Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Procès Verbal - pv n 02 du conseil municipal du 12.04.2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 11.04.2024
Convocation - convocation du conseil municipal du 15.04.2025
Convocation - convocation du conseil municipal du 27.12.2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 06.09.2022
Convocation - CONVOCATION Conseil municipal du 12.04.2023
Convocation - Convocation conseil municipal du 12.04.2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 28.02.2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 06.11.2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 12.04.2023 modification
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 12.04.2023 modification)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département des Pyrénées -Orientales République Française
UR, le 05 avril 2023
, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Ge Hire [ M. Francis GANTOU, Maire | | M. David AGUILERA | Mme Sylvie GARRETTE
| Mme Bénédicte BARNOLE | M. Martin JUNCA
| M. Maxime CATHALA | M. Joseph MARTY
| Mme Cécile GARCEAU | Mme Sandra ROIG
| M. Jordi GARCIA | M. Stéphane ROS
| Convocation transmise par voie dématérialisée
A 4 7 Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira le :
Mercredi 12 avril 2023 à 18 heures
à la Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. FINANCES
° __D-05/2023 : Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget Principal. + D-06/2023 : Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget annexe « Lotissement et zone d'aménagement >.
+ _D-07/2023 : Affectation du résultat 2022 au BP 2023 du Budget Principal. + D-08/2023 : Affectation du résultat 2022 au BP 2023 du Budget Annexe « Lotissement et zone d'aménagement ».
e _D-09/2023 : Subventions de fonctionnement aux associations.
+ _D-10/2023 : Contingents, participations aux divers E.P.C.I. et autres organismes publics. ° _D-11/2023 : Vote des taux de la fiscalité « ménages » (T.HR.S., T.F.B. et T.F.N.B.). e _D-12/2023 : Vote du Budget Primitif 2023 sur le Budget Principal.
+ _D-13/2023 : Vote du Budget Primitif 2023 sur le Budget Annexe « Lotissement et zone d'aménagement ».
+ D-14/2023 : Rapport définitif de la Commission des finances.
+ D-15/2023 : Participation aux frais de scolarité pour le R.P.I la vallée du Carol pour l'exercice 2022.
+ D-16/2023: Actualisation de la provision pour risque de contentieux imputable sur le Budget Principal de l'exercice 2023 - Mme MN -.
ln
Commune d’Ur Mairie — place de l’Eglise — 66760 — Ur
Téléphone : 04.68.04.82.91 — Télécopie : 04.68.04.94.41 Email : mairie.ur(a wanadoo.fr Site Internet : www.ville-ur.fr
1 + D-17/2023: Actualisation de la provision pour risque de contentieux imputable sur le
Budget Principal de l'exercice 2023 - Mme B. V.
° D-18/2023: Actualisation des Autorisations de Programme (A.P.) et des Crédits de
Paiements (C.P.) dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel (P.E.P.) de 2020 à 2025.
° D-19/2023 : Création des Autorisations d'Engagements (A.E.) et des Crédits de Paiements
(C.P.) dans le cadre des opérations de fonctionnement de 2020 à 2025.
2. COMMANDE PUBLIQUE
* D-20/2023 : Attribution du lot unique dans le cadre du Marché à Procédure adaptée de travaux : « Réfection du pont de FLEURY sur la commune d'UR, Lieudit « LA COUILLADE
» - Rivière d'ANGOUSTRINE - ».
3. INTERCOMMUNALITE
+ D-21/2023: Approbation du fonds de concours de solidarité aux investissements
communaux de 2021 et 2022 par la Communauté des Communes "Pyrénées-Cerdagne".
4. ENVIRONNEMENT
D-22/2023 : Plan d'action d'Urgence et de responsabilité face à la sècheresse - Charte d'engagement municipale.
5. INFORMATIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma cordiale considération.
Lo so 50 50 90 50 50 0 50 fn 50 #0 5 50 fo fn 50 0 50 50 50 50 Bo 50 F0 0 080 0 Ho 10 5) 50 10 ED EDED 0 PO LO LEO 50
POUVOIR
Je SOUSSIgNÉ(E) donne pouvoir à..
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
- de prendre part à toutes les délibérations*
- d'émettre tous votes et de signer tous documents*
Fait à UR, le
* barrer les mentions inutiles,
** Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer