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Compte-Rendu - 2025 05 Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 MAI 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 05 Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 MAI 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Énergies,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du mardi 13 mai 2025 à 20h00
Le mardi 13 mai 2025 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.
Présents : Robert PERRIN, Michel LAHAIRE, Loïc MARIETTON, Philippe PEYROT, Florent COQUARD Pierre MONNERY, Blandine DUPERRAY, Marie-Claude PEIGNEAUX, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE.
Excusé : Guillaume DANGUIN
Absent : Olivier TILLET
Désignation du secrétaire de séance : Loïc MARIETTON
URBANISME
- Déclaration préalable déposée par Monsieur et Madame SEFAJ au 171 rue des Grandes Planches pour changement de la porte d’entrée. Dossier accepté.
- Certificat d’urbanisme pour la succession DUPERRAY au 106 rue des Grandes Planches.
- Réunion PLU du 18/04 pour début du Projet d’aménagement et de Développement Durable (PADD).
VOIRIE
- Passage de l’épareuse : l’entreprise BARBOLAT interviendra sur l’ensemble de la commune à partir du 15 mai.
- Signalement auprès du service voirie du Département pour la dégradation de la chaussée située sur la D629 au virage du Pendant.
- Le Conseil Municipal a validé ses choix concernant l’aménagement de la placette rue des Grandes Planches :
o Modèle des bancs retenu
o Choix de la poubelle validé
o Sélection du panneau d’affichage
o Un range vélo (en attente de décision intercommunale sur le type)
Par ailleurs, il a été décidé la mise en place d’un stationnement en zone bleue sur cette aire de stationnement, afin de réguler l’usage et favoriser la rotation des véhicules. La décision a été adoptée par 7 voix pour et 4 voix contre.
De plus, le Conseil Municipal a décidé de renforcer le respect de la réglementation en zone bleue. Il sera procédé à des contrôles réguliers afin de vérifier que les
automobilistes apposent bien leur disque de stationnement et son garés
correctement.
Dans un premier temps, des avertissements seront délivrés aux contrevenants afin de les sensibiliser à cette obligation. En cas de non-conformité persistante, des contraventions pourront ensuite être émises. L’objectif est de garantir une rotation équitable du stationnement au bénéfice de tous. BÂTIMENTS
- Rénovation énergétique des bâtiments école et cantine : Le Conseil Municipal s’est prononcé en faveur de la poursuite des projets de travaux énergétique (9 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention).
Le Conseil reste dans l’attente du retour de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) afin de pouvoir avancer sur le choix des scénarios de travaux à mettre en œuvre. - Sécurisation des ruines du château : les travaux sont décalés au 26 mai. - Maison des expositions : un devis a été demandé dans le cadre du projet de remplacement des rampes de spots d’éclairage.
- Maison médicale : les contacteurs des chauffe-eaux ont été installés au niveau 1 et 2.
COMMUNICATION
- Assemblée Générale des Petites Cités de Caractère AURA le 14/5 à Saint Bonnet le Château
- Programme Géo Evénement d’avril à novembre (voir site internet et panneau pocket) - Programme Géo Festival du 23 au 25/5
- Visite de contrôle « Villes et Villages Fleuris » le 17/6 matin. Document en cours de finalisation
- Ouverture maison des expositions depuis le 3/5
- Dispositif Eco Pass Alte 69 : calendrier des permanences au Val D’Oingt (voir site internet).
o Conseils gratuits à destination des personnes souhaitant rénover leur habitat o Subventions de la Communauté de Commune pour les foyers modestes
FLEURISSEMENT
- Après présentation des différents devis, le Conseil Municipal a validé le devis de l’entreprise Paysages de la Vallée pour un montant de 1 208€HT concernant l’aménagement paysagé de l’espace situé le long de la RD385 (9 voix pour et 2 abstentions).
COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité pour lancer le projet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées. Ce projet vise à harmoniser les politiques d’urbanisme et
d’aménagement sur l’ensemble du territoire intercommunal, en tenant compte des objectifs de la loi Climat Résilience, notamment la réduction de l’artificialisation des sols. Le PLUi permettra de rationaliser la consommation foncière, de faciliter la mise en place d’infrastructures et de services publics, et de réaliser des économies d’échelle. Les compétences seront préservées, et l’identité communale sera maintenue grâce à une coopération étroite et une gouvernance partagée.
SCOLAIRE
- Etude présentée en séance sur le choix d’un nouveau prestataire de fourniture de repas pour la cantine :
o Choix validé : Société API - Prochain conseil d’école le 19/6 à 18h30
- Départ en retraite de Monique Boulon (Atsem) à la fin de l’année scolaire
ELECTRICITE
- Compte rendu du comité syndical du 8 avril :
o Approbation des charges annuelles communales :
▪ Pour Ternand : elles s’élèvent à 24368 € (fiscalisées en totalité).
o Reversement aux communes de la dotation « filet inflation » allouée par l’Etat au Syder
▪ Pour Ternand : 207 €
o 1er chargeur haute puissance installé à Ambérieux d’Azergues (borne voiture électrique)
- Le câble rue de la cascade a été refixé au toit
- Attente de date pour la vérification des projecteurs du stade
DÉLIBÉRATIONS
- Destruction nids de guêpes-service payant : Suite à la formation de notre agent dans le cadre du Certi frelon, le Conseil Municipal a délibéré sur la mise en place d’un service communal de destruction de nids de guêpes et frelons (européens). Ce service sera proposé, moyennant un coût de 50 euros par intervention et pourra être activé dès l’acquisition du matériel nécessaire à sa mise en œuvre. Toutefois, certaines conditions devront être réunies pour garantir la sécurité de notre agent communal, notamment :
o L’accessibilité du nid (pas de nid en hauteur inaccessible ou en zone
dangereuse)
o L’absence des risques particuliers (réseaux électriques à proximité)
o Intervention durant le temps de travail de l’agent.
En cas d’impossibilité d’intervention, les administrés seront orientés vers des professionnels habilités.
- Revalorisation du loyer de M ROQUECAVE.
- Demande de subvention pour les amendes de police.
DIVERS
- Recrutement d’une ATSEM : Madame Julie DEVAUX intégrera l’équipe enseignante à partir de la rentrée 2025/2026.
- Débroussailleuse : Après comparaison de plusieurs devis, le Conseil valide à l’unanimité l’achat d’une débrousailleuse auprès de GARNIER AGRI-VITI pour un montant de 690€HT.
- GNOLUS : une augmentation de la fréquentation a été constatée pour le mois d’avril 2025, avec une hausse de 5%, soit un total de 144 visites enregistrées pour notre commune.
- Madame THYSSEN adresse ses remerciements pour l’envoi des divers bulletins municipaux. Elle a joint un chèque de 150e en signe de reconnaissance.
- Livraison des composteurs courant juin.
- Au cours du 1er trimestre 2025, le Syndicat de l’Azergues (SMBVA) a mené diverses actions pour entretenir et restaurer les cours d’eau, notamment en retirant des embâcles et en élaguant des arbres à risque. Ces opérations visent à améliorer l’écoulement des eaux et à réduire les risques d’inondation. Le syndicat organise également une exposition au Géoparc Beaujolais et signale le retour de la loutre dans le bassin du versant de l’Azergues, un indicateur de la qualité des milieux aquatiques. - La commune a été sollicitée pour l’organisation d’une brocante courant juillet sur son territoire. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, ne donne pas son accord pour cette manifestation.
- Prochain Conseil le mardi 17 juin
Fin de la séance 23h10