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unknown - CA 2024 Fichier 1 Maquette
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (unknown - CA 2024 Fichier 1 Maquette)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Mairie de Varennes-Vauzelles
COMPTE
ADMINISTRATIF
Année 2024 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 9 346
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 10 379 987,00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 962,72
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 078,54
3 Dépenses d’équipement brut / population 213,36
4 Encours de dette / population (2) (3) 354,11
5 DGF / population 90,38
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 64,11 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 94,37 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 19,78 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 32,83 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 0 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... SECTION DE FONCTIONNEMENT
Excédent brut 2 264 808.00 € Affectation d'une partie du résultat à la section
d'investissement 245 000.00 € Excédent net 2 019 808.00 €
SECTION D'INVESTISSEMENT
Déficit brut 1 106 848.73 € - Affectation du résultat provenant de la section de
fonctionnement 245 000.00 € RAR Dépenses 903 500.00 € RAR Recettes 1 766 000.00 €
Excédent net 651.27 €
RESULTATS DEFINITIFS ANNEE 2024
TOTAL DES 2 SECTIONS :
EXCEDENT NET DE 2 020 459.27 euros COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 11 893 728,85 12 293 158,72 758 529,40 A1 1 157 959,27
Investissement 2 662 634,45 2 184 107,30 (2) -628 321,58 A2 -1 106 848,73
Dont 1068 1 104 000,00
Fonctionnement 9 231 094,40 10 109 051,42 (3) 1 386 850,98 A3 2 264 808,00
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 903 500,00 III + IV 1 766 000,00 B1 862 500,00
Investissement I 903 500,00 III 1 766 000,00 B2 862 500,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 2 020 459,27
Investissement A2 + B2 -244 348,73
Fonctionnement A3 + B3 2 264 808,00
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 903 500,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 400,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 26 100,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 30 000,00
21 Immobilisations corporelles (3) 128 700,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 718 300,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 1 766 000,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 566 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 200 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 9 231 094,40 G 10 109 051,42
Section d’investissement B 2 662 634,45 H 2 184 107,30
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 386 850,98
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 628 321,58 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 12 522 050,43 = G + H + I + J 13 680 009,70
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 903 500,00 L 1 766 000,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 903 500,00 = K + L 1 766 000,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 9 231 094,40 = G + I + K 11 495 902,40
Section d’investissement = B + D + F 4 194 456,03 = H + J + L 3 950 107,30
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 13 425 550,43 = G + H + I + J + K + L 15 446 009,70
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 341 720,56
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 49 983,29 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 74 840,68 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 298 201,37 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 1 571 038,34 0,00
Total des réalisations d’équipement 1 994 063,68 341 720,56
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 403 513,20
13 Subventions d'investissement (1) (5) 1 327,72 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 536 871,52 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 538 199,24 403 513,20
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 2 532 262,92 II 745 233,76
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 29 018,67 233 520,68
041 Opérations patrimoniales (8) 101 352,86 101 352,86
Total des réalisations d’ordre en investissement III 130 371,53 IV 334 873,54
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 2 662 634,45 II + IV 1 080 107,30
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 628 321,58 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 1 104 000,00
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 3 290 956,03 II + IV + VI + VII 2 184 107,30
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -1 106 848,73
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 1 934 946,67 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
486 991,29
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
5 754 595,75 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 727 332,00
731 Fiscalité locale 5 795 055,55
74 Dotations et participations (1) 1 903 651,81
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
1 173 332,24 75 Autres produits de gestion
courante (1)
139 357,71
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 71 121,00 013 Atténuations de charges (1) 17 903,10
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 8 933 995,66 Total recettes de gestion des services 10 070 291,46
66 Charges financières 54 314,60 76 Produits financiers 55,55
67 Charges spécifiques (1) 4 263,46 77 Produits spécifiques (1) 8 504,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
5 000,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
1 181,74
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 8 997 573,72 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 10 080 032,75
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
233 520,68 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
29 018,67
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 233 520,68 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 29 018,67
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 9 231 094,40 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 10 109 051,42
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 1 386 850,98
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 9 231 094,40 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 11 495 902,40
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 2 264 808,00
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 13
0,00
9 231 094,40 233 520,68 8 997 573,72
0,00 0,00
238 520,68 233 520,68 5 000,00
4 263,46 0,00 4 263,46
54 314,60 0,00 54 314,60
0,00 0,00
1 173 332,24 0,00 1 173 332,24
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
71 121,00 71 121,00
5 754 595,75 5 754 595,75
1 934 946,67 1 934 946,67
628 321,58
2 662 634,45 130 371,53 2 532 262,92
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
1 571 537,42 499,08 1 571 038,34
0,00 0,00 0,00
420 883,56 122 682,19 298 201,37
74 840,68 0,00 74 840,68
49 983,29 0,00 49 983,29
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
536 871,52 0,00 536 871,52
0,00 0,00
8 517,98 7 190,26 1 327,72
