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Convocation - convocation du conseil municipal du 27.12.2023
Document publié le Mercredi 27 décembre 2023 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 27.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Département des Pyrénées —-Orientales République Française
UR, le 20 décembre 2023
Le We. Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : M. Francis GANTOU, Maire
M. David AGUILERA Mme Sylvie GARRETTE
Mme Bénédicte BARNOLE | M. Martin JUNCA
M. Maxime CA THALA M. Joseph MARTY
Mme Cécile GARCEAU Mme Sandra ROIG
M. Jordi GARCIA M. Stéphane ROS
Convocation transmise par voie dématérialisée
Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira le :
Mercredi 27 décembre 2023 à 18 heures
à la Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
+ D-35/2023: Lancement de l'opération « Modernisation du réseau d'éclairage public - Programme Rénovation RN 20 + lotissement ».
2. FINANCES
e D-36/2023: Actualisation des Autorisations de Programme (AP.) et des Crédits de Paiements (C.P.) avec intégration des Restes à Réaliser (RAR.) 2023 (Dépenses et recettes), dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel (P.E.P.) 2020-2025 et état des R.AR. (dépenses et recettes) hors P.EP.
+ D-37/2023: Actualisation des Autorisations d'engagements (A.E.) et des Crédits de Paiements (C.P.) dans le cadre des opérations pluriannuelles de fonctionnement de 2020 à
2025.
+ _D-38/2023 : Décision modificative n°01 du Budget Principal de 2023. + D-39/2023: Décision modificative n°01 du Budget Annexe « Lotissement et zone d'aménagement » de 2023.
e _D-40/2023 : Rémunération de l'agent recenseur 2024.
du
Commune d’Ur Mairie — place de l’Église — 66760 — Ur
Téléphone : 04.68.04.82.91 — Télécopie : 04.68.04.94.41 Email : mairie.ur@wanadoo.fr Site Internet : www.ville-ur.fr
1 3. ESTIVE COMMUNALE
e D-41/2023 : Quitus financier sur la gestion de l'estive communale de l'exercice 2023. e D-42/2023: Autorisation de signer la Convention Pluriannuelle de Pâturage suite à la constitution d'un Groupement Pastoral sur la Commune d'Ur.
4. INFORMATIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma cordiale considération.
Le Maire,
Francis GANTO
SD 50 50 50 50 50 59 50 50 50 50 50 50 50 50 50 50 $9 50 50 Bo Lo L9 20 L0 50 EE) 50 50 0 LD 50 50 50 LE 50 SD 50 SD
POUVOIR
Je soussigné(e) donne pouvoir à...
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du... - de prendre part à toutes les délibérations*
- d'émettre tous votes et de signer tous documents*
Fait à UR, le
* barrer les mentions inutiles,
*% Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer