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Convocation - convocation du conseil municipal du 15.04.2025
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 15.04.2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Département des Pyrénées -Orientales République Française
UR, le 03 avril 2025
, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
a Aire M. Francis GANTOU, Maire
M. David AGUILERA Mme Sylvie GARRETTE
Mme Bénédicte BARNOLE | M. Martin JUNCA
M. Maxime CATHALA M. Joseph MARTY
Mme Cécile GARCEAU Mme Sandra ROIG
M. Jordi GARCIA M. Stéphane ROS
Convacation transmise par voie dématérialisée
Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira le :
Mardi 15 avril 2025 à 18 heures
à la Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. DECISIONS MUNICIPALES
+ Décision municipale n°01/2025 : Plan de financement provisoire pour l'acquisition d'un engin polyvalent pour le service technique.
2. FINANCES
e _D-01/2025 : Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget Principal. e D-02/2025: Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe « Lotissement et zone d'aménagement ».
+ D-03/2025 : Affectation du résultat 2024 au BP 2025 du Budget Principal. e D-04/2025 : Affectation du résultat 2024 au BP 2025 du Budget Annexe « Lotissement et zone d'aménagement ».
+ D-05/2025 : Subventions de fonctionnement aux associations.
° _D-06/2025 : Contingents, participations aux divers E.P.C.I. et autres organismes publics. e D-07/2025 : Vote des taux de la fiscalité « ménages » (T.H.R.S., T.F.B. et T.F.N.B.). + D-08/2025 : Vote du Budget Primitif 2025 sur le Budget Principal.
+ D-09/2025 : Vote du Budget Primitif 2025 sur le Budget Annexe « Lotissement et zone d'aménagement ».
+ _D-10/2025 : Rapport définitif de la Commission des finances.
Commune d’Ur Mairie — place de l’Église — 66760 — Ur
Téléphone : 04.68.04.82.91 — Télécopie : 04.68.04.94.41 Email : mairie.ur(@wanadoo.fr Site Internet : www.ville-ur.fr
1 e D-11/2025: Participation aux frais de scolarité pour le R.P.T la vallée du Carol pour
l'exercice 2024,
e D-12/2025 : Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables.
+ D-13/2025: Actualisation des Autorisations de Programme (A.P.) et des Crédits de
Paiements (C.P.) dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel (P.E.P.) de 2020 à 2025.
+ D-14/2025: Actualisation des Autorisations d'Engagements (A.E.) et des Crédits de Paiements (C.P.) dans le cadre des opérations de fonctionnement de 2020 à 2025.
3. PATRIMOINE
e D-15/2025 : Autorisation de signer les conventions relatives à l'étude et la conservation d'une poutre médiévale historiée et provenant de l'Eglise Saint-Martin d'Ur. + _D-16/2025 : Autorisation de signer la convention Plan-objet 66 relative à la conservation et curative de pièces d'orfèvrerie de l'Eglise Saint-Martin d'Ur.
4. ADMINISTRATION GENERALE
e D-17/2025 : Autorisation de signer la convention d'adhésion au service « Protection des données-DPD mutualisé ».
5. INTERCOMMUNALITE
+ D-18/2025: Autorisation de signer la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté des Communes "Pyrénées-Cerdagne" et la Commune d'UR relative à
la réparation d'une protection de berge.
+ D-19/2025 : Avis sur l'instauration de la servitude résidence principale au sein du PLUI valant SCOT de Pyrénées-Cerdagne.
6. INFORMATIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma cordiale considération.
.
Le Maire
Q L
|
|
Franci SGA No |
POUVOIR
Je soussigné(e) donne pouvoir à...
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du...
- de prendre part à toutes les délibérations*
- d'émettre tous votes et de signer tous documents*
Fait à UR, le
* barrer les mentions inutiles,
** Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer