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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 029)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
PAYS
Al
IX
En
exercice
: 29
Présents
: 20
Absents
: 6
Procuration
:3
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 23
Pour
: 23
Contre
:0
Abstentions
:0
NOMBRE
DE
MEMBRES
2018-029
Date
de
convocation
16/03/2018
Acte
rendu
exécutoire
après dépôt
en
Préfecture
le
:
et publication
du
:
SOUS
F
DE
# RREVIE
CO
Qu
h 1
2018 :
JRRIER
RRRIVÉE
RER
OI
Séance
du
30
mai
L'an
2018,
le 30
mai,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi
salle
du
conseil
Municipal
de
la
ville
de
Lunéville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Etaient
présents
:
M.
René
ACREMENT,
M.
Philippe
ARNOULD,
M.
Hervé
BERTRAND,
M.
Guy
BIENTZ,
M.
Gérard
COINSMANN
remplace
M.
Jean-Christophe
AUBERT,
Mme.
Claudine
COLAS,
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
M.
Jacques
DEWAELE,
M.
Bruno
DUJARDIN,
M.
François
GENAY,
Mme.
Marie-Jo
GEORGES,
M.
Maurice
HERIAT
remplace
M.
Thierry
MERCIER,
M.
Francis
LARDIN,
M.
Frédéric
MAILLIOT,
M.
Noël
MARQUIS,
M.
Jean-
Paul
MARTIN,
M.
Bernard
MULLER,
M.
Jacques
PISTER,
M.
Guy
SERVANT
remplace
M.
Philippe
DANIEL,
Mme
Damienne
VILLAUME.
Etaient
excusés
avec
pouvoir:
Mme
Rose-Marie
FALQUE
donne
pouvoir
à
M.
Bernard
MULLER,
Monsieur
Laurent
GELLENONCOURT
donne
pouvoir
à
François
GENAY,
M.
Jacques
LAMBLIN
donne
pouvoir
à
M.
Hervé
BERTRAND.
Etai(ent)
excusé(s)
:
Mme.
Annie
FARRUDJA,
M.
Christian
GEX,
Mme.
Dominique
JACQUOT,
M.
Jonathan
KURKIENCY,
M.
Michel
MARCHAL,
Mme.
Sabrina
VAUDEVILLE. Voix
consultative
: Mme
LEHE
Sophie
était absente,
M
RICHARD
Claude
était
présent
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
:
Mme
Damienne
VILLAUME
ADMINISTRATION
GENERALE
: APPROATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
21
MARS
2018
Monsieur
le
Président
soumet
le
compte-rendu
de
la
séance
du
21
mars
2018
à
l'approbation
des
membres
du
comité.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s'ils
ont
des
remarques
à
formuler
sur
ce
compte-rendu
avant
approbation
définitive.
Le
comité
du
Pôle,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
APPROUVE
le compte
rendu
de
la séance
du
21
mars
2018
Ainsi
délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
Lunéville
Le
Président,