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Déliberation - 1692611624 2023 03 03 G Numerotation Treich La feuillade Allee du Parc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meymac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
Le
vingt-huit
juin,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s'est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire. Étaient
Présents
: Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Joël
BEZANGER,
Marie-José
GUIGNABEL,
Violette
JANET-WIOLAND,
Christian
LEFRANCOIS,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL,
Thierry
BAILLARD,
Corinne
BRINDEL,
Sandra
CHARRIERE
Absents
excusés
: Etienne
COUIGNOUX,
Mélanie
FLAMENT,
Catherine
NIRELLI
Procurations
:
Marie-Hélène
CHAUQUET
à Alain
VERMOREL,
Monique
BEAUVY-VIEILLEMARINGE
à Anne-Marie
AUBESSARD,
Charlotte
BOURG
à Mélanie
FLAMENT
Date
de
la convocation
: 21
juin
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-José
GUIGNABEL DELIBERATION
N°
2023-03-03
G
Numérotation
de
lieux
dits,
au
Treich,
à La
Feuillade,
et
Allée
du
Parc
Jean-Pierre
SAUGERAS
rappelle
que
la collectivité
s’était
engagée
à une
numérotation
des
habitations
qui
ne
l’étaient
pas
encore.
Cette
démarche
s’est
faite
avec
l’assistance
du
Syndicat
de
la
Diège.
Au
cas
présent,
le 1°
adjoint
fait
état
de
quelques
numérotations
complémentaires
qu’il
convient
d’attribuer
selon
les
indications
des
plans
c1 joint
:
N° de Parcelle
Numérotation
XY
862
42
allée
des
pervenches
XY
843
42
allée
des
pervenches
XY
843
3 Allée
du
Parc
XY
854
3 Allée
du
Parc
XV
844
3 Allée
du
Parc
XY
846
3 Allée
du
Parc
XY
112
3 Allée
du
Parc
XV
845
1 Allée
du
Parc
XV
847
1 Allée
du
Parc
XY
455
1 Allée
du
Parc
XV
853
1 Allée
du
Parc
XY
848
1 Allée
du
Parc
XT
58
5 Lieu
dit
Treich
XT
62
7 Lieu
dit
Treich
ZV
34
4 La
Feuillade
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A l'UNANIMITE
:
-
APPROUVE
la numérotation
proposée
dans
le tableau
présenté
ci-dessus.
-
AUTORISE
Mr
le Maire
à faire
les
démarches
nécessaires.
Pour
extrait
conforme,
Le
28
Juin
2023
La
Secrétaire
de
séance,
LeMaire,
Marie-José
GUIGNABEL
_Ph}
LT
Accusé
de
r#Ception
en
préfecture
019-211913603-20230703-2023-03-03-G-DE Date
de
télétransmission
: 03/07/2023
Date
de
réception
préfecture
: 03/07/2023