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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1 386 850,98
10 109 051,42 29 018,67 10 080 032,75
0,00 0,00
1 181,74 0,00 1 181,74
15 694,26 7 190,26 8 504,00
55,55 0,00 55,55
139 357,71 0,00 139 357,71
1 903 651,81 1 903 651,81
5 795 055,55 5 795 055,55
1 727 332,00 1 727 332,00
21 828,41 21 828,41
0,00 0,00
486 991,29 486 991,29
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
17 903,10 17 903,10
0,00
1 104 000,00
1 080 107,30 334 873,54 745 233,76
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
233 520,68 233 520,68
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
101 352,86 101 352,86 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
341 720,56 0,00 341 720,56
403 513,20 0,00 403 513,20
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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2 662 634,45 0,00 587 543,97 903 500,00 3 290 956,03 4 782 000,00
628 321,58
130 371,53 23 528,47 130 371,53 153 900,00
101 352,86 47,14 101 352,86 101 400,00
29 018,67 23 481,33 29 018,67 52 500,00
2 532 262,92 0,00 564 015,50 903 500,00 2 532 262,92 3 999 778,42
0,00 0,00 0,00 0,00
538 199,24 0,00 729,18 400,00 538 199,24 539 328,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
536 871,52 728,48 400,00 536 871,52 538 000,00
1 327,72 0,70 0,00 1 327,72 1 328,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 994 063,68 0,00 563 286,32 903 100,00 1 994 063,68 3 460 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 571 038,34 0,00 354 661,66 718 300,00 1 571 038,34 2 644 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
298 201,37 0,00 149 848,63 128 700,00 298 201,37 576 750,00
74 840,68 0,00 359,32 30 000,00 74 840,68 105 200,00
49 983,29 0,00 58 416,71 26 100,00 49 983,29 134 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 662 634,45 0,00 587 543,97 903 500,00 2 662 634,45 4 153 678,42
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 18
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 19
831 892,70 1 766 000,00 2 184 107,30 4 782 000,00
0,00
716 526,46 334 873,54 1 051 400,00
47,14 101 352,86 101 400,00
16 479,32 233 520,68 250 000,00
700 000,00
115 366,24 1 766 000,00 1 849 233,76 3 730 600,00
-206 113,20 0,00 1 507 513,20 1 301 400,00
0,00 2 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-208 513,20 0,00 1 507 513,20 1 299 000,00
321 479,44 1 766 000,00 341 720,56 2 429 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
831 892,70 1 766 000,00 2 184 107,30 4 782 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 229 200,00 341 720,56 566 000,00 321 479,44
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
1 200 000,00 0,00 1 200 000,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 20
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 21
745 330,09 0,00 354 669,91 249 000,00 745 330,09 1 349 000,00
825 708,25 0,00 -8,25 469 300,00 825 708,25 1 295 000,00
1 571 038,34 0,00 354 661,66 718 300,00 1 571 038,34 2 644 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 186,49 0,00 18 363,51 12 550,00 48 186,49 79 100,00
3 344,40 0,00 155,60 0,00 3 344,40 3 500,00
3 163,44 0,00 5 436,56 3 500,00 3 163,44 12 100,00
4 767,80 0,00 3 432,20 0,00 4 767,80 8 200,00
2 985,60 0,00 -2 985,60 0,00 2 985,60 0,00
4 199,00 0,00 301,00 0,00 4 199,00 4 500,00
20 562,49 0,00 337,51 0,00 20 562,49 20 900,00
61 417,87 0,00 382,13 64 700,00 61 417,87 126 500,00
5 184,00 0,00 16,00 0,00 5 184,00 5 200,00
33 480,51 0,00 1 619,49 23 800,00 33 480,51 58 900,00
18 377,00 0,00 3 923,00 15 000,00 18 377,00 37 300,00
0,00 0,00 900,00 900,00 0,00 1 800,00
13 081,33 0,00 5 918,67 1 700,00 13 081,33 20 700,00
1 034,98 0,00 4 565,02 1 150,00 1 034,98 6 750,00
23 175,99 0,00 -675,99 4 400,00 23 175,99 26 900,00
3 326,76 0,00 73,24 0,00 3 326,76 3 400,00
51 913,71 0,00 108 086,29 1 000,00 51 913,71 161 000,00
298 201,37 0,00 149 848,63 128 700,00 298 201,37 576 750,00
45 183,61 0,00 16,39 0,00 45 183,61 45 200,00
29 657,07 0,00 342,93 30 000,00 29 657,07 60 000,00
74 840,68 0,00 359,32 30 000,00 74 840,68 105 200,00
2 292,00 0,00 3 408,00 1 500,00 2 292,00 7 200,00
47 691,29 0,00 55 008,71 24 600,00 47 691,29 127 300,00
49 983,29 0,00 58 416,71 26 100,00 49 983,29 134 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 662 634,45 0,00 587 543,97 903 500,00 2 662 634,45 4 153 678,42
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
2046 Attributions compensation
investissement
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2117 Bois et forêts
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
2148 Construct° sol autrui - Autres construct
21534 Réseaux d'électrification
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 22
130 371,53 23 528,47 130 371,53 153 900,00
499,08 0,92 499,08 500,00
578,16 -78,16 578,16 500,00
67 925,94 74,06 67 925,94 68 000,00
12 387,68 12,32 12 387,68 12 400,00
19 962,00 38,00 19 962,00 20 000,00
101 352,86 47,14 101 352,86 101 400,00
0,00 45 000,00 0,00 45 000,00
2 846,47 -2 846,47 2 846,47 0,00
18 981,94 -18 981,94 18 981,94 0,00
21 828,41 23 171,59 21 828,41 45 000,00
5 065,26 2 434,74 5 065,26 7 500,00
2 125,00 -2 125,00 2 125,00 0,00
7 190,26 309,74 7 190,26 7 500,00
29 018,67 23 481,33 29 018,67 52 500,00
2 532 262,92 0,00 564 015,50 903 500,00 2 532 262,92 3 999 778,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
538 199,24 0,00 729,18 400,00 538 199,24 539 328,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 333,33 66,67 0,00 3 333,33 3 400,00
0,00 600,00 400,00 0,00 1 000,00
533 538,19 61,81 0,00 533 538,19 533 600,00
536 871,52 728,48 400,00 536 871,52 538 000,00
1 327,72 0,70 0,00 1 327,72 1 328,42
1 327,72 0,70 0,00 1 327,72 1 328,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 994 063,68 0,00 563 286,32 903 100,00 1 994 063,68 3 460 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16871 Dettes - Etat, établissements
nationaux
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
Charges transférées (7)
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
2152 Installations de voirie
041 Opérations patrimoniales (8)
21312 Bâtiments scolaires
2151 Réseaux de voirie
21534 Réseaux d'électrification
21828 Autres matériels de transport
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 23
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 27
-206 113,20 0,00 1 507 513,20 1 301 400,00
0,00 2 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 104 000,00 1 104 000,00
-130 660,13 0,00 175 660,13 45 000,00
-77 853,07 0,00 227 853,07 150 000,00
-208 513,20 0,00 1 507 513,20 1 299 000,00
321 479,44 1 766 000,00 341 720,56 2 429 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 200 000,00 0,00 1 200 000,00
1 568,00 248 000,00 99 432,00 349 000,00
1 285,90 0,00 58 914,10 60 200,00
280 270,00 0,00 19 730,00 300 000,00
0,00 63 000,00 67 000,00 130 000,00
60 593,04 0,00 29 406,96 90 000,00
-21 800,00 211 000,00 21 800,00 211 000,00
-437,50 44 000,00 43 437,50 87 000,00
0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
831 892,70 1 766 000,00 2 184 107,30 4 782 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 229 200,00 341 720,56 566 000,00 321 479,44
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13278 Autres fonds européens
