

Amelioration & Rehabilitation

2020 X Réhabilitation 52

logements allée

Achille

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

1 276 000.00 1 224 220.20 22.60 A V Livret A -

0,25%

0.25% V Livret A - 0,25% 2.75% A1 34 232.71 20 605.68

H abellis - 5380823 - P08 - Pret

Amelioration & Rehabilitation

2021 X Réhabilitation 52

logements allée

Achille

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

49 975.00 44 533.55 21.60 A F Taux fixe à

0,87%

0.87% F Taux fixe à

0,87%

0.87% A1 403.36 1 829.55

H abellis - 5382560 - P24 - Prêt

haut de bilan bonifié

2020 X Réhabilitation 53

logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

530 000.00 530 000.00 25.68 A V Livret A +

0,60%

1.10% V Livret A + 0,60% 0.00% A1 0.00 0.00

H abellis - 5382561 - P08 - Pret

Amelioration & Rehabilitation

2020 X Réhabilitation 53

logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

855 000.00 820 304.28 22.68 A V Livret A -

0,25%

0.25% V Livret A - 0,25% 2.75% A1 22 938.06 13 807.10

H abellis - 5382739 - P08 - Pret

Amelioration & Rehabilitation

2021 X Réhabilitation 53

logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

137 817.97 122 675.21 21.68 A F Taux fixe à

0,79%

0.79% F Taux fixe à

0,79%

0.79% A1 1 009.32 5 087.36

ICF s ud-es t Mediterranée -

1232994 - P01 - Pret locatif a

us age s ocial

2012 X Cons truction de

20 logements

lotis s ement les

Carpeaux

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

2 440 305.00 1 772 862.06 22.93 A V Livret A +

0,60%

2.85% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 65 293.51 40 846.64

ICF s ud-es t Mediterranée -

1232999 - P02 - Pret locatif aide

d'integration

2012 X Cons truction 4

logements

lotis s ement les

Carpeaux

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

409 994.00 285 781.82 22.93 A V Livret A -

0,20%

2.05% V Livret A - 0,20% 2.80% A1 8 211.80 7 496.73

N ièvre H abitat - 0255742 - P01 -

Pret locatif a us age s ocial

1987 X Cons truction de

55 logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

79 944.26 0.00 A V Livret A +

0,52%

5.02% A1 139.42 3 960.90

N ièvre H abitat - 0255928 - P01 -

Pret locatif a us age s ocial

1987 X Cons truction de

39 logements

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

89 944.92 0.00 A V Livret A +

0,52%

5.02% A1 154.25 4 382.13

N ièvre H abitat - 1299035 - P01 -

Pret locatif a us age s ocial

2016 X 18 logements

H auts de

Montorge - rue

H enri Choquet

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

956 784.74 702 787.86 17.26 A V Livret A +

0,60%

1.35% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 26 288.12 27 437.70

N ièvre H abitat - 1299036 - P01 -

Pret locatif a us age s ocial

2016 X 18 logements

H auts de

Montorge - rue

H enri Choquet

Cais s e des Dépots

et Cons ignations

296 457.91 252 407.13 32.27 A V Livret A +

0,60%

1.35% V Livret A + 0,60% 3.60% A1 9 229.35 3 963.87

N ièvre H abitat - 1381568 - P01 -

Pret locatif a us age s ocial

2021 X Cais s e des Dépots

et Cons ignations

577 129.60 424 790.64 6.57 S V Inflation

annuelle

France

IN SEE (H T,

H A) +

0,09%

2.23% V Inflation

annuelle France

IN SEE (H T, H A)

+ 0,09%

4.86% A1 23 697.25 49 096.38

N ièvre H abitat - 5384135 - P08 -

Pret Amelioration &

Rehabilitation

2021 X Cais s e des Dépots

et Cons ignations

712 000.00 616 959.45 16.68 A V Livret A -

0,45%

0.05% V Livret A - 0,45% 2.55% A1 16 464.66 28 713.59

TOTAL G ENERAL 26 149 265.72 18 084 647.76 607 263.73 692 696.79

(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).

(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.

(3) Type de taux d'intérêt: F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en pourcentage).

2 / 4 14/ 02/ 2025 10:34Etat des amortissements année 2024

Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

2041512 29 657,07 € 0,00 € 411,00 € 29 246,07 €

Bâtiments et installations 2024-00095

SUBV EQUIPMT CENTRE

NAUTIQUE 2023 31/07/2024 30 29 657,07 € 0,00 € 411,00 € 29 246,07 €

2046 135 550,83 € 13 943,00 € 13 554,00 € 108 053,83 €

Attributions de compensation

d'investissement 2021-00106

SUBV EQUIPMT PLUVIAL

2021 23/11/2021 10 45 183,61 € 9 036,00 € 4 518,00 € 31 629,61 €

Attributions de compensation

d'investissement 2022-00302

SUBV EQUIPMT PLUVIAL

2022 28/11/2022 10 45 183,61 € 4 518,00 € 4 518,00 € 36 147,61 €

Attributions de compensation

d'investissement 2023-00126

SUBV EQUIPEMENT

PLUVIAL 2023 30/11/2023 10 45 183,61 € 389,00 € 4 518,00 € 40 276,61 €

2051 46 950,76 € 20 133,88 € 9 390,00 € 17 426,88 €

Concessions et droits

similaires 2019-030

MIGRATION+PRESTATIO

N CARTOGRAPHIQUE 02/07/2019 5 1 668,00 € 1 332,00 € 336,00 € 0,00 €

Concessions et droits

similaires 2020-125

BLGF Migration MAX vers

E-SEDIT 08/10/2020 5 15 489,40 € 9 291,88 € 3 097,00 € 3 100,52 €

Concessions et droits

similaires 2021-00005 MIGRATION MAX - Suite 01/01/2021 5 16 760,00 € 6 704,00 € 3 352,00 € 6 704,00 €

Concessions et droits

similaires 2021-00049 Creative cloud for teams 22/06/2021 5 1 008,28 € 402,00 € 201,00 € 405,28 €

Concessions et droits

similaires 2022-00006

FIREWALL SN510

STORMSHIELD UTM

SECURITY 01/02/2022 5 3 715,20 € 743,00 € 743,00 € 2 229,20 €

Concessions et droits

similaires 2022-00016

LOGICIEL CONTROLE

D'ACCES 22/03/2022 5 5 789,88 € 1 157,00 € 1 157,00 € 3 475,88 €

Concessions et droits

similaires 2022-00280

Logiciel de billetterie

CULTURE 10/10/2022 5 2 520,00 € 504,00 € 504,00 € 1 512,00 €

2121 23 175,99 € 0,00 € 725,00 € 22 450,99 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00023

ARBRES AV LOUIS

PASTEUR 21/03/2024 20 13 292,26 € 0,00 € 516,00 € 12 776,26 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00024

ARBRES REGIE

MUNICIPAL RUE

M.TURPIN 21/03/2024 1 506,00 € 0,00 € 0,00 € 506,00 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00025

ARBRES AV DES

ERABLES 21/03/2024 1 627,00 € 0,00 € 0,00 € 627,00 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00026

ARBRE QUERCUS ILEX

EMRR 21/03/2024 1 647,88 € 0,00 € 0,00 € 647,88 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00027

ARBRES RUE

R.LESPICIER 21/03/2024 20 1 617,00 € 0,00 € 62,00 € 1 555,00 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00028

ARBRES AV DES

FRENES 21/03/2024 20 1 180,00 € 0,00 € 45,00 € 1 135,00 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00029

ARBRE ACER SACC. AV

ARBRES DE JUDEE 21/03/2024 1 297,00 € 0,00 € 0,00 € 297,00 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00030

ARBRES AV DES

ACACIAS 21/03/2024 20 1 265,00 € 0,00 € 49,00 € 1 216,00 €

12/12/2024 17:06 1 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00031

ARBRE MALUS

TRILOBATA AV

L.FOUCHERE 21/03/2024 1 632,50 € 0,00 € 0,00 € 632,50 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00032

ARBRE MALUS

TRILOBATA AV J.

JAURES 21/03/2024 1 632,50 € 0,00 € 0,00 € 632,50 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00033

ARBRE MALUS

TRILOBATA AV

F.MITTERRAND 21/03/2024 1 632,50 € 0,00 € 0,00 € 632,50 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00035 Arbustes jardin cueillette 12/04/2024 20 1 486,65 € 0,00 € 53,00 € 1 433,65 €

Plantations d'arbres et

d'arbustes 2024-00038

ARBRES ET ARBUSTES

JARDINS PARTAGES 29/04/2024 1 359,70 € 0,00 € 0,00 € 359,70 €

215738 16 829,02 € 16 829,02 € 0,00 € 0,00 €

Autre matériel et outillage de

voirie AUT0000011

ELEVATEUR

EUROMASTER 10/01/1997 5 2 008,49 € 2 008,49 € 0,00 € 0,00 €

Autre matériel et outillage de

voirie AUT0000371 CHALUMEAU 18/06/1999 1 120,79 € 120,79 € 0,00 € 0,00 €

Autre matériel et outillage de

voirie AUT0000376

GROUPE ELECTROGENE

06/08/1999 5 1 284,77 € 1 284,77 € 0,00 € 0,00 €

Autre matériel et outillage de

voirie AUT0000379 ETAU 10/08/1999 1 209,32 € 209,32 € 0,00 € 0,00 €

Autre matériel et outillage de

voirie AUT0000550 LAME DE DENEIGEMENT 01/02/2000 5 638,08 € 638,08 € 0,00 € 0,00 €

Autre matériel et outillage de

voirie AUT0000727

MACHINE A PEINTURE

ROUTIERE 21/06/2002 5 12 567,57 € 12 567,57 € 0,00 € 0,00 €

2158 156 769,89 € 66 835,48 € 20 742,21 € 69 192,20 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2014-007

NETTOYEUR HTE PRESS

HYPER T2021 LP RA - 25/02/2014 10 3 468,00 € 3 114,00 € 354,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2014-012

TONDEUSE

AUTOPORTEE ISEKI

SF370 15/11/2013 10 23 642,17 € 21 276,00 € 2 366,17 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2014-033

SECATEUR ELECTRIQUE

PELLENC TYPE LIXION 15/05/2014 10 1 500,00 € 1 350,00 € 150,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2014-038

TABLE ELEVATRICE

MANUELLE 27/06/2014 10 999,60 € 891,00 € 108,60 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2015-018

DEBROUSSAILLEUSE

TWIN-CUTTER

VS272WCA 27/05/2015 10 616,25 € 488,00 € 61,00 € 67,25 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2016-011A

achat machine désherber

vapeur 20/11/2015 10 25 625,47 € 17 887,00 € 2 562,00 € 5 176,47 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2016-053

Tronçonneuse

HUSQVARNA 372XP 50

SN 03/11/2016 10 898,00 € 623,00 € 89,00 € 186,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2016-063

DEBROUSSAILLEUSE

THERMIQUE STHIL - 41,6 24/11/2016 10 673,78 € 469,00 € 67,00 € 137,78 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2017-72 Perche taille haie STHIL 05/12/2017 10 662,15 € 396,00 € 66,00 € 200,15 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2018-08

broyeur frontal ISEKI TBF

152 21/02/2018 10 3 768,00 € 1 880,00 € 376,00 € 1 512,00 €

12/12/2024 17:06 2 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2018-73

SOUFFLEUR STIHL

BR450 26/10/2018 10 611,15 € 305,00 € 61,00 € 245,15 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2018-84

PERCHE ELAGAGE

STIHL HT56CE 29/11/2018 10 661,98 € 330,00 € 66,00 € 265,98 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2020-112

CUVE STOCKAGE PEHD

2000L STATION 01/09/2020 10 1 800,00 € 540,00 € 180,00 € 1 080,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2020-126

VALISE PDL 4100 FR

SUN 08/10/2020 10 3 066,00 € 918,60 € 306,00 € 1 841,40 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2020-148

TONDEUSE THERMIQUE

HONDA HRX 537 HYEA 07/12/2020 10 1 230,00 € 369,00 € 123,00 € 738,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2020-151

MONTE DEMONTE

PNEUS AUTOMATIQUE

10 24 18/12/2020 10 5 163,86 € 1 548,39 € 516,00 € 3 099,47 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2020-152

excelion 2000 + tapcut +

citycut 18/12/2020 10 2 473,32 € 741,33 € 247,00 € 1 484,99 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2020-162

1 TONDEUSE SUR

BATTERIE PELLENC

RASION 2 01/01/2021 10 6 040,80 € 1 208,00 € 604,00 € 4 228,80 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2021-00019

PERCEUSE VISSEUSE +

VISSEUSE A CHOC 18V 14/04/2021 10 1 805,88 € 360,00 € 180,00 € 1 265,88 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2021-00068

DEBROUSAILLEUSE

ECHO SRM420ES 06/08/2021 10 739,40 € 146,00 € 73,00 € 520,40 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2021-00091

4 MALLETTES ALU MULTI

OUTILS 08/11/2021 10 783,60 € 156,00 € 78,00 € 549,60 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2021-00096

MARTEAU

PERFORATEUR GBH 8-

45DV 8,9 KG 12 08/11/2021 10 840,31 € 168,00 € 84,00 € 588,31 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00001

LASER ROTATIF HZ

AUTO LL100 N-3 26/01/2022 10 718,80 € 71,00 € 71,00 € 576,80 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00178

DEBROUSSAILLEUSE

STIHL FS 260 CE 10/05/2022 10 875,00 € 87,00 € 87,00 € 701,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00186

TONDEUSE HONDA HRX

537 HYEA 27/05/2022 10 1 250,00 € 125,00 € 125,00 € 1 000,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00190

BOIT. CARTER ANTI-

PROJ. CLICK PROTECT 07/06/2022 10 811,92 € 81,00 € 81,00 € 649,92 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00198

COMPRESSEUR

NB5/7.5FT/500 1" 30/06/2022 10 2 028,00 € 202,00 € 202,00 € 1 624,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00199

PONT 2 COLONNES 3T

ELECT + CHASSIS 30/06/2022 10 3 948,00 € 394,00 € 394,00 € 3 160,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2022-00204 RADAR PEDAGOGIQUE 07/07/2022 10 2 717,40 € 271,00 € 271,00 € 2 175,40 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques AUT0000015

MACHINE NETTOYAGE

HAUTE PRESSION 05/09/1997 10 873,30 € 873,30 € 0,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques AUT0000022

MACHINE ENTRETIEN

TERRAIN DE FOOT 20/11/1998 10 6 376,04 € 6 376,04 € 0,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques AUT0000020 PURGEUR DE FREINS 31/12/1998 10 689,89 € 689,89 € 0,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2009-136

NETTOYEUR HAUTE

PRESSION 23/12/2009 10 1 496,93 € 1 496,93 € 0,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel 2022-00277 PERCEUSE VISSEUSE 10/10/2022 10 635,50 € 63,00 € 63,00 € 509,50 €

12/12/2024 17:06 3 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

et outillage techniques MAK1023 + VALISE DE

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00001

TONDEUSE BATT

PELLENC RASION

2+BATTERIE 18/01/2023 8 4 724,40 € 562,00 € 590,00 € 3 572,40 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00021

DEBROUSSAILLEUSE

ECHO SRM 420 ESLW 17/04/2023 1 639,00 € 0,00 € 639,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00023

SOUFFLEUR

THERMIQUE STIHL BR

200 17/04/2023 1 579,00 € 0,00 € 579,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00030

CAISSES SOUPLE

STANLEY - EQP

BATIMENT 05/05/2023 1 130,07 € 0,00 € 130,07 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00041

PERCEUSES VISSEUSES

+ VISS CHOC 18V X2 06/06/2023 1 484,74 € 0,00 € 484,74 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00042

PERCEUSE VISSEUSE A

PERCUSS. 18V MAKITA 07/06/2023 1 561,68 € 0,00 € 561,68 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00043

VISSEUSES

DDF453RFX1 PACK X2 -

CGP 07/06/2023 1 321,17 € 0,00 € 321,17 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00044

PONCEUSE

DBO180Z+CHARGEUR +

2 BATTERIES 07/06/2023 1 460,10 € 0,00 € 460,10 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00046

PERFORATEUR 18V

MAKITA SS BATTERIE 15/06/2023 1 230,22 € 0,00 € 230,22 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00048

PERFORATEUR 18V

MAKITA SS BATT - CGP 15/06/2023 1 229,21 € 0,00 € 229,21 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00054

ECHELLES DE TOIT

EVOKLIP 6m PACK

COMPLET 03/07/2023 8 880,68 € 54,00 € 110,00 € 716,68 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00060

SOUFFLEUR

THERMIQUE A DOS

STHIL BR200 25/07/2023 1 579,00 € 0,00 € 579,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00061

LOT DE 35 BARRIÈRES

DE FOULE 14 BARREAUX

26/07/2023 8 2 373,00 € 127,00 € 296,00 € 1 950,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00040

CAISSES SOUPLE

STANLEY - EQP

BATIMENT 15/06/2023 1 65,04 € 0,00 € 65,04 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00081

Kit ponceuse girafe leros

MIRKA 03/08/2023 8 2 158,80 € 110,00 € 269,00 € 1 779,80 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00088

PONCEUSE ORBITALE

DE FINITION DEROS 08/08/2023 1 601,64 € 0,00 € 601,64 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00089

DEBROUSSAILLEUSE

THERMIQUE STHILL

FS55 10/08/2023 1 279,00 € 0,00 € 279,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00090

CHARIOTS MENAGE

IDEATOP AVEC PRESSE

MACH 11/09/2023 1 672,00 € 0,00 € 672,00 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00091

CHARIOT COMPACT

2C10L + CLOISON +

PRESSE 11/09/2023 1 56,40 € 0,00 € 56,40 € 0,00 €

12/12/2024 17:06 4 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00092

ASPIRATEUR BALAI

NUMATIC QUICK GRIS

2BAT 11/09/2023 1 708,96 € 0,00 € 708,96 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00093

ASPIRATEUR KARCHER

T7/1 CLASSIC 11/09/2023 1 140,28 € 0,00 € 140,28 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00120

AIGUILLE CONTINUE EN

FIBRE DE VERRE 23/11/2023 1 360,61 € 0,00 € 360,61 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00121

SCIE CIRCULAIRE 18 V

LAME DIAM 165MM 23/11/2023 1 190,11 € 0,00 € 190,11 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00122

SCIE RECIPRO 18V

DJR186Z COURSE 28 MM 23/11/2023 1 163,70 € 0,00 € 163,70 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00123 SOUFFLEUR 18 V LI-ION 23/11/2023 1 72,51 € 0,00 € 72,51 € 0,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00124

SOUFFLEUR

THERMIQUE STIHL

BR200 24/11/2023 8 1 158,00 € 14,00 € 144,00 € 1 000,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00125

LEVE PLAQUES

TALIATOP MULTI 2

TABLETTES 29/11/2023 8 854,98 € 9,00 € 106,00 € 739,98 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00129

GROUPE ELECTROGENE

IMER EXPERT 7510X

AVR 30/11/2023 8 1 855,20 € 19,00 € 231,00 € 1 605,20 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00130

TONDEUSE HONDA

THERMIQUE

HRX537C5HYE 53C 01/12/2023 8 1 267,20 € 13,00 € 158,00 € 1 096,20 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00133

SECATEUR PELLENC

C45-250 REGIE MUN 05/12/2023 8 1 676,40 € 15,00 € 209,00 € 1 452,40 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00134

BLOCS BETON

SECURISATION VOIES

REGIE M 05/12/2023 8 815,80 € 7,00 € 101,00 € 707,80 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2023-00136

PLATEFORME INDIV

SHERPASCOPIC 8/10

MARCH 07/12/2023 8 1 428,00 € 11,00 € 178,00 € 1 239,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00001

ECHELLES PLATINIUM

TRANSFORM 2PL 17/01/2024 1 574,30 € 0,00 € 0,00 € 574,30 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00002 DIABLE A PELLE FIXE x 2 17/01/2024 1 324,00 € 0,00 € 0,00 € 324,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00003 DIABLE ELEVATEUR 17/01/2024 1 763,20 € 0,00 € 0,00 € 763,20 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00010

PLATEFORME INDIV

SHERPA REGIE MUN 06/03/2024 8 1 188,00 € 0,00 € 120,00 € 1 068,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00044

AUTOLAVEUSE NOVA

BINGO 43 - CGP 10/06/2024 8 4 332,00 € 0,00 € 302,00 € 4 030,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00045

BARRIERES DE

CHANTIER 25MM X20 13/06/2024 1 627,50 € 0,00 € 0,00 € 627,50 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00055

PANNEAUX SIGNAL. +

LEST X 10 02/07/2024 8 1 441,20 € 0,00 € 89,00 € 1 352,20 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00056

TRONCONNEUSE

THERMIQUE ECHO CS

4510ES 02/07/2024 1 590,00 € 0,00 € 0,00 € 590,00 €

Autres installations, matériel 2024-00058 NETTOYEUR KARCHER 03/07/2024 8 3 375,60 € 0,00 € 208,00 € 3 167,60 €

12/12/2024 17:06 5 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

et outillage techniques HAUTE PRESSION

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00059

PANNEAUX DE

SIGNALISATION X 16 11/07/2024 8 1 258,78 € 0,00 € 74,00 € 1 184,78 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00072

SOUFFLEUR A DOS

THERMIQUE STHIL

BR200 19/08/2024 1 548,25 € 0,00 € 0,00 € 548,25 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00074

COFFRET MEULEUSE

SANS FIL + 2 BATT 19/08/2024 1 527,59 € 0,00 € 0,00 € 527,59 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00075

BOULONNEUSE 18V

450NM + 2 BATT 5AH 19/08/2024 1 528,82 € 0,00 € 0,00 € 528,82 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00076

PERFORATEUR MAKITA

18V DHR202ZJ SS BATT 19/08/2024 1 244,39 € 0,00 € 0,00 € 244,39 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00077

AIGUILLE VIBRANTE

BETON MOTEUR EPVI

38MM 19/08/2024 1 635,04 € 0,00 € 0,00 € 635,04 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00078

TRANSPALETTE

MANUEL 2.5T

BATIMENTS 07/10/2024 1 384,00 € 0,00 € 0,00 € 384,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00079

CAISSES A OUTILS AVEC

TROLLEY 14/10/2024 1 476,76 € 0,00 € 0,00 € 476,76 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00081

SOUFFLEUR

THERMIQUE STIHL BG56

BAT 14/10/2024 1 242,26 € 0,00 € 0,00 € 242,26 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00082

BARRIERES VAUBAN

LOT DE 5 14/10/2024 1 438,00 € 0,00 € 0,00 € 438,00 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00083

PIQUET ALERTE

CHANTIER 1 FACE K5B 14/10/2024 1 154,80 € 0,00 € 0,00 € 154,80 €

Autres installations, matériel

et outillage techniques 2024-00092

POSTE A SOUDURE

MULTIWELD 320T 29/11/2024 8 1 908,00 € 0,00 € 21,00 € 1 887,00 €

21828 549 822,08 € 114 998,72 € 68 561,04 € 366 262,32 €

Autres matériels de transport 2016-008

NISSAN Cabstar CT311VR

22/03/2016 8 21 997,76 € 19 243,72 € 2 754,04 € 0,00 €

Autres matériels de transport 2017-14

RENAULT TRAFIC 9

PLACES 21/02/2017 8 3 780,00 € 2 832,00 € 472,00 € 476,00 €

Autres matériels de transport 2018-78

kangoo Express régie -

CX610FX 07/11/2018 8 7 350,76 € 4 590,00 € 918,00 € 1 842,76 €

Autres matériels de transport 2018-87

Renault MASTER

immatriculé CY-240-XW 05/12/2018 8 17 900,00 € 11 185,00 € 2 237,00 € 4 478,00 €

Autres matériels de transport 2018-88

BERLINGO HDI 90

BUSINESS CE 107 EM 05/12/2018 8 7 290,00 € 4 555,00 € 911,00 € 1 824,00 €

Autres matériels de transport 2021-00006

ROULOTTE GIPSY VAN

BIBLIOTHEQUE 02/03/2021 8 31 900,00 € 7 974,00 € 3 987,00 € 19 939,00 €

Autres matériels de transport 2021-00040

RENAULT MASTER CCAB

CREEW EQP VOIRIE

10/06/2021 8 39 580,80 € 9 894,00 € 4 947,00 € 24 739,80 €

Autres matériels de transport 2021-00118

MINIBUS CENTRE

SOCIAL CITROEN

JUMPER 09/12/2021 8 45 702,20 € 11 424,00 € 5 712,00 € 28 566,20 €

Autres matériels de transport 2022-00002

MASTER RED CCAB

RTWD 3T5-L4 27/01/2022 8 37 543,20 € 4 692,00 € 4 692,00 € 28 159,20 €

12/12/2024 17:06 6 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autres matériels de transport 2022-00009 Balayeuse Major 5001 11/02/2022 8 224 042,40 € 28 005,00 € 28 005,00 € 168 032,40 €

Autres matériels de transport 2023-00010

BERLINGO VAN CABINE

XL POLICE MUN 13/03/2023 8 34 843,56 € 3 426,00 € 4 363,00 € 27 054,56 €

Autres matériels de transport 2023-00011

BERLINGO VAN

FOURGON M REGIE MUN 13/03/2023 8 30 346,20 € 3 034,00 € 3 793,00 € 23 519,20 €

Autres matériels de transport 2023-00012

BERLINGO VAN

FOURGON M REGIE MUN 13/03/2023 8 30 346,20 € 3 034,00 € 3 793,00 € 23 519,20 €

Autres matériels de transport 2023-00028

RENAULT KANGOO ZE

MARAICHAGE DZ267GN 25/04/2023 8 13 000,00 € 1 110,00 € 1 625,00 € 10 265,00 €

Autres matériels de transport 2024-00037

TRIPORTEUR WINORA

FUB 3W 500 WH 2022 29/04/2024 8 4 199,00 € 0,00 € 352,00 € 3 847,00 €

21831 4 336,80 € 1 080,00 € 498,20 € 2 758,60 €

Matériel informatique scolaire 2019-054 ordinateurs écoles 15/10/2019 5 1 351,20 € 1 080,00 € 271,20 € 0,00 €

Matériel informatique scolaire 2024-00068

4 ORDINATEURS

PORTABLES écoles CM2 14/08/2024 5 2 985,60 € 0,00 € 227,00 € 2 758,60 €

21838 146 793,45 € 60 902,38 € 30 041,00 € 55 850,07 €

Autre matériel informatique 2019-042 ordinateurs services mairie 05/09/2019 5 7 636,80 € 6 108,00 € 1 528,80 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2019-063

SERVEUR All in One

DELL optiplex 3050 06/11/2019 5 2 184,00 € 1 744,80 € 439,20 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2020-085

MATERIELS

MEDIATHEQUE 15/01/2020 5 18 084,09 € 10 848,82 € 3 616,00 € 3 619,27 €

Autre matériel informatique 2020-089 HP ProBook 450 G6 14/02/2020 5 1 798,80 € 1 077,76 € 359,00 € 362,04 €

Autre matériel informatique 2020-105

ordinateur APPLE

MACBOOK PRO TOUCH

BAR 31/07/2020 5 2 749,98 € 1 647,00 € 549,00 € 553,98 €

Autre matériel informatique 2020-106 IMPRIMANTE RH 17/08/2020 5 698,81 € 417,00 € 139,00 € 142,81 €

Autre matériel informatique 2020-120 pont WIFI 18/09/2020 5 1 185,43 € 711,00 € 237,00 € 237,43 €

Autre matériel informatique 2020-143

15 ORDINATEURS +

ECRANS + ST ACCUEIL 27/11/2020 5 17 833,20 € 10 698,00 € 3 566,00 € 3 569,20 €

Autre matériel informatique 2021-00037 Apple Mac Book 10/06/2021 5 2 571,60 € 1 028,00 € 514,00 € 1 029,60 €

Autre matériel informatique 2021-00046

28 ordinateurs portables27

station d'acc 17/06/2021 5 34 350,00 € 13 740,00 € 6 870,00 € 13 740,00 €

Autre matériel informatique 2021-00108

Lecteur Daisy Victor

Stratus 4 M 03/12/2021 5 790,00 € 316,00 € 158,00 € 316,00 €

Autre matériel informatique 2021-00112

3 stations d'accueil DELL

wd19 06/12/2021 5 1 015,20 € 406,00 € 203,00 € 406,20 €

Autre matériel informatique 2021-00113

3 PC PORTABLE Latitude

3420 06/12/2021 5 2 361,60 € 944,00 € 472,00 € 945,60 €

Autre matériel informatique 2021-00114

6 PC PORTABLE Dell

latitude 9420 06/12/2021 5 10 969,20 € 4 386,00 € 2 193,00 € 4 390,20 €

Autre matériel informatique 2021-00115 5 ECRANS liyama Prolite 06/12/2021 5 642,00 € 256,00 € 128,00 € 258,00 €

Autre matériel informatique 2021-00116

5 PC PORTABLES Dell

latitude 3510 06/12/2021 5 3 852,00 € 1 540,00 € 770,00 € 1 542,00 €

Autre matériel informatique 2021-00119

KIT PC GAMER

LUDOTHEQUE 10/12/2021 5 3 762,54 € 1 504,00 € 752,00 € 1 506,54 €

12/12/2024 17:06 7 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autre matériel informatique 2022-00181

ONDULEUR EASY UPS

30 Kva 14/04/2022 10 13 783,20 € 1 378,00 € 1 378,00 € 11 027,20 €

Autre matériel informatique 2022-00256

5 Stations d'accueil Dell

WD19S 10/10/2022 5 1 182,00 € 236,00 € 236,00 € 710,00 €

Autre matériel informatique 2022-00257

2 Ordinateurs fixe

OPTIPLEX 3090 10/10/2022 5 1 336,80 € 267,00 € 267,00 € 802,80 €

Autre matériel informatique 2022-00263 6 DELL LATITUDE 3520 10/10/2022 5 4 987,20 € 997,00 € 997,00 € 2 993,20 €

Autre matériel informatique 2022-00264

7 Ecrans LED IIYAMA

PROLITE XUB2292HS-B1 10/10/2022 5 1 113,00 € 222,00 € 222,00 € 669,00 €

Autre matériel informatique 2022-00279

Imprimante logiciel

billetterie CULTURE 10/10/2022 5 840,00 € 168,00 € 168,00 € 504,00 €

Autre matériel informatique 2023-00066

4 Ecrans LED 22 pouces

IIYAMA ProLite - 03/07/2023 1 561,60 € 0,00 € 561,60 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00067

5 Souris Kensington ProFit

Ergo Vertical 03/07/2023 1 234,00 € 0,00 € 234,00 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00068

Lecteur de DVD

TRANSCEND 8X USB 2 -

Info 03/07/2023 1 39,00 € 0,00 € 39,00 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00069

Boitier pour SSD M.2 PCle

NVMe-M2 USB- 03/07/2023 1 82,80 € 0,00 € 82,80 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00070

Imprimante HPLaserJetPro

4002dn -Accueil 03/07/2023 1 268,80 € 0,00 € 268,80 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00071

Tablette Samsung Galaxy

Tab A8 - Mairie 03/07/2023 1 316,80 € 0,00 € 316,80 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00072

Tablette Samsung Galaxy

Tab A7 Lite - 03/07/2023 1 226,80 € 0,00 € 226,80 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00073

Hub Dock multiports USB-

C 11 en 1 Belkin 03/07/2023 1 97,20 € 0,00 € 97,20 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00074

3 Ordi portables DELL

Latitude 3540 - 03/07/2023 5 2 659,20 € 262,00 € 531,00 € 1 866,20 €

Autre matériel informatique 2023-00075

2 Stations d'accueil DELL

WD19S 130W - 03/07/2023 1 420,00 € 0,00 € 420,00 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00076

UC DELL Optiplex3000

small - PEB 03/07/2023 1 686,40 € 0,00 € 686,40 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00077

Tablette à stylet WACOM

IntuosPro medium 03/07/2023 1 440,40 € 0,00 € 440,40 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00078

Ecran projection avec

trépied EPSON 80'' 03/07/2023 1 190,80 € 0,00 € 190,80 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2023-00079

Switch TP Link 8 port PoE

Easy smart - 03/07/2023 1 74,40 € 0,00 € 74,40 € 0,00 €

Autre matériel informatique 2024-00019

BAIE INFORMATIQUE

EMRR 21/03/2024 1 240,41 € 0,00 € 0,00 € 240,41 €

Autre matériel informatique 2024-00020

BAIE INFORMATIQUE

EMPK 21/03/2024 1 240,41 € 0,00 € 0,00 € 240,41 €

Autre matériel informatique 2024-00021

BAIE INFORMATIQUE

EMPL 21/03/2024 1 240,41 € 0,00 € 0,00 € 240,41 €

Autre matériel informatique 2024-00022

BAIE INFORMATIQUE

MAIRIE ANNEXE 21/03/2024 1 240,41 € 0,00 € 0,00 € 240,41 €

Autre matériel informatique 2024-00034 Ordinateur Portable 09/04/2024 1 599,16 € 0,00 € 0,00 € 599,16 €

12/12/2024 17:06 8 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autre matériel informatique 2024-00084

PC PORT APPLE

MACBOOK PRO M3

COMMUNIC 18/10/2024 5 2 366,76 € 0,00 € 95,00 € 2 271,76 €

Autre matériel informatique 2024-00091

Ordinateur + souris x2 RS

CIZEAU 29/11/2024 5 840,24 € 0,00 € 14,00 € 826,24 €

21841 14 944,61 € 8 496,00 € 3 895,62 € 2 552,99 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2014-053

Tables et chaises RS

CIZEAU 29/08/2014 10 5 948,93 € 5 346,00 € 602,93 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2014-055

Armoire inox portes coulis.

RS CIZEAU 24/09/2014 10 1 317,36 € 1 179,00 € 138,36 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2019-044

Table fixe romane +

chaises +meuble dro 05/09/2019 10 1 913,29 € 764,00 € 191,00 € 958,29 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2019-071 Chaises réglables 05/12/2019 5 846,80 € 676,00 € 170,80 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2022-00270

18 Tables Elodie II 4 pieds

60x50 EMBV 10/10/2022 5 1 415,99 € 283,00 € 283,00 € 849,99 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2022-00273 18 chaises atlas fixe EMBV 10/10/2022 5 1 240,71 € 248,00 € 248,00 € 744,71 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00056

2 Bancs 2lam + doss 1lam

160cm EMBV 11/07/2023 1 289,58 € 0,00 € 289,58 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00057

Table Ovale

beige+couvercle+bac

EMBV 11/07/2023 1 374,93 € 0,00 € 374,93 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00058

2 Banquettes 2 places

Bambino EMBV 11/07/2023 1 210,89 € 0,00 € 210,89 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00059

3 Bancs 2lam+doss1lam

120cm EMBV 11/07/2023 1 341,65 € 0,00 € 341,65 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00085

2 Tables shetland 160x80

RSCIZEAU 03/08/2023 1 494,93 € 0,00 € 494,93 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00086

Lot 10 chaises prim ht

46cm RSCIZEAU 03/08/2023 1 453,96 € 0,00 € 453,96 € 0,00 €

Matériel de bureau et mobilier

scolaire 2023-00087

2 Chaises prim ht 46cm

rouge RS CIZEAU 03/08/2023 1 95,59 € 0,00 € 95,59 € 0,00 €

21848 180 862,80 € 66 905,32 € 22 959,17 € 90 998,31 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2014-004

Mobilier bureau Centre

Social 01/01/2014 10 5 066,52 € 4 554,00 € 512,52 € 0,00 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2014-011

Banque d'accueil

MEDIATHEQUE 05/03/2014 10 4 901,05 € 4 410,00 € 491,05 € 0,00 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2018-94

Table pliantes Roma

Polyéthylène 183x76 07/12/2018 10 13 203,60 € 6 600,00 € 1 320,00 € 5 283,60 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2020-091

EQUIPEMENT MOBILIER

MEDIATHEQ 16/03/2020 10 85 512,08 € 25 653,21 € 8 551,00 € 51 307,87 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2020-147

SIEGE OPERATEUR

LIGNE KENO DUO 07/12/2020 5 21 175,53 € 12 705,11 € 4 235,00 € 4 235,42 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2020-154

FABRIC MEUBLES

MEDIATHEQUE TRVX 18/12/2020 5 3 226,74 € 1 935,00 € 645,00 € 646,74 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2020-160

BUREAU ET MOBILIERS

DIVERS ATTRACTIVITE 29/01/2021 5 4 653,96 € 1 860,00 € 930,00 € 1 863,96 €

Autres matériels de bureau et 2021-00017 Armoires et rayonnages 14/04/2021 10 5 208,79 € 1 040,00 € 520,00 € 3 648,79 €

12/12/2024 17:06 9 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

mobiliers divers MED

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2021-00018

Mobilier MED Banque de

prêt 14/04/2021 10 9 927,16 € 1 984,00 € 992,00 € 6 951,16 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2021-00023

CLAUSTRAS TISSUS ET

CHARIOTS MED 12/05/2021 5 7 059,29 € 2 822,00 € 1 411,00 € 2 826,29 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2021-00053

BANC COMBINE SIMPLE

FACE - LONG.2000mm C 12/07/2021 10 3 817,22 € 762,00 € 381,00 € 2 674,22 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2021-00125

ARMOIRE FORTE FIRE

RANGER 815 LITRES 16/12/2021 5 2 105,52 € 842,00 € 421,00 € 842,52 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2022-00008

BAC A BD ELLIPSE 2

NIVEAUX 08/02/2022 5 649,84 € 129,00 € 129,00 € 391,84 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2022-00015

CLOISON ACOUSTIQUE

SERV POPULATION 18/03/2022 10 2 605,01 € 260,00 € 260,00 € 2 085,01 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2022-00202

BANC COMBINE

PATERES GYMN

BAQUET 06/07/2022 5 3 426,98 € 685,00 € 685,00 € 2 056,98 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2022-00304

3 ARMOIRES + 1

MEUBLE A BAC + 1

BIBLIO 06/12/2022 5 2 850,47 € 570,00 € 570,00 € 1 710,47 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2023-00038

BANC DE CEREMONIE

EN GRANIT ROSE 05/06/2023 10 851,00 € 48,00 € 85,00 € 718,00 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2023-00039

TABLE DE CEREMONIE

EN GRANIT ROSE 05/06/2023 10 825,00 € 46,00 € 82,00 € 697,00 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2023-00013

4 CHAISES EUROSIT

POPS - SERV ACCUEIL 07/04/2023 1 633,60 € 0,00 € 633,60 € 0,00 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2024-00052

Banc avec dossier x3

JARDIN PARTAGE 28/06/2024 10 1 088,70 € 0,00 € 53,00 € 1 035,70 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2024-00053

Banc avec dossier x3 ESP

VERTS 28/06/2024 10 1 060,74 € 0,00 € 52,00 € 1 008,74 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2024-00069

Table monobloc PMR

JARDINS PARTAGES 14/08/2024 1 532,80 € 0,00 € 0,00 € 532,80 €

Autres matériels de bureau et

mobiliers 2024-00070

Table monobloc standard

JARDINS PARTAGES 14/08/2024 1 481,20 € 0,00 € 0,00 € 481,20 €

2185 5 331,60 € 1 588,00 € 399,20 € 3 344,40 €

Matériel de téléphonie 2019-076

FLOTTE PORTABLES

SAMSUNG GALAXY 11/12/2019 5 1 987,20 € 1 588,00 € 399,20 € 0,00 €

Matériel de téléphonie 2024-00004

SAMSUNG GALAXY A04S

x 43 +COQUE ARRIERES 17/01/2024 1 2 815,20 € 0,00 € 0,00 € 2 815,20 €

Matériel de téléphonie 2024-00005

9 SAMSUNG GALAXY

A04S + COQUE

ARRIERES 17/01/2024 1 529,20 € 0,00 € 0,00 € 529,20 €

2188 307 678,19 € 88 179,29 € 62 344,24 € 157 154,66 €

Autres 2019-006

Lave vaisselle à

avancement automatique 18/01/2019 5 18 550,80 € 14 840,16 € 3 710,64 € 0,00 €

Autres 2019-011

FAUTEUILS + CHAISES

POPULATION 14/02/2019 5 2 895,96 € 2 316,00 € 579,96 € 0,00 €

Autres 2019-012

2 Amplificateurs FP6400

LAB GRUPPEN et 14/02/2019 5 3 260,00 € 2 608,00 € 652,00 € 0,00 €

Autres 2019-013 Barres parallèles 14/02/2019 5 2 768,40 € 2 212,00 € 556,40 € 0,00 €

12/12/2024 17:06 10 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

d'entrainement avec

Autres 2019-015

PS15R2 ENCEINTE

GAUCHE 22/03/2019 5 1 714,80 € 1 368,00 € 346,80 € 0,00 €

Autres 2019-016 2 X LS18 SUB BASS 22/03/2019 5 3 384,00 € 2 704,00 € 680,00 € 0,00 €

Autres 2019-017

PS15R2 ENCEINTE

DROITE 22/03/2019 5 1 714,80 € 1 368,00 € 346,80 € 0,00 €

Autres 2019-032 Robot de tonte 22/07/2019 5 1 440,00 € 1 152,00 € 288,00 € 0,00 €

Autres 2019-035

Systeme autonome sur

batterie AUDIOPHONY 21/08/2019 5 720,00 € 576,00 € 144,00 € 0,00 €

Autres 2019-038

Canon EOS 250d +18-

55mm, sac, carte 23/08/2019 5 659,00 € 524,00 € 135,00 € 0,00 €

Autres 2019-040

Chariot dist niv const

casiers réf. spé 23/08/2019 5 720,00 € 576,00 € 144,00 € 0,00 €

Autres 2019-047 Rideaux classe EMRR 19/09/2019 5 892,00 € 712,00 € 180,00 € 0,00 €

Autres 2019-062

yamaha table numérique

TF1 05/11/2019 5 1 400,00 € 1 120,00 € 280,00 € 0,00 €

Autres 2019-064

Lestage 120*60*60

cm+pass 06/11/2019 5 4 155,60 € 3 324,12 € 831,48 € 0,00 €

Autres 2019-065 Ensemble bungalow 30m2 13/11/2019 5 18 000,00 € 14 400,00 € 3 600,00 € 0,00 €

Autres 2019-067 poussette 4 places 19/11/2019 5 625,90 € 500,00 € 125,90 € 0,00 €

Autres 2019-075

Achat d'un lave linge et

d'un sèche ling 05/12/2019 5 1 049,98 € 836,00 € 213,98 € 0,00 €

Autres 2020-082

OFFICE 3 PREMIUM

SERRURE A CLES

142KGS 15/01/2020 5 1 796,40 € 1 077,00 € 359,00 € 360,40 €

Autres 2020-132A

ELINGUE LEVAGE NOIRE

140KGS 12/11/2020 5 998,62 € 597,72 € 199,00 € 201,90 €

Autres 2020-134

TOUR REFRIG INOX Bar

CGP 12/11/2020 5 1 860,00 € 1 116,00 € 372,00 € 372,00 €

Autres 2020-141A

Achat de chaises pliantes

ROXANE 23/11/2020 5 1 020,00 € 612,00 € 204,00 € 204,00 €

Autres 2020-142

Jeu de 2 pied de grilles

Caddie + 23/11/2020 5 1 200,00 € 720,00 € 240,00 € 240,00 €

Autres 2020-144 camera canon XF100 30/11/2020 5 1 175,00 € 705,00 € 235,00 € 235,00 €

Autres 2020-146

Abri de touche aluminium

monobloc. fixat 07/12/2020 5 3 421,44 € 2 052,29 € 684,00 € 685,15 €

Autres 2020-150 Achat chaises, tables pour 14/12/2020 5 653,00 € 390,00 € 130,00 € 133,00 €

Autres 2020-157 Panneau place montorge 22/12/2020 5 1 320,00 € 792,00 € 264,00 € 264,00 €

Autres 2020-161

Remplacement fosse à

mousse 01/01/2021 5 15 230,40 € 6 092,00 € 3 046,00 € 6 092,40 €

Autres 2021-00013

STRUCTURE DE JEUX

LAPITCHOUNETTE 01/04/2021 5 3 075,60 € 1 230,00 € 615,00 € 1 230,60 €

Autres 2021-00059 RIDEAUX EPSJ 12/07/2021 5 1 914,00 € 764,00 € 382,00 € 768,00 €

Autres 2021-00099

ENCEINTE AUDIOPHONY

ET SA STRUCTURE 08/11/2021 5 2 674,68 € 1 068,00 € 534,00 € 1 072,68 €

12/12/2024 17:06 11 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autres 2021-00102

BATTERIE TAMA RM52

ET ACCESS BATTERIE 23/11/2021 5 1 405,50 € 562,00 € 281,00 € 562,50 €

Autres 2021-00104

2 Amplis Fishman

Loundbox mini bluetooth 23/11/2021 5 703,99 € 280,00 € 140,00 € 283,99 €

Autres 2021-00107

Achat barnums et tente de

réception 03/12/2021 5 14 797,20 € 5 918,00 € 2 959,00 € 5 920,20 €

Autres 2021-00121

Armoires et fauteuil de

bureau 10/12/2021 5 868,37 € 346,00 € 173,00 € 349,37 €

Autres 2021-00124

LIT D URGENCE ET

FAUTEUILS REPAS 16/12/2021 5 932,95 € 372,00 € 186,00 € 374,95 €

Autres 2022-00005

Buts de Foot à 8 GES

Sereno rabattables 01/02/2022 5 2 571,20 € 514,00 € 514,00 € 1 543,20 €

Autres 2022-00007

STRUCTURE SONO ET

LUMIERE 08/02/2022 5 2 674,68 € 534,00 € 534,00 € 1 606,68 €

Autres 2022-00174

CONSOLE SON MIDAS

M32 live + 2 ENCEINTES 04/05/2022 5 4 409,40 € 881,00 € 881,00 € 2 647,40 €

Autres 2022-00180

COMPTEUSE

ENVELOPPES A

SCRUTINS 17/05/2022 5 702,00 € 140,00 € 140,00 € 422,00 €

Autres 2022-00195

Tableau triptyque émaillé

blanc1.2 x 2 m 23/06/2022 5 984,04 € 196,00 € 196,00 € 592,04 €

Autres 2022-00196 GILET PARRE BALLES 28/06/2022 5 777,95 € 155,00 € 155,00 € 467,95 €

Autres 2022-00233

PIANO NUMERIQUE

CASIO PXS 1100 (support 22/07/2022 5 778,50 € 155,00 € 155,00 € 468,50 €

Autres 2022-00234

ENCEINTE PORTATIVE

ELOKANCE.EGO 22/07/2022 5 802,00 € 160,00 € 160,00 € 482,00 €

Autres 2022-00246

CONSOLE Nexo PS15 R2

occasion 25/08/2022 5 4 409,40 € 881,00 € 881,00 € 2 647,40 €

Autres 2022-00247

TRIPTYQUE EMAILLE

EPRR 26/08/2022 5 1 049,12 € 209,00 € 209,00 € 631,12 €

Autres 2022-00282

Table pique-nique en

béton EPRR 25/10/2022 5 2 568,00 € 513,00 € 513,00 € 1 542,00 €

Autres 2022-00284

Traçeuse terrains GRACO

Fieldlazer S90 10/11/2022 5 1 284,00 € 256,00 € 256,00 € 772,00 €

Autres 2022-00291

2 Chariots niv constants 2

assiett RSCIZ 18/11/2022 5 2 070,00 € 414,00 € 414,00 € 1 242,00 €

Autres 2022-00292

Chariot niv constant 2

assiettes RS EPPL 18/11/2022 5 1 092,60 € 218,00 € 218,00 € 656,60 €

Autres 2022-00297

Défibrillateur Mindray

Beneheart EMJP 18/11/2022 5 1 374,00 € 274,00 € 274,00 € 826,00 €

Autres 2022-00308 STORES 12/12/2022 5 1 180,00 € 236,00 € 236,00 € 708,00 €

Autres 2023-00003 BANCS CIMETIERE 24/01/2023 5 1 580,40 € 295,00 € 316,00 € 969,40 €

