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PLU - Annexes - Liste DES Lotissements
Document publié le Mardi 30 septembre 2014 par la commune de Varzay.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Liste DES Lotissements)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
1
PLAN LOCAL D’URBANISME
Commune de VARZAY
PIECE N° 5.5
LISTE DES LOTISSEMENTS DONT LE REGLEMENT
EST TOUJOURS EN APPLICATION
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 30 Septembre 2014
Le Maire,
PLU Prescrit Arrêté Approuvé
REVISION POS/PLU 2/02/2010 17/12/2013 30/09/2014
REVISION
MODIFICATION
Uh Place du marché
17 610 SAINT-SAUVANT
Tél. 05 46 91 46 05
Fax. 05 46 91 41 12 2
Liste des Lotissements de la commune dont le règlement est actuellement en cours :
1/ le lotissement PLACE DU QUERREUX – en cours depuis le permis délivré le14 janvier 2008 - localisé au lieu dit « le Grand Village ».
2/ le lotissement LES GENETS – en cours permis délivré le 14 décembre 2005 localisé au lieu dit Les Genets