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 1 200 000,00 0,00 1 200 000,00 0,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 28
716 526,46 334 873,54 1 051 400,00
22,76 1 077,24 1 100,00
24,38 100 275,62 100 300,00
47,14 101 352,86 101 400,00
-28 344,24 62 344,24 34 000,00
-399,20 399,20 0,00
1 040,83 22 959,17 24 000,00
-3 895,62 3 895,62 0,00
-6 041,00 30 041,00 24 000,00
-498,20 498,20 0,00
-44 561,04 68 561,04 24 000,00
3 257,79 20 742,21 24 000,00
-725,00 725,00 0,00
14 610,00 9 390,00 24 000,00
10 446,00 13 554,00 24 000,00
-411,00 411,00 0,00
24 000,00 0,00 24 000,00
24 000,00 0,00 24 000,00
24 000,00 0,00 24 000,00
16 479,32 233 520,68 250 000,00
0,00 700 000,00
115 366,24 1 766 000,00 1 849 233,76 3 730 600,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
28046 Attributions compensation investissement
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 29
9 231 094,40 0,00 1 948 756,58 0,00 217 656,89 9 013 437,51 11 179 850,98
0,00
233 520,68 716 479,32 233 520,68 950 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
233 520,68 16 479,32 233 520,68 250 000,00
0,00 700 000,00
8 997 573,72 0,00 1 232 277,26 0,00 217 656,89 8 779 916,83 10 229 850,98
63 578,06 4 121,94 0,00 7 311,59 56 266,47 67 700,00
5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
4 263,46 3 736,54 0,00 0,00 4 263,46 8 000,00
54 314,60 385,40 0,00 7 311,59 47 003,01 54 700,00
8 933 995,66 0,00 1 228 155,32 0,00 210 345,30 8 723 650,36 10 162 150,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 173 332,24 0,00 55 527,76 0,00 3 623,00 1 169 709,24 1 228 860,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71 121,00 879,00 0,00 0,00 71 121,00 72 000,00
5 754 595,75 283 544,25 0,00 1 000,00 5 753 595,75 6 038 140,00
1 934 946,67 0,00 888 204,31 0,00 205 722,30 1 729 224,37 2 823 150,98
9 231 094,40 0,00 1 948 756,58 0,00 217 656,89 9 013 437,51 11 179 850,98
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 30
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 31
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 9 793 000,00 10 048 325,60 60 725,82 0,00 -316 051,42
013 Atténuations de charges (3) 15 000,00 17 903,10 0,00 0,00 -2 903,10
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
430 900,00 468 214,73 18 776,56 0,00 -56 091,29
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 732 000,00 1 727 332,00 0,00 0,00 4 668,00
731 Fiscalité locale 5 677 500,00 5 795 055,55 0,00 0,00 -117 555,55
74 Dotations et participations
(3)
1 768 600,00 1 867 367,81 36 284,00 0,00 -135 051,81
75 Autres produits de gestion
courante (3)
106 000,00 133 692,45 5 665,26 0,00 -33 357,71
Total des recettes de gestion des
services
9 730 000,00 10 009 565,64 60 725,82 0,00 -340 291,46
76 Produits financiers 0,00 55,55 0,00 0,00 -55,55
77 Produits spécifiques (3) 8 500,00 8 504,00 0,00 0,00 -4,00
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
2 000,00 1 181,74 818,26
Total des recettes financières 10 500,00 9 741,29 0,00 0,00 758,71
Total des recettes réelles 9 740 500,00 10 019 306,93 60 725,82 0,00 -339 532,75
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
52 500,00 29 018,67 23 481,33
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 52 500,00 29 018,67 23 481,33
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
1 386 850,98
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
11 179 850,98 11 435 176,58 60 725,82 0,00 -316 051,42
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 32
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 33
28 735,02 0,00 764,98 0,00 0,00 28 735,02 29 500,00
5 558,75 0,00 6 001,25 0,00 0,00 5 558,75 11 560,00
59 367,29 0,00 16 812,71 0,00 14 864,01 44 503,28 76 180,00
4 091,11 0,00 8 308,89 0,00 1 045,68 3 045,43 12 400,00
6 749,76 0,00 50,24 0,00 0,00 6 749,76 6 800,00
102 294,69 0,00 11 205,31 0,00 12 833,78 89 460,91 113 500,00
12 195,17 0,00 26 304,83 0,00 4 248,00 7 947,17 38 500,00
24 053,06 0,00 18 146,94 0,00 3 577,20 20 475,86 42 200,00
1 169,97 0,00 2 230,03 0,00 0,00 1 169,97 3 400,00
49 172,31 0,00 8 227,69 0,00 8 340,00 40 832,31 57 400,00
11 253,94 0,00 4 446,06 0,00 0,00 11 253,94 15 700,00
4 862,52 0,00 37,48 0,00 0,00 4 862,52 4 900,00
44 838,37 0,00 36 161,63 0,00 7 076,00 37 762,37 81 000,00
90 948,14 0,00 135 031,86 0,00 1 622,69 89 325,45 225 980,00
25 334,07 0,00 565,93 0,00 0,00 25 334,07 25 900,00
5 603,56 0,00 396,44 0,00 0,00 5 603,56 6 000,00
3 862,44 0,00 9 802,56 0,00 0,00 3 862,44 13 665,00
21 294,63 0,00 1 805,37 0,00 214,39 21 080,24 23 100,00
36 452,20 0,00 38 547,80 0,00 407,35 36 044,85 75 000,00
37 517,10 0,00 14 108,88 0,00 1 676,66 35 840,44 51 625,98
19 472,32 0,00 16 827,68 0,00 0,00 19 472,32 36 300,00
910,06 0,00 21 389,94 0,00 0,00 910,06 22 300,00
2 019,65 0,00 480,35 0,00 0,00 2 019,65 2 500,00
9 650,41 0,00 6 629,59 0,00 0,00 9 650,41 16 280,00
46 843,46 0,00 10 156,54 0,00 614,93 46 228,53 57 000,00
15 087,65 0,00 9 212,35 0,00 0,00 15 087,65 24 300,00
155 158,29 0,00 104 841,71 0,00 25 200,00 129 958,29 260 000,00
295 100,97 0,00 194 899,03 0,00 40 000,00 255 100,97 490 000,00
30 767,10 0,00 17 232,90 0,00 0,00 30 767,10 48 000,00
379 236,97 0,00 23 263,03 0,00 65 244,25 313 992,72 402 500,00
1 934 946,67 0,00 888 204,31 0,00 205 722,30 1 729 224,37 2 823 150,98
9 231 094,40 0,00 1 948 756,58 0,00 217 656,89 9 013 437,51 11 179 850,98
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60618 Autres fournitures non stockables
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 34
2 574 639,56 102 378,44 0,00 0,00 2 574 639,56 2 677 018,00
102 798,72 3 839,28 0,00 0,00 102 798,72 106 638,00
148,18 61,82 0,00 0,00 148,18 210,00
27 099,55 723,45 0,00 0,00 27 099,55 27 823,00
15 619,41 2 380,59 0,00 1 000,00 14 619,41 18 000,00
0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
5 754 595,75 283 544,25 0,00 1 000,00 5 753 595,75 6 038 140,00
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
10 948,00 0,00 24 052,00 0,00 0,00 10 948,00 35 000,00
25 735,89 0,00 10 114,11 0,00 9 414,00 16 321,89 35 850,00
46 978,74 0,00 8 021,26 0,00 0,00 46 978,74 55 000,00
13 882,70 0,00 117,30 0,00 0,00 13 882,70 14 000,00
0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
2 497,87 0,00 2,13 0,00 0,00 2 497,87 2 500,00
28 778,44 0,00 721,56 0,00 0,00 28 778,44 29 500,00
599,47 0,00 3 400,53 0,00 0,00 599,47 4 000,00
38 316,97 0,00 15 168,03 0,00 540,96 37 776,01 53 485,00
14 104,92 0,00 2 975,08 0,00 800,00 13 304,92 17 080,00
10 332,23 0,00 6 667,77 0,00 0,00 10 332,23 17 000,00
16 662,20 0,00 5 007,80 0,00 1 029,60 15 632,60 21 670,00
0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
13 001,70 0,00 1 498,30 0,00 2 824,80 10 176,90 14 500,00
16 194,08 0,00 4 900,92 0,00 1 098,00 15 096,08 21 095,00
12 150,25 0,00 2 149,75 0,00 0,00 12 150,25 14 300,00
0,00 0,00 350,00 0,00 0,00 0,00 350,00
80 028,92 0,00 5 201,08 0,00 0,00 80 028,92 85 230,00
2 730,43 0,00 2 269,57 0,00 0,00 2 730,43 5 000,00
5 940,00 0,00 14 060,00 0,00 0,00 5 940,00 20 000,00
5 250,00 0,00 8 000,00 0,00 1 950,00 3 300,00 13 250,00
10 416,49 0,00 -2 716,49 0,00 1 100,00 9 316,49 7 700,00
13 948,06 0,00 26 051,94 0,00 0,00 13 948,06 40 000,00