Autres 2023-00006

Jeu de cour petit train

complet EMRR 13/02/2023 5 8 584,31 € 1 515,00 € 1 716,00 € 5 353,31 €

Autres 2023-00014

Pupitre informations ht

1.25m - CMJ 23/03/2023 5 912,00 € 140,00 € 182,00 € 590,00 €

Autres 2023-00018

Frigidaire Table Top FAR

98L MARAICHAGE 05/04/2023 1 199,99 € 0,00 € 199,99 € 0,00 €

12/12/2024 17:06 12 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autres 2023-00019

RIDEAUX SUR MESURES

- EMPK 06/04/2023 5 2 196,00 € 323,00 € 439,00 € 1 434,00 €

Autres 2023-00020

OUTILLAGE

MARAICHAGE - 07/04/2023 5 1 413,84 € 206,00 € 282,00 € 925,84 €

Autres 2023-00022

BANC KIDS dossier gris

EMRR 17/04/2023 1 234,55 € 0,00 € 234,55 € 0,00 €

Autres 2023-00024

TOBOGGAN SURF GLISS

ESP VERTS VENINGES 18/04/2023 5 5 707,80 € 801,00 € 1 141,00 € 3 765,80 €

Autres 2023-00025

SONOMETRE DIGITAL

35-130DB - POLICE MUN 18/04/2023 1 152,70 € 0,00 € 152,70 € 0,00 €

Autres 2023-00031

Tripode de signalisation

DANGER - PMunic 23/05/2023 1 157,13 € 0,00 € 157,13 € 0,00 €

Autres 2023-00032

DRAISIENNE ROUGE -

EMBV 25/05/2023 1 122,94 € 0,00 € 122,94 € 0,00 €

Autres 2023-00033

PATINETTES 3 ROUES

ROUGE X 2 - EMBV 25/05/2023 1 248,28 € 0,00 € 248,28 € 0,00 €

Autres 2023-00034

TRICYCLE A PEDALES

ROUGE - EMBV 25/05/2023 1 127,08 € 0,00 € 127,08 € 0,00 €

Autres 2023-00035

TROTINETTE A FREINS

ROUGE X2 - EMBV 25/05/2023 1 260,88 € 0,00 € 260,88 € 0,00 €

Autres 2023-00036

PATINETTE ROUGE SS

FREIN X 2 - EMBV 25/05/2023 1 242,88 € 0,00 € 242,88 € 0,00 €

Autres 2023-00051

chariot 3 plateaux 800x530

RSCIZEAU 26/06/2023 1 296,40 € 0,00 € 296,40 € 0,00 €

Autres 2023-00052

Grille séparation tubulaire

alu véhic PM 29/06/2023 1 79,99 € 0,00 € 79,99 € 0,00 €

Autres 2023-00016

Pulvérisateur VERMOREL

PRO2000(16L) -MAR 07/04/2023 1 384,61 € 0,00 € 384,61 € 0,00 €

Autres 2023-00017

Tipi en osier hauteur 180

cm - cour EMRR 07/04/2023 1 746,25 € 0,00 € 746,25 € 0,00 €

Autres 2023-00080

BALANCE ETANCHE IP68

TCSN 30kg - Maraich 01/08/2023 1 336,53 € 0,00 € 336,53 € 0,00 €

Autres 2023-00082

Lot de 4 spots ColorSource

V - CGP 03/08/2023 5 10 168,80 € 835,00 € 2 033,00 € 7 300,80 €

Autres 2023-00083

5 Supports vélos 5 places

orange EPRR 03/08/2023 1 772,20 € 0,00 € 772,20 € 0,00 €

Autres 2023-00094

Jeux cour EMRR - Rondin

bascule 3-6 ans 12/09/2023 5 978,19 € 0,00 € 195,00 € 783,19 €

Autres 2023-00095

Jeux cour EMRR Plots à

marcher 6 rondins 12/09/2023 1 123,79 € 0,00 € 123,79 € 0,00 €

Autres 2023-00096

Jeux de cour EMRR Poutre

d'équilibre 3 m 12/09/2023 1 262,09 € 0,00 € 262,09 € 0,00 €

Autres 2023-00097

Jeux de cour EMRR - Jeu

ressort le lapin 12/09/2023 5 946,15 € 57,00 € 189,00 € 700,15 €

Autres 2023-00099

Four 707RT GN1/1 AIR-T

- RS BOURG 12/09/2023 5 4 759,20 € 287,00 € 951,00 € 3 521,20 €

Autres 2023-00100

Turbine ventil. hotte

tourelle RSCIZEAU 12/09/2023 5 1 187,76 € 71,00 € 237,00 € 879,76 €

Autres 2023-00101

Kit irrigation serre

maraîchage 2023-00102 22/09/2023 5 2 079,18 € 114,00 € 415,00 € 1 550,18 €

12/12/2024 17:06 13 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

Autres 2023-00102

SERRE TUNNEL 9.30m

Gén2000 MARAICHAGE 22/09/2023 5 20 958,00 € 1 152,00 € 4 191,00 € 15 615,00 €

Autres 2023-00103

Sièges auto x 2 transport

Plan Mercredi 25/09/2023 1 165,00 € 0,00 € 165,00 € 0,00 €

Autres 2023-00104

Coussins sur mesure

antifeu HG PEB 27/09/2023 1 516,00 € 0,00 € 516,00 € 0,00 €

Autres 2023-00107

DEBROUSSAILLEUSE A

ROUES MARAICHAGE 17/10/2023 5 1 920,00 € 78,00 € 384,00 € 1 458,00 €

Autres 2023-00108

AMPLI LINE 6 CATALYST

60 24/10/2023 1 302,00 € 0,00 € 302,00 € 0,00 €

Autres 2023-00109

BEC SAXO SOPRANO

SELMER F90 180 24/10/2023 1 148,00 € 0,00 € 148,00 € 0,00 €

Autres 2023-00110

GUITARE YAMAHA PA

112J 24/10/2023 1 255,50 € 0,00 € 255,50 € 0,00 €

Autres 2023-00111 PIANO YAMAHA CK88 24/10/2023 5 1 430,50 € 53,00 € 286,00 € 1 091,50 €

Autres 2023-00112

PEDALE DOUBLE STAGG

PPD 52 24/10/2023 1 169,50 € 0,00 € 169,50 € 0,00 €

Autres 2023-00113

EQP ELECTRICITE

SERRE MARAICHAGE 2023-00102 30/10/2023 1 283,26 € 0,00 € 283,26 € 0,00 €

Autres 2023-00115 BANQUETTE PIANO X 2 31/10/2023 1 216,00 € 0,00 € 216,00 € 0,00 €

Autres 2023-00116

SUPPORT CAISSE

CLAIRE SERIE 200 TAMA 31/10/2023 1 89,00 € 0,00 € 89,00 € 0,00 €

Autres 2023-00117 MICRO SHURE PGA58 31/10/2023 1 89,50 € 0,00 € 89,50 € 0,00 €

Autres 2023-00127

BALISES Sécurisation des

écoles 30/11/2023 5 39 852,00 € 686,00 € 7 970,00 € 31 196,00 €

Autres 2023-00137

PERFORATEUR DE

BACHE THERMIQUE +

CLOCHE 11/12/2023 1 261,24 € 0,00 € 261,24 € 0,00 €

Autres 2023-00138

APPAREILS PHOTOS

SURVEILLANCE

MARAICHAGE 11/12/2023 1 328,99 € 0,00 € 328,99 € 0,00 €

Autres 2024-00011 Lave Linge SABA - EMRR 06/03/2024 1 379,99 € 0,00 € 0,00 € 379,99 €

