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Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Beaucaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 7 mars 2025 1)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE
BEAUCAIRE
Conseil Municipal de Beaucaire
Récapitulatif des délibérations examinées
le 7 mars 2025
En application de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
25.001 VŒU POUR LA CREATION D’UNE UNITE D'ENSEIGNEMENT EN ELEMENTAIRE AUTISME | APPROUVÉE
(UEEA) À BEAUCAIRE
25.002 MISE EN PLACE DE LA VIDEO VERBALISATION APPROUVÉE
25.003 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 APPROUVÉE
25.004 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE EUGENE VIGNE | APPROUVÉE
25.005 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — CHŒUR PROVENCE LANGUEDOC -— RECEPTION DES | APPROUVÉE
CHORALES DE LYON
25.006 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — CHŒUR DE PROVENCE LANGUEDOC - | APPROUVÉE
SONORISATION
25.007 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — FEDERATION DU GARD POUR LA PECHE ET LA | APPROUVÉE
PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
25.008 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — ASSOCIATION LOISIRS ET PARTAGE APPROUVÉE
25.009 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — ASSOCIATION GYM FLIP BEAUCAIRE TARASCON APPROUVÉE
25.010 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — ASSOCIATION MAISON DES LYCEENS ABROGATION | APPROUVÉE
DE LA DELIBERATION N°24.114
25.011 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — ASSOCIATION ESCOLO DE TRADICIOUN DE BEU- | APPROUVÉE
CAIRE
25.012 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 — ASSOCIATION COURIR À BEAUCAIRE APPROUVÉE
25.013 CONVENTION DE PARTENARIAT — MAIRIE DE BEAUCAIRE / ASSOCIATION BOUCHONS | APPROUVÉE
GARDOIS
25.014 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS ERRANTS — | APPROUVÉE
ANNEE 2025 - COMMUNE DE BEAUCAIRE / CCBTA / FONDATION D'ENTREPRISE CLARA DU
GROUPE SACPA
25.015 CAF — CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'INVESTISSEMENT — | APPROUVÉE
FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES — VOLET JEUNESSE
25.016 ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION — PARTICIPATION COMMUNALE — ANNEE | APPROUVÉE
SCOLAIRE 2023-2024
25.017 ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION — PARTICIPATION COMMUNALE — ANNEE | APPROUVÉE
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25.018 ECOLES PUBLIQUES — REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT — FRAIS DE | APPROUVÉE
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25.019 ECOLES PUBLIQUES — REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT — FRAIS DE | APPROUVÉE
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25.020 MISE A DISPOSITION D'AGENTS TITULAIRES DE LA MAIRIE DE BEAUCAIRE AUPRES DU SIVU | APPROUVÉE
DE LA PISCINE DE BEAUCAIRE-TARASCON — CONVENTION TYPE — APPROBATION
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