3 049,79 0,00 950,21 0,00 0,00 3 049,79 4 000,00
33 791,30 0,00 3 708,70 0,00 0,00 33 791,30 37 500,00
7,24 0,00 -7,24 0,00 0,00 7,24 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6162 Assur. obligatoire dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6245 Transports de personnes extérieures
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6216 Personnel affecté par GFP rattachement
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6333 Particip. employeurs format. prof. cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 35
531 441,56 0,00 558,44 0,00 0,00 531 441,56 532 000,00
403,62 0,00 12 596,38 0,00 0,00 403,62 13 000,00
778,12 0,00 1 221,88 0,00 0,00 778,12 2 000,00
107,80 0,00 -7,80 0,00 0,00 107,80 100,00
516,00 0,00 9 484,00 0,00 0,00 516,00 10 000,00
12 779,40 0,00 2 220,60 0,00 0,00 12 779,40 15 000,00
5 292,20 0,00 707,80 0,00 0,00 5 292,20 6 000,00
788,92 0,00 211,08 0,00 0,00 788,92 1 000,00
100 625,26 0,00 9 374,74 0,00 0,00 100 625,26 110 000,00
0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 250,00
1 173 332,24 0,00 55 527,76 0,00 3 623,00 1 169 709,24 1 228 860,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71 121,00 879,00 0,00 0,00 71 121,00 72 000,00
71 121,00 879,00 0,00 0,00 71 121,00 72 000,00
534,03 -299,03 0,00 0,00 534,03 235,00
16 813,07 720,93 0,00 0,00 16 813,07 17 534,00
890,14 10 943,86 0,00 0,00 890,14 11 834,00
844,00 101,00 0,00 0,00 844,00 945,00
7 243,00 3 557,00 0,00 0,00 7 243,00 10 800,00
49 234,99 765,01 0,00 0,00 49 234,99 50 000,00
32 092,88 2 871,12 0,00 0,00 32 092,88 34 964,00
864 645,10 14 694,90 0,00 0,00 864 645,10 879 340,00
626 499,49 23 645,51 0,00 0,00 626 499,49 650 145,00
40 573,02 3 209,98 0,00 0,00 40 573,02 43 783,00
24 940,88 17 150,12 0,00 0,00 24 940,88 42 091,00
120 544,01 5 175,99 0,00 0,00 120 544,01 125 720,00
21 685,56 14,44 0,00 0,00 21 685,56 21 700,00
3 826,45 124,55 0,00 0,00 3 826,45 3 951,00
640 969,36 16 254,64 0,00 0,00 640 969,36 657 224,00
538 749,76 68 639,24 0,00 0,00 538 749,76 607 389,00
17 651,07 276,93 0,00 0,00 17 651,07 17 928,00
26 553,52 1 314,48 0,00 0,00 26 553,52 27 868,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65132 Prix
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 36
-1 349,39
8 660,98
233 520,68 716 479,32 233 520,68 950 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
233 520,68 16 479,32 233 520,68 250 000,00
233 520,68 16 479,32 233 520,68 250 000,00
700 000,00
8 997 573,72 0,00 1 232 277,26 0,00 217 656,89 8 779 916,83 10 229 850,98
63 578,06 4 121,94 0,00 7 311,59 56 266,47 67 700,00
5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
4 263,46 3 736,54 0,00 0,00 4 263,46 8 000,00
4 263,46 3 736,54 0,00 0,00 4 263,46 8 000,00
-1 349,39 49,39 0,00 7 311,59 -8 660,98 -1 300,00
55 663,99 336,01 0,00 0,00 55 663,99 56 000,00
54 314,60 385,40 0,00 7 311,59 47 003,01 54 700,00
8 933 995,66 0,00 1 228 155,32 0,00 210 345,30 8 723 650,36 10 162 150,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
257,17 0,00 92,83 0,00 0,00 257,17 350,00
80 297,91 0,00 14 022,09 0,00 3 623,00 76 674,91 94 320,00
28 518,23 0,00 321,77 0,00 0,00 28 518,23 28 840,00
120 526,05 0,00 4 473,95 0,00 0,00 120 526,05 125 000,00
70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 70 000,00
221 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221 000,00 221 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 7 311,59
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 37
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 38
-534,00 0,00 0,00 193 534,00 193 000,00
-54 049,00 0,00 0,00 204 049,00 150 000,00
-17 225,00 0,00 0,00 21 225,00 4 000,00
-21 914,00 0,00 0,00 4 830 914,00 4 809 000,00
-117 555,55 0,00 0,00 5 795 055,55 5 677 500,00
-531,00 0,00 0,00 156 531,00 156 000,00
-906,00 0,00 0,00 281 906,00 281 000,00
6 105,00 0,00 0,00 1 288 895,00 1 295 000,00
4 668,00 0,00 0,00 1 727 332,00 1 732 000,00
-4 378,24 0,00 0,00 5 878,24 1 500,00
-222,43 0,00 0,00 222,43 0,00
489,10 0,00 0,00 24 010,90 24 500,00
-3 046,00 0,00 0,00 22 046,00 19 000,00
-28 931,24 0,00 13 304,69 201 626,55 186 000,00
2 388,63 0,00 1 040,95 51 570,42 55 000,00
4 859,84 0,00 1 028,92 37 611,24 43 500,00
-12 105,00 0,00 479,00 59 626,00 48 000,00
-594,00 0,00 0,00 1 594,00 1 000,00
278,04 0,00 0,00 3 721,96 4 000,00
-8 305,07 0,00 2 310,00 45 995,07 40 000,00
-33,60 0,00 0,00 633,60 600,00
-3 893,00 0,00 301,00 10 592,00 7 000,00
-2 808,00 0,00 312,00 2 496,00 0,00
209,68 0,00 0,00 590,32 800,00
-56 091,29 0,00 18 776,56 468 214,73 430 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-2 903,10 0,00 0,00 17 903,10 15 000,00
-2 903,10 0,00 0,00 17 903,10 15 000,00
-316 051,42 0,00 60 725,82 10 048 325,60 9 793 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7022 Coupes de bois
7025 Taxes d'affouage
70311 Concessions cimetières (produit net)
70321 Stationnement et location voie publique
70323 Red. occupation dom. public
7035 Locations de droits de chasse et pêche
70388 Autres redevances et recettes diverses
7062 Redevances services à caractère culturel
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach.
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70878 Remb. frais par des tiers
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
73212 Dotation de solidarité communautaire
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73132 Taxe sur les pylônes électriques COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 39
23 171,59 21 828,41 45 000,00
23 481,33 29 018,67 52 500,00
-339 532,75 0,00 60 725,82 10 019 306,93 9 740 500,00
818,26 1 181,74 2 000,00
818,26 1 181,74 2 000,00
-4,00 0,00 0,00 8 504,00 8 500,00
-4,00 0,00 0,00 8 504,00 8 500,00
-55,55 0,00 0,00 55,55 0,00
-55,55 0,00 0,00 55,55 0,00
-340 291,46 0,00 60 725,82 10 009 565,64 9 730 000,00
-20 831,53 0,00 67,42 31 764,11 11 000,00
-12 526,18 0,00 5 597,84 101 928,34 95 000,00
-33 357,71 0,00 5 665,26 133 692,45 106 000,00
4 539,00 0,00 7 299,00 21 162,00 33 000,00
-5 813,00 0,00 0,00 19 813,00 14 000,00
-30,00 0,00 0,00 17 530,00 17 500,00
-642,00 0,00 0,00 245 642,00 245 000,00
-386,00 0,00 0,00 386,00 0,00
-3 522,70 0,00 20 985,00 5 537,70 23 000,00
0,00 0,00 8 000,00 18 500,00 26 500,00
0,00 0,00 0,00 4 500,00 4 500,00
-40,96 0,00 0,00 13 140,96 13 100,00
-11 851,17 0,00 0,00 19 851,17 8 000,00
-115 334,07 0,00 0,00 649 334,07 534 000,00
-154,91 0,00 0,00 7 154,91 7 000,00
-163,00 0,00 0,00 163,00 0,00
-981,00 0,00 0,00 34 981,00 34 000,00
-37,00 0,00 0,00 160 037,00 160 000,00
-635,00 0,00 0,00 649 635,00 649 000,00
-135 051,81 0,00 36 284,00 1 867 367,81 1 768 600,00
-32 158,43 0,00 0,00 322 158,43 290 000,00
531,50 0,00 0,00 468,50 1 000,00
-145,62 0,00 0,00 2 645,62 2 500,00
7 939,00 0,00 0,00 220 061,00 228 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73148 Autre impôt taxe prod, conso énerg,indus
73154 Droits de place
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741121 DSR des communes
741127 DNP des communes
742 Dot. aux élus locaux
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74748 Participation autres communes
74751 Participation GFP de rattachement
747888 Autres
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg.
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
722 Immobilisations corporelles COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 40
0,00
0,00
23 481,33 29 018,67 52 500,00
0,00 0,00 0,00
309,74 7 190,26 7 500,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 153 862,00 11 600,00 16 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 331 853,07
0,00 153 862,00 11 600,00 16 605,00 0,00 0,00 0,00 1 331 853,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 825 708,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 58 852,69 27 724,77 44 216,39 2 304,00 0,00 27 802,95 0,00
0,00 0,00 29 657,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 44 139,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536 871,52
0,00 0,00 0,00 1 327,72 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 928 700,23 57 381,84 45 544,11 2 304,00 0,00 27 802,95 536 871,52
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 42
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 120 887,86 0,00 64 329,32 748 441,09 2 532 262,92
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 327,72
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 536 871,52
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 780,00 0,00 0,00 2 064,00 49 983,29
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 45 183,61 0,00 74 840,68
21 Immobilisations corporelles 117 107,86 0,00 19 145,71 1 047,00 298 201,37
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 745 330,09 1 571 038,34
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 268 184,63 0,00 12 214,96 54 914,10 1 849 233,76
10 Dotations, fonds divers et réserves 175 660,13 0,00 0,00 0,00 1 507 513,20
13 Subventions d'investissement 92 524,50 0,00 12 214,96 54 914,10 341 720,56
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 536 871,52
1641 Emprunts en euros 533 538,19
16871 Dettes - Etat, établissements nationaux 3 333,33
RECETTES 1 331 853,07
10222 FCTVA 227 853,07
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 104 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 9 425,95 0,00 0,00 0,00 0,00 18 377,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 1 034,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 377,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 4 046,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 3 344,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 802,95
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 034,98
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 377,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 046,57
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 344,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 2 304,00 0,00 0,00 0,00 2 304,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 304,00 0,00 0,00 0,00 2 304,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 49
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 4 313,32 3 335,59 4 414,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 1 327,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 647,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 776,64 4 414,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 2 985,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 721,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 189,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 16 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 51
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 33 480,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 544,11
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 327,72
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 647,88
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 191,33
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 33 480,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 480,51
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 985,60
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 721,23
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 189,84
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 605,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 605,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 52
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 13 949,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 774,82 0,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 332,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
13 949,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 442,82 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 600,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 600,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 29 657,07 0,00 0,00 0,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 29 657,07 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 381,84
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 657,07
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 332,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 392,77
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 600,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 600,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2111 Terrains nus
21312 Bâtiments scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles
2313 Constructions
RECETTES
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13278 Autres fonds européens
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 132,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 132,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 109,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 7 890,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 8 999,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2111 Terrains nus
21312 Bâtiments scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles
2313 Constructions
RECETTES
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13278 Autres fonds européens
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 57
84 132,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 730,00 19 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
153 862,00 69 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
825 708,25 825 708,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 109,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 890,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
49 852,71 49 852,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
228,00 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
43 911,29 43 911,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
928 700,23 919 700,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2111 Terrains nus
21312 Bâtiments scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles
2313 Constructions
RECETTES
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13278 Autres fonds européens
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 42 484,95 1 516,74 76 886,17 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 21 041,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 61 417,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 16 230,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 4 199,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 1 060,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 456,00 11 688,30 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 268 184,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 175 660,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 26 832,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 10 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 21 192,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 15 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 887,86
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 780,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 041,46
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 417,87
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 230,49
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 199,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 060,74
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 144,30
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268 184,63
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175 660,13
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 832,50
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 192,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 64
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 11 758,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2046 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 1 486,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 5 184,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 2 102,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 985,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 65
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 49 243,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2046 Attributions compensation investissement 45 183,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 326,76 0,00 0,00 64 329,32
2046 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 183,61
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 326,76 0,00 0,00 3 326,76
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 486,65
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 184,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 102,70
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 045,60
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 214,96 0,00 0,00 12 214,96
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 214,96 0,00 0,00 8 214,96
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 748 441,09 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 064,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 1 047,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 745 330,09 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 54 914,10 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 54 914,10 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 70
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 748 441,09
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 064,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 047,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 745 330,09
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 914,10
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 914,10
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 181,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55,55
0,00 0,78 4 645,00 0,00 0,00 0,00 76 772,17 0,00
0,00 390 183,99 102 397,97 218 018,47 0,00 0,00 71 963,32 1 097 449,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 268 379,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 727 332,00
0,00 76 622,27 98 795,56 214 880,84 0,00 0,00 29 039,67 0,00
0,00 241,22 6 893,16 3 506,70 110,00 0,00 438,93 0,00
0,00 467 048,26 212 731,69 436 406,01 110,00 0,00 178 214,09 8 102 902,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 78,00 0,00 0,00 0,00 4 185,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 314,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 220 001,02 0,00 0,00 531 441,56 0,00 411 781,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 121,00
0,00 721 702,03 980 730,86 1 215 703,75 137 757,77 0,00 1 203 355,24 0,00
0,00 72 125,82 405 576,24 537 602,82 10 350,72 0,00 378 000,81 0,00
0,00 1 013 828,87 1 386 385,10 1 753 306,57 679 550,05 0,00 1 997 323,17 130 435,60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 72
1 181,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
55,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 357,71 0,00 3 476,00 8 401,01 46 062,75 0,00
1 903 651,81 0,00 0,00 0,00 23 638,15 0,00
5 795 055,55 0,00 0,00 468,50 526 207,43 0,00
1 727 332,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
486 991,29 38 551,57 7 120,28 225,00 21 756,10 0,00
17 903,10 0,00 0,00 0,00 6 713,09 0,00
10 080 032,75 38 551,57 10 596,28 9 094,51 624 377,52 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 263,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
54 314,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 173 332,24 0,00 0,00 0,00 10 108,00 0,00
71 121,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 754 595,75 0,00 114 920,09 0,00 1 380 426,01 0,00
1 934 946,67 64 930,96 76 055,92 2 015,89 388 287,49 0,00
8 997 573,72 64 930,96 190 976,01 2 015,89 1 778 821,50 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 73
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 130 435,60
66111 Intérêts réglés à l'échéance 55 663,99
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -1 349,39
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 000,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 71 121,00
RECETTES 8 102 902,82
722 Immobilisations corporelles 0,00
73111 Impôts directs locaux 4 830 914,00
73118 Autres contributions directes 21 225,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 193 534,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 220 061,00
73148 Autre impôt taxe prod, conso énerg,indus 2 645,62
73211 Attribution de compensation 1 288 895,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 281 906,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 156 531,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 649 635,00
741121 DSR des communes 160 037,00
741127 DNP des communes 34 981,00
744 FCTVA 7 154,91
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 245 642,00
761 Produits de participations 55,55
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 8 504,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 1 181,74
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 453 502,56 0,00 20 482,71 145 227,28 120 526,05 1 055,13 135 779,70 0,00
60611 Eau et assainissement 1 421,97 0,00 0,00 0,00 0,00 570,66 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 65 700,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 35 979,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 1 085,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 1 563,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 4 154,41 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 228,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 2 653,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141,57 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 6 132,96 0,00 0,00 2 579,35 0,00 66,00 1 958,40 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 2 206,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 3 542,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 296,04 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 322,21 0,00 0,00 445,53 0,00 411,03 650,34 0,00
611 Contrats de prestations de services 12 763,22 0,00 240,00 7 445,98 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 2 566,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 11 685,31 0,00 0,00 2 010,00 0,00 0,00 2 553,60 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295,03 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 6 312,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548,29 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 21 447,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 5 558,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 28 735,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 33 272,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 644,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,01 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 2 373,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 2 287,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 2 688,06 0,00 100,00 26 691,36 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 862,22 0,00 0,00 2 516,50 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 7 269,54 0,00 0,00 3 046,06 0,00 0,00 417,22 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 75
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6237 Publications 2 824,80 0,00 10 176,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 1 092,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 14 027,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 14 614,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 47,63 0,00 0,00 0,00 0,00 7,44 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 9 548,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 4 489,59 0,00 56,64 401,28 0,00 0,00 231,29 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 17 400,16 0,00 0,00 1 555,02 0,00 0,00 896,90 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 396 999,07 0,00 0,00 54 636,17 0,00 0,00 28 364,18 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 6 415,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 328,36 0,00
64113 NBI 6 425,50 0,00 0,00 516,88 0,00 0,00 708,72 0,00
64118 Autres indemnités 107 112,69 0,00 0,00 14 137,57 0,00 0,00 3 713,09 0,00
64131 Rémunérations 127 415,06 0,00 7 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 260,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 27 470,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 40 573,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 107 024,87 0,00 2 209,67 7 238,51 0,00 0,00 4 171,29 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 139 275,93 0,00 297,36 16 516,90 0,00 0,00 9 524,09 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 6 530,87 0,00 286,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 49 234,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 7 243,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 844,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 2 805,96 0,00 35,40 250,76 0,00 0,00 144,59 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 778,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 403,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 000,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 120 526,05 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 28 518,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 62 527,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 662,69 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 76