Autres 2024-00016

ENSEIGNE SALLE

ANDRE MALRAUX 21/03/2024 5 1 000,00 € 0,00 € 155,00 € 845,00 €

Autres 2024-00036

Fourniture de projecteurs

et Gob(REPORT) 12/04/2024 5 11 688,30 € 0,00 € 1 681,00 € 10 007,30 €

Autres 2024-00041

Achat d'un combi-frigo

PEB 15/05/2024 1 629,99 € 0,00 € 0,00 € 629,99 €

Autres 2024-00046

Carré potager PMR 1M2

300L X2 JARDINS 14/06/2024 5 1 810,80 € 0,00 € 198,00 € 1 612,80 €

Autres 2024-00047

Carré potager 1M2 300L

X2 JARDINS 14/06/2024 1 732,00 € 0,00 € 0,00 € 732,00 €

Autres 2024-00054

BARNUMS PLIANT 3X3

PRO ALU + BACHES x5 02/07/2024 5 3 507,50 € 0,00 € 348,00 € 3 159,50 €

Autres 2024-00066 PODIUM DEMONTABLE 30/07/2024 5 10 442,45 € 0,00 € 875,00 € 9 567,45 €

Autres 2024-00067

ENSEMBLE DE

PROJECTEURS LED CGP 30/07/2024 5 9 442,82 € 0,00 € 791,00 € 8 651,82 €

Autres 2024-00071 MATERIEL 19/08/2024 5 2 304,00 € 0,00 € 168,00 € 2 136,00 €

12/12/2024 17:06 14 / 15Etat des amortissements

année 2024

Groupe Article Nat.

déf. Article par nature (déf.) (lib.) Numéro d’inventaire Lib. Immobilisation (1) Immobilisation

principale Date d'acq. Durée Valeur initiale Cumul amts antérieur Amts année en cours VNC fin de période

VERBALISATION

ELECTRONIQUE PM

Autres 2024-00086

Bornes propreté canines

CCizeau ESP VERT 26/11/2024 1 456,00 € 0,00 € 0,00 € 456,00 €

Autres 2024-00087

Bornes propreté canines

CCizeau JARDINSP 26/11/2024 1 442,80 € 0,00 € 0,00 € 442,80 €

Autres 2024-00093

TIPIEN OSIER HAUTEUR

180CM X3 02/12/2024 5 809,85 € 0,00 € 12,00 € 797,85 €

Autres 2024-00094 TOBOGGAN NIFFONDS 03/12/2024 5 4 060,00 € 0,00 € 63,00 € 3 997,00 €

1 618 703,09 € 459 891,09 € 233 520,68 € 925 291,32 € TOTAL DES MONTANTS

12/12/2024 17:06 15 / 15COMPTE ADMINISTRATIF

ANNEE 2024

PROGRAMME DES

OPERATIONS

D’INVESTISSEMENT 2024PROGRAMME DES INVESTISSEMENTS

REALISES EN 2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2024

 PATRIMOINE ET MODERNISATION DE LA VILLE

o Mise en accessibilité des espaces publics – programme Ad’hap. 126.63 € o Equipements pour la Mairie 18 408.15 €

o Matériel informatiques pour les services de la Mairie 11 097.80 €

o Equipements pour le cimetière 18 377.00 €

o Outillage techniques services municipaux 20 562.49 €

o Acquisition de véhicules (vélo porteur régie) 4 199.00 €

 Reprise matériel et véhicules 2 000.00 €

o Rénovation local social A.Malraux 1 000.00 €

o Transformateur secteur du Crot Cizeau 33 480.51 €

o Aménagement d’un caniparc 898.80 €

o Jeux à Niffonds 4 060.00 €

o Opération Revitalisation du Territoire

 Europe LEADER Etude ORT 19 730.00 €

 TRANSITION ECOLOGIQUE ET URBANISME

o Programme de rénovation éclairage public 61 417.87 €

o Travaux, arbres et matériels pour le Maraîchage 1 486.65 €

o Travaux aménagement et mobilier jardins partagés 10 890.24€

 Nièvre Habitat Participation jardins partagés 4 000.00 €

o Travaux en forêt et plantations arbres 25 016.10 €

o Coulée verte (annonce) 612.00 €

 Département Subvention Coulée verte 8 214.96 €

o Réserve foncière et alignements de terrains 1 047.00 €

 VOIRIE ET SECURITE

o Programme de voirie 174 041.44 €

 Dotation Cantonale d’Equipement : 21 192.00 €

o Aménagement rue Jacques Duclos 477 891.52 €

o Aménagement place de la République 20 875.49 €

 Nevers Agglo. Fond de concours aménagmt Pl. République 17 000.00 €

 DETR Aménagement Place de la République 15 300.00 €

 Région Aménagement place république 10 200 €o Annonces voirie Coulée urbaine 612.00 €

o Etude A vélo 2

 ADEME A vélo 2 8 275.00 €

o AMO renouvellement contrat éclairage public 3 780.00 €

o Réfection trottoirs de la cité (Allende, Montorge) 73 361.64 €

 Fonds vert Renaturation trottoirs de la Cité : 26 832.50 €

o Création d’un îlot boulevard Camille Dagonneau

 KFC Participation création îlot 46 639.10 €

 CULTURE

o Projecteurs LED pour le Centre Gérard Philipe 9 442.82 €

o Praticables réglables 10 442.45€

 Région Participation acquisition équipements scéniques 11 600.00 €

 SPORTS

 JEUNESSE ET ECOLES

o Equipements et travaux pour la halte-garderie 8 999.98 €

o Programme Ad’hap 4 414.69 €

o Equipements pour les écoles 1 966.48 €

o Equipements pour la sécurisation des écoles (2023)

 FIPD Sécurisation des écoles 16 605.00 €

 SOLIDARITE ET ACTION SOCIALE

o Etudes et annonces aménagement Centre social J.Moulin 44 139.29 €

o Aménagement Centre social J.Moulin 876 574.96 €

 Nevers Agglo. Fond de concours aménagmt Centre Social 50 000.00 €

 DETR Aménagement Centre social 84 132.00 €

 Autres dépenses et recettes :

o Attribution de compensation 2024 versée pour le pluvial 45 183.61 €

o Participation travaux du Centre Nautique 29 657.07 €

o Remboursement du capital des emprunts 536 871.52 €

o Reversement trop perçu subvention 1 327.72 €

 FCTVA 227 853.07 €

 Taxes d’aménagement 175 660.13 €PROGRAMME DES REPORTS EN INVESTISSEMENT

COMPTE ADMINISTRATIF 2024

 PATRIMOINE ET MODERNISATION DE LA VILLE

o Reprise carré des enfants (cimetière) 15 000 €

o Réfection toiture terrasse bureau la Poste 23 500 €

o Programme Ad’hap 2 650 €

o Frais d’insertion 1 500 €

o Réserve foncière 1 000 €

o Remboursement de cautions 400 €

 TRANSITION ECOLOGIQUE ET URBANISME

o Equipements espaces verts urbains 7 400 €

o Audit énergétique école P KERGOMARD 1 400 €

o Programme de rénovation de l’éclairage public 64 700 €

 DSIL : modernisation éclairage public 18 000 €

o Replantation annuelle 4 400 €

o Mobilier espaces verts urbains 3 500 €

 VOIRIE ET SECURITE

o Aménagement place de la République 146 000 €

 Région : place de la République 51 000 €

 Fonds de concours centralité : place de la République 13 000 €

 DETR : place de la République 35 000 €

o Aménagement rue J DUCLOS (solde) 22 000 €

o Programme d’entretien de la voirie 38 500 €

 Fonds verts : renaturation trottoirs de la cité 26 000 €

o Piste cyclable rue des Grands jardins 42 500 € SPORTS

o Participation de la ville - Nevers Agglomération centre nautique 30 000 €

 CULTURE

o Sculpture en bois 3 900 €

 JEUNESSE, SOCIAL ET ECOLES

o Etude aménagement centre social J MOULIN 24 600 €

o Aménagement et extension centre social J MOULIN 469 300 €

o DETR : centre social 213 000 €

o Région : centre social 160 000 €

o Fonds de concours centralité : centre social 50 000 €

o Jeux de cour 1 250 €

 AUTRES RECETTES

o Emprunt 1 200 000 €