Compte-Rendu - 2023 05 Compte Rendu du Conseil Municipal

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Compte-Rendu - 2023 05 Compte Rendu du Conseil Municipal Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 05 Compte Rendu du Conseil Municipal)Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Énergies, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du Mardi 9 MAI 2023 à 20h00

Le mardi 9 mai 2023 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Philippe PEYROT, Marie-Claude PEIGNEAUX, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE, Michel LAHAIRE, Loïc MARIETTON, Guillaume DANGUIN, Olivier TILLET, Pierre MONNERY.

Excusé sans pouvoir : M Florent COQUARD.

Désignation du secrétaire de séance : Mme Blandine DUPERRAY.

Approbation des comptes-rendus du 11 avril 2023.

URBANISME

- Permis de construire déposé par Monsieur Alberto GONCALVES au 64 impasse du Vervuis pour construction d’un garage. Dossier transmis à la CCBPD.

- Demande préalable déposée par Monsieur Alexandre BAUD au 1859 route du Berthier pour installation de quatre panneaux solaires. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Alex DEMON au 63 rue de la Cascade pour changement de trois fenêtres et volets roulants. Dossier en attente.

- Demande préalable déposée par OTD patrimoine au 161 ruelle de l’église pour réfection de toiture et un châssis toiture. Dossier transmis à l’ABF.

Rencontre avec la Direction Départementale Territoriale pour différentes questions sur les zones Aa (Zone Agricole Inconstructible).

VOIRIE

- Aménagement et sécurisation de la RD385 : les travaux devraient commencer début juin, une étude paysagère est réalisée.

- Epareuse : A l’issue d’un appel d’offres, une nouvelle entreprise a été retenue par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées pour le fauchage des fossés.

BÂTIMENTS

- Salle d’animation : Après plusieurs relances, nous sommes toujours en attente d’une solution de réparation des stores.

- Stade de football : le resserrage des fixations d’un mât et le changement d’un projecteur devraient être réalisés par l’entreprise Sobeca sur une seule intervention.

- Mairie : Pour la protection thermique deux études sont en cours (stores ou film anti- chaleur).

- Local impasse de la mairie : suite au départ des sages-femmes, une annonce de mise en location est diffusée.

COMMUNICATION

- Compte rendu AG Régionale des Petites Cités de Caractère qui s’est tenue le 26/4 à Charlieu :

o Renouvellement du bureau / présentation des comptes avec un excédent de 56 k€ (pas d’augmentation des cotisations) / présentation des aides dans le cadre des appels à projets Village Remarquable / Difficultés rencontrées avec la DRAC pour la validation des dossiers SPR / Présentation de la coopérative et foncièresolidaire « Villages Vivants » permettant de réaliser des projets individuels par l’acquisition de biens immobiliers en zone rurale pour développer l’activité

économique.

o Visite commentée de Charlieu par le Directeur du Tourisme

- Commission de contrôle Petites Cités de Caractère le 24/5 et du 13 au 15/6. - Plus beau Village du Département : interview par le Progrès du maire et d’un habitant le 12/5. Parution de l’article le samedi 27 ou dimanche 28/5. Ouverture des votes le 13/5. - Visite de 2 personnes de la Région AURA le 28/4 pour faire le point sur les projets subventionnés et déjà réalisés et recenser les projets à venir dont la Région pourrait contribuer financièrement dans le cadre de l’appel à projets Village Remarquable, aussi bien pour la commune que pour les particuliers.

- Mise à jour de la Base d’Adresse Nationale le 14/4 : reste à vérifier le résultat - Enquête ligne TER Paray le Monial – Lyon : rappel sur l’importance de participer.

SCOLAIRE

- Prochain conseil d’école le 29/6. Les effectifs pour conserver la 4ème classe ne sont toujours pas atteints (- 3 ou 4 élèves).

- A la demande des institutrices, un courrier commun entre la mairie de Sainte Paule et de Ternand a été envoyé à l’inspecteur pour demander la réduction du nombre de séances de piscine.

TOURISME ET PATRIMOINE

- Église : Présentation simplifiée des futurs travaux de l’église Saint-Jean-Baptiste. Ils devraient débuter début septembre 2023.

FLEURISSEMENT

- Diverses factures validées.

ELECTRICITÉ

- Démarche performancielle : suite à la réunion du 31/3 entre le SYDER et les ABF (Architectes des Bâtiments de France), nous devons maintenant choisir les luminaires pour que le dossier soit envoyé à validation aux Bâtiments de France. En parallèle, le SYDER doit mener un audit de conformité des installations.

- Bornes IRVE (Infrastructure de Recharge des Véhicules Electriques) : rencontre avec le responsable du SYDER le 3/5 dans le but d’étudier la pose d’1, voire 2 bornes sur la commune (parking salle animation et parking monument aux morts).

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Travaux d’assainissement au Berthier et route des Plats : les travaux de réseaux et voirie au Berthier sont terminés. La fin de travaux route des Plats est annoncée pour fin mai.

DÉLIBÉRATION

- Demande de subvention pour les amendes de police.

DIVERS

- Démission de Madame Audrey PEYRASSE, Conseillère Municipale.

- Habilitation d’accueil pour des personnes devant effectuer des heures de travail d’intérêt général.

- Remerciements famille ZAKRZECZKOWSKI.

- Remerciements famille DANGUIN.

- Le caillou à côté de la fontaine au Vieux bourg sera enlevé.

- Prochain Conseil le 13 juin.

Fin de la séance 22h40