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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2023
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
Reçu en préfecture le 03/04/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Publié le 03/04/2023
S'LOST
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ID : 038-213801731-20230331-2023 001-BF
Séance
du
31/03/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 9
Votants
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
: 9
Délibération
N°
2023-001
: Approbation
du
compte
de
gestion
2022
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
31
mars
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
24
mars
deux
mille
vingt-trois,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD,
Maire.
Étaient
présents:
PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
DIEUDONNE
Laurent,
CROUZET
Louisette,
JOUFFREY
Camille,
PISTOLET
William,
DUSSERT
Sandrine,
DUSSERT
Cédric,
MAYET
Christelle, Étaient
absents
et excusés
: GUITHON
Bernard,
Isabelle
OUGIER
Pouvoirs
: Néant
Secrétaire
de
séance
: Jean
Patrick
OUGIER
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
M.
PICHOUD),
Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ces
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a prescrit
de
passer
dans
ses
écritures;
Considérant
qu'aucune
discordance
n’apparaît
;
1.
statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler janvier
2022
au
31
décembre
2022
;
2.
statuant
sur
l’exécution
du
Budget
de
l’exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3.
statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Déclare
que
le
compte
de
gestion
de
la
commune
dressé
pour
l’exercice
2022
par
le
Comptable
publique,
visé
et certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa part.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
%
Î
[Le Maire
“:]
Chfistian PICHOUD