Compte-Rendu - 2023 06 Compte Rendu Conseil Municipal 13 JUIN 2023

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Compte-Rendu - 2023 06 Compte Rendu Conseil Municipal 13 JUIN 2023 Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 06 Compte Rendu Conseil Municipal 13 JUIN 2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Transports, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du Mardi 13 JUIN 2023 à 20h00

Le mardi 13 juin 2023 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Philippe PEYROT, Marie-Claude PEIGNEAUX, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE, Michel LAHAIRE, Loïc MARIETTON, Guillaume DANGUIN, Olivier TILLET, Pierre MONNERY.

Excusé sans pouvoir : M Florent COQUARD.

Désignation du secrétaire de séance : Mme Blandine DUPERRAY.

Approbation des comptes-rendus du 9 mai 2023.

URBANISME

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Gilles OSTLER au 480 rue de la Potte pour installation de panneaux photovoltaïques. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Madame Ghislaine GATTEGNO au 298 rue de Saint Victor pour création d’une terrasse. Dossier transmis à l’Architecte des Bâtiments de France.

- Déclaration préalable déposée par la commune de Ternand au 318 rue des Grandes Planches pour changement d’une porte de gauche façade Sud, création d’une porte fenêtre et d’une passerelle façade Nord. Dossier accepté.

- Certificat d’urbanisme pour la vente SANDRIN/Département du Rhône à Latteliat.

VOIRIE

- Début des travaux de réfection de la chaussée pour le secteur de la Potte. - Aménagement et sécurisation de la RD385 (rue des Grandes Planches) : Les travaux de préparation ont débuté. Proposition et accord du Conseil Municipal pour modifier le mode de stationnement du parking face à la maison médicale qui sera dorénavant en zone bleue. Fermeture totale de la RD385 dans Ternand prévue le jeudi 03/08/2023 pour réalisation des plateaux et enrobés. Des

déviations seront mises en place par Sainte Paule pour les voitures et par le Col du Pilon pour les poids lourds.

- Epareuse : Premier passage du nouveau prestataire.

- Les Combes : Lors des travaux d’assainissement, découverte d’une canalisation d’eaux pluviales sous la maison de Mr Colzart. Cette situation doit

obligatoirement évoluer, proposition de travaux pour un montant de

12 000€TTC. Devis accepté par le Conseil Municipal.BÂTIMENTS

- Pompe de la fontaine : suite à présentation de plusieurs devis, validation de celui de l’entreprise MBE par le Conseil Municipal pour changement de la pompe pour un montant de 1 116€TTC.

- Stores de la mairie : afin de réduire les fortes températures pendant les mois d’été deux projets sont à l’étude.

- Stade de football : Le resserrage des équipements d’un mât et le changement d’un projecteur ont été réalisés par l’entreprise SOBECA.

Une évacuation des eaux dans un vestiaire est obstruée et va être réparée. - Cantine scolaire : Installation d’un lave-vaisselle professionnel.

- Maison médicale :

o des sous-compteurs vont être installés au 1er étage

o Cabinet Madame CHARDON : les mauvaises odeurs persistent.

L’entreprise CHUZEVILLE va intervenir.

- Studio rue des Grandes Planches : Les travaux avancent. La location débuterait au 1er août avec de nouveaux occupants pour un loyer de 350€/mois.

- Stores salle d’animation : l’entreprise METALFER doit transmettre un devis pour la remise en état des stores cassés

COMMUNICATION

- Nouveaux horaires de l’agence postale :

o Du mardi au jeudi de 9h à 12h et le vendredi de 9h à 12h et de 16h à

18h30

- Commission de contrôle Petites Cités de Caractère le 14/6 à Saint

Floret (obligation de participer à deux commissions par an.)

- Plus beau Village du Département : Résultats du vote.

o Nous avons terminé deuxième avec 27% des voix. Le premier est Chazay d’Azergues avec 40% des voix. Le total des voix exprimées pour les 6

communes s’élève à 3815 voix. Nous avons obtenu 1030 voix contre 1526

pour Chazay. Remerciements à tous ceux qui ont soutenu notre

candidature. 3ème St Symphorien sur Coise (572 voix), 4ème Chasselay (343

voix), 5ème Collonges (267 voix) et 6ème Jonc (76 voix)

- Sollicitation de Tonic Radio pour bénéficier de leur rubrique « les bons plans de notre Région » (spots diffusés du lundi au dimanche). Nous n’avons pas donné suite compte tenu du coût. A réfléchir pour 2024.

- Noms des rues : la commission s’est réunie le 31/5 pour recenser les impasses susceptibles d’être dénommées. Demande formulée auprès des services de l’état pour connaître la réglementation exacte.

- Réunion organisée par Orange à Saint Vérand le 14/6 : point sur les déploiements fibres sur le secteur (6 communes invitées dont Ternand).

- Travaux de la Potte et de la RD 385 : une communication a été faite auprès de tous les habitants de ces secteurs pour les prévenir de l’organisation mise en place et des délais.

- Suite à la visite de la Région le 28/4, nous avons répertorié le 16/5 l’ensemble de nos futurs projets afin de les mettre en visibilité de la Région pour d’éventuelles demandes de subventions.SCOLAIRE

- Effectifs : situation variable avec 74 élèves prévus pour la rentrée prochaine. La prudence est de mise concernant la conservation de la 4ème classe malgré

l’échange plutôt positif du 12/6 entre la Directrice et l’inspecteur académique - Suite à la demande des institutrices de réduire le temps de piscine, l’inspecteur académique a refusé la dérogation.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

- Commission petite enfance : compte-rendu de la réunion du 23 mai.

TOURISME ET PATRIMOINE

- Église Saint Jean Baptiste : en prévision des prochains travaux, l’appel d’offres a été lancé et les entreprises doivent répondre au plus tard pour le 23 juin. A l’issue de cette consultation, des artisans seront sélectionnés pour les 5 lots proposés ; la mise en œuvre est prévue pour septembre 2023.

En parallèle, des fouilles archéologiques ont été prescrites et auront lieu sur la même période.

ELECTRICITÉ

- Démarche performancielle : le lampadaire qui a été retenu pour équiper notre village lors du passage en LED est le PHILIPS JARGEAU GEN 3 identique à celui déjà en place et le moins cher du catalogue. Le choix a dû être élargi sur 3

secteurs à cause des mâts différents :

o Rue du stade et lotissement les plats : PHILIPS TOWTUNE BDP260

o Luminaires accrochés aux poteaux bétons : ECLATEC STATIUM

Deux intensités de lumière seront présentes : la plus chaude pour la cité

médiévale et légèrement plus blanche pour le reste du village.

- Stade de foot : changement éclairage LED

o Plusieurs relances (restées à ce jour sans réponse) ont été faites auprès du District du Rhône de football dans le but d’obtenir le Fond D’aide au

Football Amateur (subvention) dans le but de passer en LED les

lampadaires du stade.

- Courrier reçu du président du SYDER : Suite à un reportage passé aux

informations régionales, le président a souhaité réinformer les communes sur les modalités de négociations du prix de l’électricité.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Travaux d’assainissement au Berthier terminés et finition de voirie pour la route des Plats.

DÉLIBÉRATION

- Désignation d’un délégué suppléant SAVA : Monsieur Loïc MARIETTON.DIVERS

- Demande d’installation d’un miroir rue des Grandes Planches face au commerce « Belle en bio esthétique ». Le Conseil Municipal donne son accord.

- Demande d’installation d’un panneau « voie sans issue » au niveau de la route de chez Bontemps et des Palletières.

- Prochain Conseil Municipal le mardi 11 juillet.

Fin de la séance 23h00