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
65888 Autres 256,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 4 185,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 38 795,16 0,00 0,00 55,00 0,00 10 893,00 128 307,93 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 438,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 893,00 0,00 0,00
706888 Autres 12 046,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 222,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 5 878,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 121,32 0,00
747888 Autres 2 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 386,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 813,00 0,00
752 Revenus des immeubles 316,00 0,00 0,00 55,00 0,00 0,00 59 373,61 0,00
75888 Autres 17 027,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 120 749,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 107,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 327,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 204,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 100 625,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 788,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 5 292,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 12 779,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 516,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 107,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 79
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 80
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 997 323,17
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 992,63
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 700,11
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 979,05
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 085,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 563,29
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 154,41
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 228,33
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 794,61
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 736,71
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 206,74
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 838,45
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 829,11
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 449,20
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 566,90
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 248,91
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295,03
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 860,32
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 447,54
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 558,75
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 735,02
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 272,38
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 806,54
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 373,66
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 940,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 287,32
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 479,42
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 378,72 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 81
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 732,82
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 001,70
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 104,82
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 027,52
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 722,34
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55,07
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 548,39
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 506,40
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 852,08
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 479 999,42
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 743,59
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 651,10
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 963,35
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 495,06
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260,61
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 470,96
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 573,02
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 644,34
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 614,28
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 817,61
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 234,99
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 243,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 844,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 441,43
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 625,26
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 788,92
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 292,20
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 779,40
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 516,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107,80
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 778,12
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 403,62
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 526,05
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 518,23 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 82
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 189,91
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 256,15
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 185,46
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 214,09
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 438,93
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 893,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 046,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222,43
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 878,24
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 121,32
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 480,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 386,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 813,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 744,61
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 027,56
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 84
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 140 885,21 538 664,84 0,00 0,00 679 550,05
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 127,21 0,00 0,00 0,00 127,21
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 1 885,24 0,00 0,00 0,00 1 885,24
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 7 223,28 0,00 0,00 7 223,28
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 410,81 0,00 0,00 0,00 410,81
6262 Frais de télécommunications 0,00 204,78 0,00 0,00 0,00 204,78
6288 Autres services extérieurs 0,00 199,40 0,00 0,00 0,00 199,40
6331 Versement mobilité 0,00 594,47 0,00 0,00 0,00 594,47
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 326,82 0,00 0,00 0,00 2 326,82
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 75 977,89 0,00 0,00 0,00 75 977,89
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 960,00 0,00 0,00 0,00 960,00
64113 NBI 0,00 590,64 0,00 0,00 0,00 590,64
64118 Autres indemnités 0,00 21 720,07 0,00 0,00 0,00 21 720,07
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 10 731,72 0,00 0,00 0,00 10 731,72
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 24 484,60 0,00 0,00 0,00 24 484,60
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 371,56 0,00 0,00 0,00 371,56
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 531 441,56 0,00 0,00 531 441,56
RECETTES 0,00 110,00 0,00 0,00 0,00 110,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 110,00 0,00 0,00 0,00 110,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 85
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 199 666,97 534 527,71 486 550,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 304,19 4 598,54 9 144,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 8 845,91 7 287,40 14 018,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 21 488,57 36 497,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 5,22 180,22 495,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 114,94 325,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 12 611,08 589,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 482,85 791,32 1 036,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 59,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 275,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 233,81 900,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 6 925,15 18 408,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 140,44 9 578,73 5 298,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 3 138,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 409,06 1 227,16 1 636,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 164,33 3 157,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 6 641,89 7 421,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 12 451,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 304,52 48,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 124,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 10 783,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 37,40 303,80 14,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 77,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 933,23 3 876,35 6 788,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
627 Services bancaires et assimilés 0,00 31,66 63,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 4 212,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 765,54 2 237,13 1 817,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 965,55 8 664,99 6 982,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 95 064,09 224 364,55 203 665,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 2 665,04 1 920,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 882,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 21 072,46 34 615,48 33 672,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 42 979,50 13 764,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 1 393,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 10 558,01 3 164,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 13 809,55 49 883,20 45 105,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 31 371,93 75 408,06 53 772,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 179,74 498,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 478,44 1 398,14 1 135,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 5 927,18 21 604,73 230 093,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 530,18 0,00 2 976,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 21 604,73 42 956,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 184 160,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 897,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non
stockables
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte
du FNAL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 532 561,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 753
306,57
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 279 626,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279 626,70
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 148,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 195,43
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 26 023,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 175,49
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 1 877,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 863,70
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 1 477,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 477,70
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 681,28
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 440,84
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 1 458,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 659,39
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 235,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 546,11
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,18
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 256,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 532,10
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 134,77
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 334,07
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 576,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 594,50
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 138,77
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 272,44
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 391,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 714,01
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 198,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 262,09
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 451,61
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 295,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 648,80
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124,80
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 783,20
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 144,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,29
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77,40
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 1 632,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 230,86 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
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Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 221,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316,70
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 212,20
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 1 040,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 860,45
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 4 028,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 641,91
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 127 818,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650 912,24
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 585,61
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 882,65
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 18 547,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 908,22
64131 Rémunérations 0,00 0,00 1 646,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 390,09
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 393,60
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 397,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 120,28
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 19 484,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 282,60
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 41 297,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 850,03
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 83,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 761,79
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 650,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 662,67
RECETTES 0,00 0,00 178 780,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 436 406,01
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 506,70
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 150 319,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 880,84
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 160,47
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 897,00
74888 Autres 0,00 0,00 28 461,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 461,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 92
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 240 679,78 449 680,49 2 222,95 163 066,06 6 362,93 5 588,32 0,00 119 179,67 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 16 184,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 162,55 577,70 0,00 65,15 -32,87 5,86 0,00 328,22 0,00
60612 Energie - Electricité 2 568,55 1 861,70 0,00 1 340,77 709,65 2 712,30 0,00 6 028,61 0,00
60613 Chauffage urbain 4 835,58 1 240,02 407,82 548,17 689,54 0,00 0,00 4 631,78 0,00
60622 Carburants 442,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 473,18 1 704,22 0,00 1 283,98 0,00 0,00 0,00 471,79 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 23,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 4 468,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 859,57 339,45 722,69 341,21 0,00 0,00 0,00 264,76 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 2 627,02 0,00 681,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 4 862,52 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 1 581,56 0,00 95,20 648,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
319,98 0,00 299,32 0,00 134,09 0,00 0,00 1 072,11 0,00
61551 Entretien matériel roulant 862,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 457,37 367,03 697,92 0,00 0,00 0,00 0,00 1 396,12 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 47 494,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 7 762,60 0,00 744,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 2 842,03 0,00 0,00 208,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
1 462,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 93
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6262 Frais de télécommunications 412,90 890,74 0,00 439,56 0,00 0,00 0,00 340,92 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 37,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 16 125,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 450,16 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 1 013,35 1 779,22 0,00 722,12 0,00 0,00 0,00 482,52 0,00
6333 Particip. employeurs format.
prof. cont.
0,00 148,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 927,12 6 894,10 0,00 2 798,28 0,00 0,00 0,00 1 869,64 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
45 698,40 5 296,92 0,00 89 208,32 0,00 0,00 0,00 60 053,86 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 2 331,76 155,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4,60 0,00
64113 NBI 132,96 0,00 0,00 1 106,08 0,00 0,00 0,00 265,80 0,00
64118 Autres indemnités 13 462,90 422,99 0,00 15 324,20 0,00 0,00 0,00 13 087,04 0,00
64131 Rémunérations 58 544,71 210 287,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 9,31 270,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte
d'emploi
0,00 21 685,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 22 930,64 20 920,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 31 902,25 77 641,54 0,00 13 026,24 0,00 0,00 0,00 8 704,04 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
18 398,15 11 532,13 0,00 29 634,73 0,00 0,00 0,00 19 876,32 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 288,02 9 455,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 890,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte
du FNAL
633,49 1 111,81 0,00 451,36 0,00 0,00 0,00 301,54 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 22,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 78,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 23 756,89 93 927,44 0,00 6 539,69 0,00 0,00 0,00 4 645,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
1 756,89 5 136,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 58 940,00 0,00 1 165,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 94
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 5 374,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 17 851,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de
rattachement
22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 645,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 98 602,86 80 132,11 0,00 0,00 21 757,06 3 438,31
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 020,90 6 550,09 0,00 0,00 381,15 0,00
60612 Energie - Electricité 20 902,07 11 501,93 0,00 0,00 13 970,31 0,00
60613 Chauffage urbain 34 464,95 5 362,23 0,00 0,00 2 659,26 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 885,17
60624 Produits de traitement 0,00 2 019,65 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 1 028,15 85,18 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 230,40 1 706,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 621,46 1 645,15 0,00 0,00 1 543,40 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 6 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 660,12 822,75 0,00 0,00 319,95 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 042,17 2 538,57 0,00 0,00 854,68 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 553,14
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 970,57 572,04 0,00 0,00 186,81 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 26 640,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 96
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6331 Versement mobilité 128,52 66,10 0,00 0,00 8,87 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 497,69 255,95 0,00 0,00 34,34 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 15 835,97 7 989,85 0,00 0,00 1 108,18 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 8,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 221,52 265,80 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 3 286,58 1 858,58 0,00 0,00 162,13 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 317,06 1 191,37 0,00 0,00 159,98 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 5 286,42 2 718,33 0,00 0,00 362,45 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 80,31 41,29 0,00 0,00 5,55 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 97
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 55 595,92 0,00 140 078,64 0,00 0,00 0,00 1 386 385,10
6042 Achats de prestations de services 55 527,07 0,00 9 422,40 0,00 0,00 0,00 81 134,27
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 -8,21 0,00 0,00 0,00 11 050,54
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 1 271,24 0,00 0,00 0,00 62 867,13
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 839,35
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 442,81
60623 Alimentation 0,00 0,00 1 988,74 0,00 0,00 0,00 3 873,91
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 019,65
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 113,33
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 874,65 0,00 0,00 0,00 9 744,87
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23,99
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 468,79
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 979,31 0,00 0,00 0,00 9 317,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 308,40
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 862,52
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 624,76
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 206,29 0,00 0,00 0,00 3 834,61
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 862,20
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 210,84 0,00 0,00 0,00 15 564,70
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 61,18 0,00 0,00 0,00 49 108,72
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 507,53
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 53,66 0,00 0,00 0,00 3 104,49
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 3 336,50 0,00 0,00 0,00 4 799,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 952,61 0,00 0,00 0,00 5 766,15
627 Services bancaires et assimilés 68,85 0,00 18,79 0,00 0,00 0,00 125,62 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 98
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 766,54
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 10 575,20 0,00 0,00 0,00 13 025,36
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 537,58 0,00 0,00 0,00 4 738,28
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148,18
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 2 083,84 0,00 0,00 0,00 18 360,96
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 40 614,86 0,00 0,00 0,00 265 806,36
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 595,32 0,00 0,00 0,00 3 095,08
64113 NBI 0,00 0,00 177,24 0,00 0,00 0,00 2 169,40
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 7 782,68 0,00 0,00 0,00 55 387,10
64131 Rémunérations 0,00 0,00 22 398,35 0,00 0,00 0,00 291 230,77
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279,64
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 685,56
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 4 646,97 0,00 0,00 0,00 48 498,56
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 14 134,79 0,00 0,00 0,00 149 077,27
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 14 738,23 0,00 0,00 0,00 102 546,76
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 1 089,69 0,00 0,00 0,00 13 833,53
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 890,14
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 335,89 0,00 0,00 0,00 2 961,24
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,03
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78,00
RECETTES 25 054,37 0,00 58 808,30 0,00 0,00 0,00 212 731,69
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 893,16
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 105,00
70632 Redevances services à caractère loisir 25 054,37 0,00 13 585,79 0,00 0,00 0,00 38 640,16
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 50,40 0,00 0,00 0,00 50,40
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 45 172,11 0,00 0,00 0,00 50 546,80
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 851,17
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 645,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 6 957,35 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 6 957,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 100
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 3 600,00 0,00 24 010,90 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 24 010,90 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 366 986,41 0,00 146 983,98 0,00 804,87 330 207,08 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 190,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 32,59 0,00 0,00 0,00 0,00 340,61 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 670,14 0,00 0,00 0,00 0,00 6 498,91 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 995,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 119,40 0,00 0,00 2 112,95 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 456,07 0,00 0,00 78,75 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,89 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,67 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 316,26 0,00 0,00 232,28 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344,12 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 907,46 0,00 0,00 1 260,80 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 3 212,00 0,00 0,00 1 020,00 0,00 0,00
61358 Autres 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 729,60 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 874,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers -6,08 0,00 0,00 0,00 0,00 869,44 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 49,00 0,00 0,00 194,25 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 323,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 98,00 0,00 166,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 359,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 1 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 286,85 0,00 117,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 254,56 0,00 171,00 0,00 0,00 627,76 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 102
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98,01 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 3 011,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 2 734,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 1 292,90 0,00 620,04 0,00 3,83 1 500,36 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 009,89 0,00 2 402,77 0,00 14,84 5 813,79 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 159 819,48 0,00 74 006,56 0,00 0,00 79 620,47 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 960,00 0,00 1 414,28 0,00 0,00 2 420,30 0,00 0,00
64113 NBI 2 040,72 0,00 440,04 0,00 0,00 590,72 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 40 409,45 0,00 18 343,86 0,00 0,00 18 186,02 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 2 200,21 0,00 9,49 87 218,76 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 892,60 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 991,71 0,00 525,40 18 319,46 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 23 321,46 0,00 11 709,87 0,00 149,37 45 108,44 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 53 136,96 0,00 24 686,18 0,00 80,16 30 800,87 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 127,02 0,00 19,38 4 358,57 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 808,15 0,00 387,57 0,00 2,40 937,68 0,00 0,00
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 1,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 120 782,96 0,00 98 420,02 0,00 9 707,30 208 166,38 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 241,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 1 623,30 0,00 0,00 50 988,07 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 97 756,74 0,00 92 295,94 0,00 9 707,30 157 178,31 0,00 0,00
7472 Participation régions 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 20 785,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 1 794,84 1 759,05 0,00 8 335,29 1 013 828,87
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 286,00 0,00 0,00 0,00 18 476,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91,81 465,01
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 326,02 0,00 4 006,81 11 501,88
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 894,47 0,00 0,00 1 890,24
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 232,35
60623 Alimentation 0,00 0,00 271,08 0,00 0,00 0,00 805,90
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,89
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,67
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 648,54
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 301,47
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 388,76 290,70 0,00 0,00 2 847,72
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 386,00 0,00 0,00 0,00 4 618,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 227,60 2 767,20
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 874,94
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 113,66 0,00 185,66 299,32
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 134,20 0,00 37,58 1 035,14
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7,24 7,24
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243,25
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 3 300,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 323,61
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 264,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 427,94 787,11
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 080,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 759,93 1 164,70
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90,72 2 144,04 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 104
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98,01
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 011,46
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 363,00 0,00 0,00 0,00 3 097,13
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 417,13
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 241,29
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 313 446,51
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 794,58
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 071,48
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 939,33
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 428,46
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 892,60
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 836,57
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 289,14
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 704,17
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 504,97
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 135,80
65736211 Subv. BA/régie admin. sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,02
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360,70 467 048,26
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241,22
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 611,37
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 010,90
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360 538,29
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360,70 23 145,70
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,78
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 1 559 065,05 26 543,05 185 244,91 0,00 0,00 0,00 1 891,88
60611 Eau et assainissement 0,00 223,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 437,15
60612 Energie - Electricité 0,00 11 565,83 0,00 81 535,85 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 2 585,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 3 267,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 42 607,21 1 938,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 304,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 3 227,39 1 993,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 21,84 0,00 0,00 0,00 0,00 1 302,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 9 369,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 37 713,40 9 351,04 0,00 0,00 0,00 0,00 152,73
611 Contrats de prestations de services 0,00 6 858,00 0,00 5 716,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 8 267,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 3 960,17 0,00 8 342,16 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 979,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 89 650,90 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 2 901,51 256,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 3 424,26 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 430,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 7 974,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 3 167,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 5 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 443,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 306,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 519,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 167,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 3 503,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 9 414,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 6 476,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 108
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 24 413,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 10 948,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 733 840,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 4 374,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 3 285,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 132 379,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 60 260,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 9 061,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 24 940,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 126 878,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 243 087,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 821,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 3 923,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 512,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 10 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 588 534,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 6 713,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 10 162,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 1 594,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 204 049,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 322 158,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 4 967,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 1 140,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 17 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 10 219,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 6 076,61 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 4,59 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 2 877,31 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 1 833,47 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 361,24 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 110
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 35 843,14 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 34 735,56 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 1 107,58 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 778 821,50
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 664,90
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 978,99
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 585,95
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 267,48
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 545,77
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 304,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 220,92
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 323,84
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 369,08
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 050,64
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 574,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 267,04
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 302,33
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 340,70
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 650,90
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 158,11
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 724,26
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 430,61
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 974,40
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 167,80
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 250,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 443,11
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 306,68
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 519,92
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 167,80
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 503,74
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 414,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 112
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 476,49
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 413,69
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 948,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 733 840,37
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 374,66
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 285,80
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 379,94
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 260,42
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 061,84
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 940,88
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 878,57
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243 087,82
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 821,80
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 923,93
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 512,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 108,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 377,52
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 713,09
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 162,10
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 594,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 049,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 158,43
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 967,19
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140,96
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 530,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 735,56
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 327,19
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259,20 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259,20 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 656,01 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225,00 0,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 431,01 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 1 756,69 0,00 0,00 0,00 0,00 2 015,89
61358 Autres 1 129,92 0,00 0,00 0,00 0,00 1 129,92
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259,20
6232 Fêtes et cérémonies 468,37 0,00 0,00 0,00 0,00 468,37
6236 Catalogues et imprimés 158,40 0,00 0,00 0,00 0,00 158,40
RECETTES 3 438,50 0,00 0,00 0,00 0,00 9 094,51
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225,00
73154 Droits de place 468,50 0,00 0,00 0,00 0,00 468,50
752 Revenus des immeubles 2 970,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 401,01
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 62 271,46 63 046,35 0,00 0,00 13 882,70 0,00 0,00 8 409,69
60611 Eau et assainissement 0,00 -309,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 221,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 2 261,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 291,59
60623 Alimentation 134,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 4 630,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 803,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 928,30
611 Contrats de prestations de services 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 1 123,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,00
6236 Catalogues et imprimés 499,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 21,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 81,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 13 882,70 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 257,40 248,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 997,48 964,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 32 175,30 22 481,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 12 022,80 7 428,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 116
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
64131 Rémunérations 0,00 7 164,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 1 555,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 642,95 5 952,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 10 608,47 7 748,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 353,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 160,89 155,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7025 Taxes d'affouage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 21 583,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 43,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60618 Autres fournitures non stockables 4 763,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 70,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 473,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 87,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 744,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 6 693,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 612,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 6 610,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 4,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 118
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 6 797,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7025 Taxes d'affouage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 3 321,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 3 476,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 12 149,80 9 632,68 0,00 0,00 190 976,01
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -265,66
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221,38
60618 Autres fournitures non stockables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 025,12
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 291,59
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134,91
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 700,62
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 473,05
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 819,01
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 123,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 744,90
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 693,64
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 749,76 0,00 0,00 6 749,76
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 731,64
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 979,78
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 631,69
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4,07
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 149,80 385,05 0,00 0,00 12 714,85
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 497,87 0,00 0,00 2 497,87
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 882,70
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 506,33
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 961,97
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 656,77
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 451,75
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 164,56 COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 120
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 555,80
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 595,85
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 357,44
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 353,18
6471 Presta. versées pour le compte du FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316,44
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 799,28 0,00 0,00 10 596,28
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 590,32 0,00 0,00 590,32
7025 Taxes d'affouage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 808,00 0,00 0,00 2 808,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,96 0,00 0,00 3 721,96
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 476,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 52 186,89 0,00 12 744,07 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 664,25 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 655,99 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 792,12 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 25 774,22 0,00 8 821,91 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 490,16 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 3 703,55 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 4 971,89 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 950,15 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 601,92 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 88,31 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 10 416,49 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 38 551,57 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 633,60 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 37 917,97 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNE DE VARENNES VAUZELLES - BUDGET COMMUNAL - CA - 2024
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 930,96
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 664,25
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 655,99
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 792,12
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 596,13
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 490,16
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 703,55
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 971,89
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 950,15
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 601,92
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88,31
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 416,49
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 551,57
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 633,60
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 917,97
(1) Détailler conformément au plan de comptes.